Divers
Dissertations gratuites et de Recherche : 4 698 Divers dissertation gratuites 1 301 - 1 350
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Dossier Picardie
iers et restaurateurs préfèrent employer du canard désossé pour leur pâté en croûte. IV. Les sites touristiques * Château de Coucy : Au nord de Soissons, sur un éperon rocheux, découvrez les impressionnants vestiges du château fort de Coucy et de l'enceinte de la ville, édifiés au début du XIIIe
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Dossier pse
ecteur de la productique mécanique comprend les principaux métiers suivants : Programmeur Dessinateur Contrôleur Chef d'atelier Fraiseur Tourneur Je souhaite exercer le métier de Programmeur mais pour ce fait il me faut un BTS ou un DUT et pourquoi pas une licence par la suite . Pendant mes années scolaires,
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Dossier Pse
s KLUCZYK Bernie TONNELIER Bernard 9/9 2 Étude du poste occupé par l'élève : 2-1 Décrire votre travail 1- Situation comportant un risque : Installation d'un moteur FAAC pour porte de garage 2- Description de la situation : Branchement électrique du moteur risque électrique (électrocution, brûlures …) 3- Plan :
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Dossier Pse Terminale
t plusieurs moyens comme : La prévention contre les incendies : Dans l’agence, on compte deux panneaux signalétique, concernant la lutte contre les incendies. Ces panneaux sont placés au dessus d’un extincteur, afin de savoir rapidement l’emplacement des dis extincteurs, auquel cas il faudra utiliser si un incendie se présente.
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Dossier Pse Terminale Sen
usieurs domaines qui vont aller de l’arme intrusion, aux portails et portes de garage automatisées, en passant par la vidéosurveillance ainsi que le contrôle d’accès. Convention collective applicable : Convention collective du bâtiment. Code APE/NAF : 450 3A. N° D’immatriculation au RCS : Siret 428 638 837 00024. Dirigeant :
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Dossier sur le Salon du Vin
Dossier Salon du Vin I/ Champagne Roulot A/ Informations générale Passionné, Bruno est vigneron indépendant qui élabore ses champagnes de la vigne à la bouteille dans la plus grande des traditions, il c’est s’installé en 1981 pour lancer sa marque. Il élabore ses vins dans son village natal avec sa
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Dossier Vendeur DUT TC
DOSSIER VENDEUR ZODIAC-NAUTIC JO 2020 ZODIAC NAUTIC - Avis Bateau - La Communauté Nautique Française Résultat de recherche d'images pour "logo iut de sceaux" SOMMAIRE I/ Introduction à la négociation …………………………………………………….3 * Informations sur Zodiac – Nautic * Tableau comparatif de la concurrence * SWOT de l’entreprise * Tableau récapitulatif
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Dossier vente
FICHE DE NÉGOCIATION – VENTE TITRE : Achat d’une villa Le contexte de la situation : - Lieu : La situation se passe dans l’agence immobilière Keller williams - Circonstances : Passage À l’agence avec rendez-vous - Désignation du bien proposé : Maison L’objectif commercial de l’action - Profil :
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Dossier vente CAP
ails ou courrier, site internet. | Action de fidélisation : | Carte de fidélité, doses d’essais, tarifs attractif, disponibilité des conseillères… | Présentation du produit : Nom commercial : Anti – Agressions. Masque flash des-asphyxiant Famille : CURE SOLUTION Marque : Yves rocher Référence : 28424 Catégorie : Masque pour
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Dossier Vente Cap Esthétique
pieds 35.00€ Manucure + soin des mains 35.00€ Motif sur mains ou pieds 3.00€ Forfaits Forfait bien-être (2h00) 59.00€ Soin visage hydratation intense + soin du dos Forfait nouveau look (2h15) 65.00€ Épilation sourcils, soin visage hydratation intense + maquillage Forfait mise en beauté (2h00) 40.00€ Soin du visage hydratation
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Dotation Et Supervision Du Personnel
approbation prévues à l'alinéa précédent. * Article 139 Le modèle du règlement intérieur est fixé par l'autorité gouvernementale chargée du travail en consultation avec les organisations syndicales des salariés les plus représentatives et les organisations professionnelles employeurs * Article 140 L'employeur est tenu de porter le règlement intérieur à la
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Douane et lutte contre la drogue
