Déclaration de l'homme et du citoyen

oté article par article du 20 au 26 août 1789 par l'Assemblée nationale et fut promulguée par le roi par des lettres patentes données à Paris,en novembre 1789 cette Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen est la dernière ordonnance royale. Elle est le préambule de la Constitution de 1789, et restera celui de la Constitution de 1791

B) Les deux autres Déclarations des droits de l'homme et du citoyen

Quant à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793 est l'oeuvre de Saint-Just et Hérault de Séchelles. Ce qui la distingue de celle de 1789, c'est la tendance égalitaire qui s'y exprime. Elle a aboutit également à la Constitution de l'An I qui ne fut jamais appliquée. Le premier projet de Constitution de 1946 faut d'ailleurs référence à cette déclaration.

Concernant la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1795, ou Déclaration de l'An 3, correspond au préambule de la Constitution du 5 fructidor an 3. Les droits proclamés sont en partie repris de la Déclaration de 1793 mais ils s'end instiguent au niveau notamment des droits politiques et sociaux.

La Déclaration de 1795 marque une rupture par rapport à la version de 1789, mais surtout avec celle de 1793. Elle est en effet issue des vifs débats au sein de la Convention thermidorienne et porte les traces d'une assemblée bourgeoise.

II/ Les bases d'une nouvelle société et d'une nouvelle organisation politique avec de nouveaux principes

Les Déclarations de 1789, 1793 et 1795 ont inspiré un grand nombre de textes similaires dans de nombreux pays d’Europe et d’Amérique latine. La tradition révolutionnaire française est également présente dans la Convention européenne des droits de l'Homme signée à Rome en 1950.

A) La portée outre-atlantique des Déclarations de l'homme et du citoyen

La Révolution américaine, qui a précédé la Révolution française, a influencé les débats de l'Assemblée constituante française autour de la Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen. Parmi les députés siégeaient en effet treize hommes qui sont allés en Amérique du Nord.

La Déclaration française peut toutefois être rapprochée du préambule de la Déclaration d'indépendance des États-Unis de 1776, en particulier "tous les hommes sont créés égaux ; ils sont doués par le Créateur de certains droits inaliénables ; parmi ces droits se trouvent la vie, la liberté et la recherche du bonheur". Les députés américains n'ont pas semblé plus gênés que leurs homologues français par le problème de l'esclavage, ni par celui des Amérindiens. Par ailleurs, la Déclaration française insiste moins sur la liberté de culte et ignore le droit à la quête du bonheur13, auquel elle préfère les notions d'utilité ou d'intérêt public. Les deux textes comportent toutefois en commun un droit à l'insurrection contre les gouvernements oppressifs et les puissances étrangères tutélaires.

B) Les valeurs et principes apportées par ces 3 Déclarations

Avec ces 3 Déclarations, ce sont des principes et des valeurs qui ont été apporté à la société. Ils ont été les éléments déclencheurs de nouveau droits aujourd'hui implantés solidement dans grand nombre de pays.

Le premier que nous pouvons signaler et celui de l'égalité qui est le mot d'ordre de la Déclaration de 1793. Ainsi dès l'article 3, il est prévu que "Tous les hommes sont égaux par nature et devant la loi". Pour les rédacteurs de la Déclaration de 1793, l'égalité n'est pas seulement civile (en droits), mais aussi naturelle (article 3).

Autre droit, celui que l'article 21 proclame qui est le droit de tout citoyen à l'assistance publique, cet article reconnaît que la société est redevable au citoyen d'une assistance, d'un droit au travail, chaque citoyen en vertu de la Déclaration peut donc revendiquer un travail. Ces droits font partie de ce que l'on appelle la deuxième génération des droits de l'Homme, des droits économiques et sociaux. Ces droits, cette égalité naturelle, supposent une intervention accrue de l'État, ce qui est en accord avec le but qu'il se fixe à l'article premier : "le bonheur commun".

La liberté individuelle