Quelle peut être la fonction de la soft law en droit international

Y - a - t il dans le soft law l’avenir du droi international ?

L’étymologiquement ce terme viens de la langue anglo - saxon qui signifie le droit mou en français. C’est un ensemble de regles dont la juridicitée est discutée. Le soft - law consiste des règles de droit non obligatoire. On les retrouve en droit international public, notamment dans les domaines de l’environnement. Un texte relève du soft law quand il se contente de concilier sans poser d’obligation juridiquement sanctionnée. Le soft law consist donc en des textes de droit no contraignant et pouvant être librement interprétés par les Etats. Le soft law laisse au juge la liberté de décider si une disposition est obligatoire ou non. L’aspect non juridique du soft law réside dans le fait qu’il repose sur des sources non législatives et non réglementaires telles que les décorations de politique en matiere d’éthique, les communiqués, les lignes directrices d’organismes professionnels ou para gouvernementaux, mais aussi sur les programmes d’action ou les déclarations de principe de différentes organisations internationales. Les normes de soft law ont une caractere non ccontraignant et cela pose quelque probleme dans la mesure ou il s’étend aux organisations internatioanles. Ce droit modulable est a la merci de l’interprétation de chaque Etat ou gouvernement. L’absence de dimension normative nuit. Ala fiabilité des mesures prises, notamment des traités. La liberté d’action des participants permet une de plus grande universalité du projet, chacun s’impliquait suivant ses capacités. Cependant il peut en résulter un manque d’efficacité et de cohérence. Dans les sources formelles du droit international public, les soft law occupent une grande importance.

Le droit internationale, dans sa généralité, étudie la place de droit dans les relations internationales. Le droit international est une branche du droit qui est basé sur la volonté concordante. İl est basé sur al négociation et l’adoption des volontés des différents acteurs. Mais le droit international n’étudie pas les sujets du droit mais il étudie les relations entre ses sujets et de la, on peut constater que les relations internationales sont régies par certaines regles et un ensemble juridique depuis des siècles. Même si ces relations ont connu une évolution dans le temps on peut dire qu’ils se basent principalement sur des principes coutumiers. Les relations internationales sont régis par une certain ombre de norme, convention, de protocole et des traités qui peuvent être bilatérale et multilatérale et dont parties signataires sont des Etats généralement.

Alors la question qu'on se pose est celle de savoir << y - a - t - il dans le soft law l'avenir du droit international public ?

I. Soft Low comme compromis des Etats a la protection de leur intérêts sur l’autel du droit international

A. Le Soft Law : Une Création Politique Comme Barrage a la Contrainte Normative

Le soft law est tout d’abord une réaction politique a l’opinion publique. Elle sert non pas la situation internationale mais bien la situation interne. Déclaration protocolaires, communications, chartes, déclarations d’intentions, nombreuses ont été prises en vue d’aboutir a quelque chose qu’on a voulu être concret. Malheureusement, la suite appartient a l’Histoire. Histoire qui fidèle a sa réputation se veut tragique. L’exemple la Turquie et le Chypre du Sud, les rencontres ont eu lieu, le promesses, les déclarations d’intentions aussi mais Ecevit et Makarios sont morts. Et si leurs mains sont toujours serrés au niveau diplomatique, l’intervention de la Turquie ( garantir de l’indépendance de l’île ) étaient nécessaire pour la protection de la population turque sur le terrain de Chypre en face de l’idéologie de l’ENOSIS ( annexe du Chypre au territoire grecque ). Mais la soft law, si elle répond a l’opinion publique ou plutôt l’opinion publique des Etats puisants. Elle se retrouve comme étant menaçante et parfois comme étant le fruit d’une pression international. Pression qui ne peut pousser a la création d’un droit international mais a la façon des petits pas. Alors qu’entendre dans la détermination de la soft law si ce n’est une ambiguïté juridique ou plutôt une pression politique. La portée de ces actes pris au nom ed la soft law se mesure - t - elle a la concrétisation a la matérialisation d’un droit dur ou reste toujours une presse d’un lendemain qui chante. Surtout la création de la softllaw résulte elle d’une véritable conception reflet d’un nouveau courant de pensée ou bien simplement une autre création artificielle sensé combler le vide juridique, pour désigner tout ces actes pris par les Etats qui sont en dehors de ce qu’on qualifie le droit dur. Mais la se trouve tout le paradoxe, le soft law qu’on présente comme de la famille juridique et donc qui se rattache donc a cette appartenance juridique est souvent prise pour éviter les effets juridiques. Ainsi l’intention des Etats qui dans tout accord international est prédominant comment peut - il être caractérisé lorsqu’il s’adresse par l’intermédiaire de la soft law. Puisque la sanction n’est pas requise lorsque la soft law est de mise. İci réside l’une des grandes limites de la soft law, elle peut être caractérisée et ainsi elle se perd entre un cheminement politique et juridique qui selon les cas de figure ont une influence différente sur la réalité.