INRTODUCTION La drogue est toute substance, simple ou composée qui, absorbée sans motif sérieux, peut modifier les sentiments, la perception, le comportement, l’état conscient, et qui, directement ou à plus long terme, est préjudiciable à l’individu et/ou à la société. Le trafic et l’usage des stupéfiants par les jeunes sont
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Dracula
en professeur, Van Helsing. Et c’est ainsi qu’après plusieurs transfusions de sang, Lucy meurt et devient vampire, confirmant le fait que Dracula, le prince des ténèbres, est maintenant à Londres. C’est alors que Jonathan, revenu des Carpates, sa fiancée, Mina, Van Helsing le mentor en question de sciences et santé,
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Droicivil
INTRODUCTION AU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE Droit des obligations Qu'est-ce qu'une obligation ? La vie en société donne lieu à de multiples exigences et obligations pesant sur les hommes, L'on désigné dans le vocabulaire courant ces devoirs par le terme d'obligation Morales, religieuses ou juridiques Dans le vocabulaire
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Droit
s sociaux, c'est donc la science par exellence. Il a pu constater que le XIX° siècle étais un siècle de bouleversement, il a connu l'héritage de la révolution de 1789, mais aussi les journées révolutionnaires de 1830 qui crégnait un retour à la monarchie absolue. Plus tard, il a connu
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Droit
• I. Méthodologie : Le Cas Pratique Voici quelques clés pour résoudre un cas pratique : il convient de suivre plusieurs étapes selon le syllogisme juridique • Après une lecture attentive des faits, l'étudiant doit isoler les éléments de fait du cas pratique qui peuvent fournir des informations déterminantes pour
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Droit
ice esthétique, indépendamment des cas où la dégradation physique prive la victime de son emploi. De même, le préjudice d’agrément est un préjudice moral prolongeant un dommage corporel, puisqu’il consiste dans la privation de certains « plaisirs de la vie » comme ceux qui s’attachent à la pratique d’un sport
1 544 Mots / 7 Pages -
Droit
nt pas identique à celui de ces deux pays. Ce recours permet ainsi de créer de nouveaux droits pour les justiciables et de nouvelles procédures pour leurs conseils. Mais, suite à l’étude de la jurisprudence du Conseil d’Etat, du Conseil Constitutionnel et de la Cour de Justice de l’Union Européenne,
412 Mots / 2 Pages -
Droit
est qu'il n'agit pas en son nom, mais au nom et pour le compte d’une autre personne, l'entreprise. Il faut donc y mettre les formes, rendre des comptes et veiller à ne pas utiliser les biens de l’entreprise comme s’il s’agissait des siens. Plus précisément, il existe l'EURL, capital social
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Droit
Les gouvernants imposent leurs décisions aux gouvernés. La relation est inégalitaire car elle se caractérise par un rapport d'autorité. Le droit est une règle de conduite qui s'impose aux hommes vivant en société, dont le respect est assuré par le droit public. Toute violation de cette règle entraine des
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Droit
oit des obligations Cette importance est à la fois théorique et pratique. - D’abord l’importance pratique c’est que le droit des obligations se vit au quotidien. C’est un droit qui nous interpelle à chaque instant de la vie, soit parce qu’on achète du pain, on loue une chambre, on paie
10 097 Mots / 41 Pages -
Droit
e structure propre à la constitution d’un patrimoine professionnel, distinct du patrimoine personnel, et mieux gérer les risques. La société en nom collectif Dans cette société, tous les associés ont la qualité de commerçant. Ils sont responsables indéfiniment et solidairement des dettes sociales. Les parts sociales sont nominatives et ne
1 465 Mots / 6 Pages -
Droit
PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION GENERALE A L’ETUDE DU DROIT TITRE 1 : LE DROIT OBJECTIF Introduction Droit Civil régit rapport entre personnes privées, notamment : * personnes entre elles * leurs biens * leurs obligations * leurs liens de famille + successions * leurs libéralités Le Droit Civil est fondamental
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Droit
