Dissertations

mes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes de cette licence s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus sont susceptibles d’être protégés par des copyrights ou autres traités sur la propriété intellectuelle et peuvent êtres soumis à des conditions d'utilisation énoncées par la tierce partie les fournissant. La présente licence ne vous confère aucun droit d'utilisation pour ces contenus.

2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions.

A. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, la Licence vous est accordée de façon limitée et non-exclusive pour installer et utiliser le Logiciel Apple. Dans la mesure où le Logiciel Apple peut être utilisé pour reproduire des données, son usage se limite à la reproduction d’éléments non protégés par des droits d’auteur, de données dont vous avez la propriété des droits d’auteur, ou de documents pouvant être reproduits ou pour la reproduction desquels vous disposez d’une autorisation légale. Vous n’êtes pas autorisé à installer le Logiciel Apple sur un réseau où il pourrait être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original.

Outre les limitations susdites, les bibliothèques propriétaires Apple (« DLL Apple ») incluses avec le logiciel Apple sont octroyées uniquement en licence d’utilisation avec le logiciel Apple, excepté si vous êtes un développeur WebKit. Dans ce cas, vous pouvez utiliser les DDL Apple pour votre utilisation personnelle ou pour un usage commercial interne en connexion avec votre développement Webkit et en accord avec les licences Webkit correspondantes .

B. Vous n’êtes pas autorisé à copier le logiciel Apple ou toute partie de ce dernier (sauf dans les cas expressément autorisés par cette licence) ni à le décompiler, à procéder à son ingénierie à rebours, à le désassembler, à essayer d’en dériver le code source, à le décrypter, à le modifier ou à en créer des produits dérivés (sauf et uniquement si ces restrictions sont interdites par la législation en vigueur ou si elles sont autorisées par les dispositions concernant l’utilisation des composants de logiciels libres inclus avec le logiciel Apple). Vous vous engagez également à ne pas permettre à d’autres de procéder à ces manipulations interdites. Tout manquement à ces conditions constitue une violation des droits d’Apple et des concédants du logiciel Apple.

C. VoiceOver Kit - Mises à jour automatiques. Lorsque vous utilisez VoiceOver Kit 1.3., le Logiciel Apple vérifie régulièrement auprès d’Apple si des mises à jour sont disponibles pour les règles de prononciation utilisées par VoiceOver pour les éléments qui vous sont lus lorsque VoiceOver est activé. Si une mise à jour est disponible pour la prononciation, elle sera automatiquement téléchargée sur votre ordinateur et, lorsque VoiceOver est activé, la nouvelle version des éléments lus sera utilisée et synchronisée sur votre iPod. L’ancienne version ne sera plus disponible. Ces mises à jour automatiques n’auront aucune incidence sur le contenu multimédia (musique, vidéos, podcasts) de votre iPod ou de votre bibliothèque iTunes.

D. Certains composants de ce Logiciel et des logiciels libres de tierce partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres, http://www.opensource.apple.com (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel modifié qui en résulte ne soit utilisé, au lieu du Logiciel non modifié, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer l’entretien, l’assistance technique ou autre du Logiciel modifié résultant.

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, redistribuez ni concéder des licences du Logiciel. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert porte sur l’intégralité du Logiciel Apple, avec tous ses composants, données d’origine, (le cas échéant), et documents imprimés et la présente Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire dudit transfert prenne connaissance des conditions auxquelles elle sera soumise et en accepte les termes.

4. Accord relatif à l’utilisation des données.

A. Si vous optez pour la collecte pour le diagnostic et l’usage, vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler, conserver, traiter et utiliser des informations de diagnostic, d’utilisation, techniques d’utilisation et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations concernant votre ordinateur, votre système, vos logiciels et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement afin de faciliter les offres de mises à jour de logiciels, de support aux produits et de services divers proposées au client (le cas échéant) et relatives aux logiciels Apple, ainsi que pour vérifier la conformité aux termes de la licence. Apple peut utiliser ces informations, pour autant que ces données soient collectées sous une forme qui ne vous identifie pas personnellement et pour fournir et améliorer les produits et services d’Apple.

B. Si vous avez accepté de participer au réseau social Ping et d’utiliser la barre latérale d’iTunes, iTunes enverra des informations à Apple à propos du contenu que vous sélectionnez dans votre bibliothèque iTunes afin de pouvoir offrir des recommandations Ping personnelles. En utilisant Ping, vous acceptez l’usage desdites informations par Apple. Si vous ne voulez pas qu’iTunes envoie ces informations à Apple pour Ping, vous pouvez masquer la barre latérale iTunes ou annuler votre participation à Ping.

C. Vos informations seront à tout instant traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple, qui est incorporé à la présente Licence à titre de référence et que vous pouvez consulter à l’adresse : www.apple.com/fr/privacy/[->0].

5. iTunes Store et autres services.

A. Ce logiciel vous permet d’accéder, si disponible, à l’iTunes Store d’Apple, qui met à la vente des téléchargements de musique et d’autres services, l’App Store et d’autres services et sites web Apple et de tierce partie (collectivement et individuellement, les « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues ou dans tous les pays. L’utilisation de certains Services peut nécessiter un identifiant Apple et l’acceptation de conditions de service supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires.

B. En utilisant ce logiciel conjointement avec un identifiant Apple, un compte iTunes Store ou un compte iCloud, vous acceptez les conditions générales en vigueur pour le compte en question, telles que les dernières Conditions générales de l’iTunes Store, que vous pouvez accéder et passer en revue à l’adresse http://www.apple.com/legal/itunes/ww/, ou les Conditions générales d’iCloud qui se trouvent à l’adresse http://www.apple.com/legal/icloud/ww/. Si vous n’acceptez pas les conditions générales applicables pour ledit compte, n’utilisez pas le Logiciel Apple conjointement avec ce compte.

C. Vous comprenez qu’en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confronté à un contenu considéré injurieux, indécent ou choquant, lequel contenu ne sera pas nécessairement identifié comme tel. Toutefois, vous acceptez d’utiliser les Services à vos propres risques et périls et reconnaissez qu’Apple n’aura aucune responsabilité envers vous pour tout contenu pouvant être considéré comme injurieux, indécent ou choquant. Les types de contenu (notamment les genres, les sous-genres, les catégories et sous-catégories Podcast et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodité, et vous reconnaissez qu’Apple n’en garantit pas l’exactitude.

D. Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents de tierces parties (« Éléments de tierce partie »), ou fournir des liens vers des sites web de tierce partie. En utilisant ces Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’examen et de l’évaluation du contenu, de la précision, de l’exhaustivité, de l’actualité,