B. Soft Law Comme Un SYmbole du Vide Juridique : Fille de Son Temps mais Surtout de Son Contexte Politique

La soft law est unseen réaction des Etats face a une possible menace du droit dure ou plutôt des Etats pouvant appeler au droit dur. Les Etats Unis ont réussi a rendre les résolutions de l’ONU qui sont pourtant de simple recommandation a une obligation juridique et presque morale. << Vous êtes avec ou contre nous >> les paroles du fils Busch n’étaient en rien une recommandation. Les résolutions sont été suivi par tous pendant que l’Irak se faisait envahi. OEndant que l’Afghanistan des Talibans cela même aidé par les américains 20 ans plutôt se faire bombarder pour ( ironie de l’Histoire ) être rendu 20 ans plus tard. Les Etats poussent et par leur pratique rendent la soft law coe membre a part entière du droit international. Ais cette soft law n’est pas une vérité partagée car elle reflète un sentiment transformé en droit et que l’on veut imposé. Ainsi, se joue un paradoxe qui veut que la soft law annonce le droit dur mais lorsqu’elle est en place aucun caractéristique du droit est présente. Cela permet en mettant avant l’idée de l’intention, de gagner du temps, de la liberté. Mais surtout une marge de manoeuvre. Nombureses sont les fois ou les pays. Nombreuses sont les fois ou les pays d’origines turques ont parlé d’unifier leurs frontières avec des titres tel que Confédération Touran ( la Turquie, Chypre de Nord, Kazakistan, Khırgizistan, Oezbekistan, Turkmenistan, Azerbaycan et l’Hongrie ) mais qui n’a jamais réalisé. Nous n’avons jamais assisté. Un tel rapprochement et ce malgré les différentes déclarations. Ais cette menace qu’exerce la soft law selon les circonstances, peut paraitre être sans lendemain et peut tout autant s’avérer comme les prémices d’un droit dur, d’un nouveau droit international. C’est ici que se joue la carte de la soft law. Un avanrage car cette derniere est légère elle n’est que le reflet de mots et est donc facilement détachable. Son infleunce se traduit par les pressions et les passions qu’elle va exercer ( souvent l’opinon publique ou celle d’un Etat plus fort ) et le tmeps qu’elle donne. Un temps qui peut permettre dans certaines cas de mettre en alpe une coutume et par la créer une uniformisation de la pratique entre Etat. Le temps qu’elle produit et sa légèreté permettant la mise en place d’un dialogue de sincérité. La soft law apparait pour l’Etat comme un meilleur outil non pas du point de vue du droit mais bientôt de ses relations internationales. Ainis un acte qui contraint faiblement les parties met la lumière sur le devenir politique qui lui releve de l’Etat ayant le plus de marge de manoeuvres et le plus de pression a exercer, maintenant qu’il se sait libéré de tout contrainte juridique. La soft law si elle en contraint pas juridiquement, elle contraint par la voie populaire. Les Etats et les personnalités du Tiers onde ont su bénéficier de la soft law pour exercer une pression populaire sur les Etats dédaignant recourir au droit dur et admettre de nouvelles concessions ( des résolutions des Nations Unies allant aux organisations tel que l’OPEP, la soft law permet de faire entendre une nouvelle voix ). Certes il n’est pas dit que celle ci sera suivi mais elle sera entendu.

II. Soft law de << je t’aime moi non plus >> a la javanaise, un développement lent

A.Le Soft Law : source d’influence indéniable d’une création juridique pour l’interet politique des Etats.

Soft law va jouer un rôle d’entremetteur a certains égards. Ele prépare le droit dur. LE droit internatioanl est avan tout la résultante d’une pratique. Al soft law peut être vu comme la promesse d’un lendemain qui chante mais en attendant il faut s’accorder. Mais comme toute promesse, coe tout mot, s’il N’existe ni contrainte