Institutions judiciaires et administratives (Www.droitcomparé.fr) THEME / Le service public de la justice Qu’est-ce que la justice ? Besoin naturel de chacun de justice. Nécessaire pour avoir une communauté harmonieuse, réponse a la violence, rôle apaisan , la justice ne s’impose pas delle même institution nécessaire. * Idéal de la
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Droit : le crime
Les gens ne commente pas de crime parfait (cela n’existe pas) Le cout du crime coute 116 millard par an (5% du pib) ; centre de recherche sociologique sur le droit et les institution pénale , centre de recherche de criminologie , rattaché au premier ministre institut national des hautes
1 738 Mots / 7 Pages -
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Droit administratif
TD 5 : La police administrative (correction) La police administrative a une activité de service public qui a pour objet de prévenir les atteintes à l'ordre public. Lorsqu'une autorité de police administrative utilise ses pouvoirs de police administrative générale elle ne peut le faire que pour prévenir une atteinte à
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Droit Administratif
ue et périls en se rémunérant sr les usagers Par EX autoroute avec péage mise a disposition des liey restauration auprès des routes l’exploitation des réseau d’eaux traitement des déchets les casino pompe funèbres Si on assure pas la continuité du service cela va a l’encontre du contrat il faut
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Droit Administratif : cas pratique
TD 5 - Droit Administratif Cas pratique Les faits : Un salarié a été engagé par une société en 2020. Ce dernier a commis des erreurs entre aout 2020 et mars 2021. Le 29 avril 2021, il est demandé à une inspectrice du travail de licencier le salarié, cette dernière
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Droit administratif contentieux
Droit Administratif Contentieux Suite du premier cours « la hiérarchie des normes » Les actes administratifs unilatéraux Ces actes peuvent revêtir différentes appellations, formes… Ils peuvent revêtir des objets divers. On a coutume de désigner une telle pluralité d’actions d’administration qu’il convient d’apprécier au cas par cas. Deux grandes catégories
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Droit Administratif Des Biens
roit de propriété. Le CG3P affirme que toutes les personnes publiques peuvent être propriétaires d’une dépendance domaniale. C'est-à-dire l’Etat, les CT, les EP mais également les autres personnes publiques comme les AAI, les GIP et même la Banque de France. ère Les conséquences à tirer de la définition : Elles
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Droit administratif des biens
Notion Séance 1 TD DAB Notion de propriété publique : L’importance de la propriété publique : Les personnes publiques sont propriétaires de biens qui constituent ce qu’il est convenu d’appeler le domaine ou aussi les propriétés publiques. On distingue : * les bien matériels : espace naturels maritime, fluviaux… *
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Droit Administratif Moi
arcéral : Le recours à la notion de MOI est quasiment systématique. Le JA relève souvent que la mesure contestée n’est pas « par nature susceptible d’exercer une influence sur la situation juridique de la personne qui en est l’objet ». Jurisprudence, 23/02/2000 : Glaziou Le cas de refuser d’acheminer
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Droit Administratif, L2 Droit
des trois pouvoirs, le pouvoir exécutif. Cette notion de l’administration existe encore de nos jours. Toutefois, si l’administration se rattache au pouvoir exécutif, le pouvoir exécutif ne se réduit pas a la fonction d’administrer. En effet ,le titulaire du pouvoir exécutif exerce a la fois une fonction administrative et une
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Droit Bien
personnes. Cela porte sur l’existence de la personne et dans son prolongement la protection de la personne. Section 1 : Existence de la personne La reconnaissance se fait à partir de la naissance. La personnalité juridique n’existe plus à partir de la mort de l’individu mais celui-ci a encore
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Droit boursier / Droit des valeurs mobilières
Droit approfondi des sociétés et droit boursier Droit des valeurs mobilières 3 questions de cours pour l’examen Partie I : Droit des valeurs mobilières Introduction On va parler des valeurs mobilières. Définition de valeur mobilière : titre négociable, des titres qui sont fongibles au sein de la catégorie auxquelles ils
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Droit Cgo
