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La Séparation Des Pouvoirs

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Catégorie: Sciences Economiques et Sociales

Soumis par: Troy 19 mars 2012

Mots: 1350 | Pages: 6

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viter le despotisme (A) mais nous verrons que sa théorie est mal interprétée par les législateurs avec l'exemple de la France et des états unis ( B)

A) la théorie de Montesquieu .....

A travers le texte de Montané de la Roque on peut étudier la théorie de Montesquieu qui fait une théorie constitutionnelle de la séparation des pouvoirs ( 1) et qui privilégie une liberté issue de cette séparation (2)

1° une théorie bien pensée .....

Montesquieu dans son ouvrage "l'esprit des lois " de 1748 divise le pouvoir en trois puissances (pouvoirs ) correspondant à trois organes différents : la puissance législatif , la puissance exécutive et la puissance judiciaire , des organes qui seront considérés sur pied d'égalité . Cette division doit permettre de protéger la liberté individuelle de l'arbitraire . En effet d'après le texte on constate bien (l 2) aucun pouvoir ne peut avoir maitrise absolu .

2° ..... à la quête d'une liberté

Montesquieu souhaite trouver le moyen de lutter contre le despotisme monarchique et de garantir des libertés . Selon lui le pouvoir doit être limité afin que personne ne puisse en abuser . Ainsi il favorise la distinction entre les trois pouvoirs . Par ailleurs sa conception reste minimale dans le sens où il ne veut en aucun cas confier la totalité du pouvoir a un seul organe spécialisé .

B) ...une théorie mal interprétée

Dans sa théorie Montesquieu souhaitait que les pouvoirs ne soient pas isolés les uns des autres , nous verrons alors qu'en pratique il n'y parait pas ( 1) par ailleurs on peut constater qu'il n'y a pas de pouvoir judiciaire mais plutôt une autorité (2)

1° des pouvoirs liés

Ainsi même si Montesquieu savait qu'un régime de séparation stricte n'était pas possible , et même si il préconise une indépendance des pouvoirs en leur laissant une certaine autonomie , en théorie . Mais en pratique on verra qu'une interdépendance entre les pouvoirs est présente , en effet ils ont la possibilité d'interagir les uns sur les autres ce qui est le cas notamment dans les III et IV ème république

2° autorité judiciaire et non pouvoir !

Le pouvoir judiciaire est un pouvoir un peu à part . Il est pleinement reconnu en tant que troisième pouvoir au travers de la Cour suprême par la constitution des états unis . En revanche en France une telle reconnaissance a varié dans le temps . Ainsi actuellement la constitution de 1958 ne parle que d'une autorité judiciaire dont l'indépendance est assurée par le principe de l'inamovibilité des magistrats du siège , garantie par le Président de la République et assisté du Conseil supérieur de la magistrature ( art 64 65) . Dans le texte de Montané on remarque que "historiquement" les trois pouvoirs ne sont pas équivalent .

Ainsi la théorie de Montesquieu n'est pas directement appliqué et la pratique qui suit dans les différents pays comme aux états unis , en France et même en Angleterre ne sera pas la mise en œuvre de sa théorie , et que son application amènera aussi diverses conflits entre les pouvoirs . C'est pour cela que l'auteur parle d'une "fausse idée claire "

II Application qui amène diverses conflits entre les pouvoirs

Ainsi dans cette partie nous allons voir les applications qui ont découlé de la théorie de Montesquieu avec avant tout la cas de la France notamment durant la III ème et IV ème République (A) puis nous en verrons l'application dans la V ème République (B)

A) la séparation des pouvoirs a la française !

En France nous allons pouvoir constater qu'il y a une prédominance du pouvoir législatif ( 1) et que le pouvoir exécutif est mal reconnu ( 2)

1° un pouvoir législatif dominant

L'inconvénient d'un séparation des pouvoirs comme elle est conçue est qu'elle exclut en pratique tout équilibre des pouvoirs , en effet il ne peut y avoir d'équilibre entre deux organes dont l'un le pouvoir législatif décide et dont l'autre l'exécutif a pour mission d'exécuter les décisions du premier . Le rôle du corps législatif est essentiel élu pour un an au suffrage universel , il est permanent . Sa fonction est double d'abord proposer les lois dans certaines matières fondamentales ensuite prendre des décrets.

2° un pouvoir exécutif plus effacé qu'il n'y parait

Le pouvoir exécutif est une instance de l'état qui a pour fonction de mettre en œuvre des lois adoptées par le pouvoir législatif il correspond au gouvernement . Au sommet de l'exécutif comprend l'ensemble des organes gouvernementaux , il a pour caractéristiques d'être continu , même si en apparence on peut voir qu'il est indispensable en pratique il est plus effacé notamment dans les III ème et IV ème républiques

B) une séparation souple

Ainsi en France , il s'agit d'un régime parlementaire où la séparation des pouvoirs est qualifiée de souple depuis la constitution de 1946 (1) et où les pouvoirs pourront s'évincer mutuellement ( 2)

1° une séparation qualifiée de souple

En France on peut en effet constater la séparation des pouvoirs est souple , puisqu'il s'agit d'un régime parlementaire où il y a possibilité de dissoudre une assemblée ou de censure d'un gouvernement . On peut même dire qu'il y a une forte confusion des pouvoirs dans ce régime parlementaire .

Dans le troisième paragraphe du texte présent ici on remarque que l'auteur a voulu aussi montrer que en pratique cette séparation est souple puisqu'il y a mettre un terme à l'autre pouvoir . Mais que ce moyen de dissolution sera mis à terme avec la constitution dite de Grévy

2° dépendance organique

Ainsi en France mais aussi en Grande Bretagne on a pu remarquer que la séparation des pouvoirs est pratiquée de façon souple . Les pouvoirs exécutif et législatif se partageront le pouvoir de faire la loi on parlera alors de collaboration fonctionnelle mais ils pourront aussi s'évincer mutuellement d'où l'idée qu'on parle de dépendance organique . Dans cet optique là on remarque que les rapports entre le pouvoir exécutif et législatif sont mis en avant ce qui est d'ailleurs à l'origine du régime parlementaire