la durée de la formation ainsi que l'organisme qui l'organise. L' employeur peut émettre un refus selon les 2 cas suivants : Pour un motif de service. Pour des effectifs qui sont simultanément absent. Le CIF est financé par des organismes qui sont en partenariat avec l’État. C'est principalement
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Droit Civil
itre ses droits. On peut demander la mise en œuvre de loi d'exécution pour contraindre le débiteur à payer. La personne juridique devient titulaire de droit, elle peut les lister, les revendiquer et surtout les défendre. La personne juridique ce n’est pas seulement être titulaire de droit mais aussi être
9 852 Mots / 40 Pages -
Droit civil
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait
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Droit civil : Droit de la famille
DROIT CIVIL : DROIT DE LA FAMILLE Selon la Convention internationale des Droits de l’Enfant CIDE, adopté par l’AG des NU le 6/11/1989 indique que la famille est une/l’unité fondamentale de la société et milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous ses membres et en particulier des
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Droit Civil : la notion de droit
Des questions importantes sont à se poser en ce qui concerne le droit : * Qu’est-ce que le droit * Qui créé le droit * Comment le droit est mis en ouvre Livre 1er : identification du droit Titre I : la notion de droit Flaubert a dit que «
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Droit civil cas pratique
Td civil n°6 Cas pratique : Paul et Joe sont liés d’un pacte civil de solidarité. Cependant, après plusieurs mois de vie commune, les relations se sont dégradés. En effet, Joe vit au-dessus de ses moyens financiers et dépense tout l’argent de son compagnon. Ces achats peuvent se caractériser par
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Droit civil L1: La règle de droit
Parce que la règle de droit désigne l’ensemble de règles constituées des règles générales et impersonnelles ayant pour vocation de régir la société, la notion de droit suppose que l’on s’intéresse à la règle de droit, à l’organisation judiciaire, aux sources du droit actuelles mais aussi historiques. Cette démarche nous
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Droit civil, droit des biens
DROIT CIVIL Droit des biens S5 * Pas réformé dans le Code Civil dps 1804 car débat doctrinal sur la façon de faire fonctionner la matière * 2008-2009 : avant-projet de réforme qui n’a pas encore abouti ☹ Introduction * S’agit-il d’un objet proprement juridique ? D’un bien soumis au
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Droit civil, Droit des personnes
Cours de droit civil 09/09/2022 Droit des personnes C’est une branche du droit civil §1 : La notion de personne juridique * Summa divisio : distinction entre personnes / choses * La catégorie principale c’est la catégorie des personnes * La catégorie résiduelle c’est la catégorie des choses * Personne
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Droit civil, histoire du droit
DROIT CIVIL — FICHAGE N°1 Histoire du droit Introduction Droit = difficile à cerner. Plusieurs définitions, dans différents domaines. Qualifié à la fois d’art et de science. Histoire = a pour vocation d’éclairer le présent en recherchant dans le passé. Droit et histoire sont liés, mais l’Histoire
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Droit civil, introduction.
Introduction Droit Civil Première partie : Qu’est ce que le droit ? En fonction de nos spécialités et de nos affinités personnelles on va tous avoir une définition différente du droit. Pour certain le droit va rpzter une notion de justice, pour d’autre le droit est ce qui émane d’une
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Droit civil: droit de la famille.
DROIT CIVIL : DROIT DE LA FAMILLE INTRODUCTION : • La famille est une notion complexe a appréhender, car elle est en constante évolution. A partir de quels critères peut-on définir une famille ? Est un couple non marié sans enfant ? Un cousin au 18ème degrés fait-il parti de
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Droit Commercial
aux romains la 1ere réglementation de la faillite et les 1eres opérations de banques. B. Le moyen âge et la Révolution Française. Au 5e s les invasions barbares stoppent l'activité commercial, qui ne reprendra qu'au 12 e s, sous l'impulsion de 3 éléments: - les croisades, elles ont ouverts les
8 508 Mots / 35 Pages