Etude Comparative Entre Tijariwafabank Et La Bp

et l’Australie, qui de part leurs liens privilégié avec les Etats-Unis ont largement pu s’inspirer de leur savoir faire dans ce domaine.

Ensuite, elle a fait son apparition en France, le Japon, la Suède, l’Italie,… avant d’être propagée dans d’autre pays développés et ceux d’en voies de développement comme le Maroc, la Tunisie, la Jordanie, ….

Cette technique, récemment introduite au Maroc, permet aux établissements de crédits de se défaire d’une partie de leurs portefeuilles de créances hypothécaires gelées dans l’actif de leurs bilans en vue de subvenir à leur besoin en liquidité de longue maturité, dans le but de distribuer de nouveaux crédits tout en respectant les règles prudentielles édictées par la nouvelle loi bancaire.

Dans cette deuxième partie, il sera question de la titrisation dans le monde (chapitre I) et de la titrisation au Maroc (chapitre II).

CHAPITRE I :

LA TITRISATION DANS LE MONDE : REVUE DE QUELQUES EXPERIENCES :

La titrisation est une technique d’ingénierie financière qui permet à une institution financière de se refinancer en se séparant d’une partie des actifs détenus, généralement représentatifs d’une créance sur un débiteur. Elle permet aux établissements de crédit de céder les créances qu’ils ont initiés en les regroupant au sein d’entités juridiques particulières, qui inscrit lesdites créances à leurs bilans et émettent en contre partie des parts souscrites par les investisseurs intéresses[2].

C’est une réforme récente qui s’inspire largement de l’exemple américain, d’une évolution financière entamée dans les années soixante dix en prolongeant et accentuant le mouvement de désintermédiation qui s’inscrit dans le processus de la finance directe.

En effet, la titrisation est née aux Etats unis dans les années 1960, il s’agissait de relancer le financement de l’immobilier qui se révélait inadapté en raison, d’une part, du niveau élevé des taux d’intérêt et d’autre part, du plafonnement de la rémunération des dépôts soumis à la réglementation Q[3].

Toutefois, la référence en matière de « securitization » demeure le marché Américain des titres hypothécaires (les Mortgage Backed securities), de par sa taille et sa sophistication, même si la technique a progressivement envahi d’autres secteurs (crédits à la consommation, prêts automobiles, cartes de crédit, etc.)[4].

A l’instar des Etats-Unis, la titrisation en France s’inscrit dans une logique de mutation du système financier. Cette nouvelle technique, introduite en France en 1988 sur une initiative des pouvoirs publics, a connu un démarrage difficile.

En dehors des pays développés, certains pays en voie de développement ont de leur côté procédé à la mise en place de la titrisation, qui selon les cas, s’est basé sur un mécanisme de refinancement hypothécaire tel celui existant en France (le cas de la Jordanie), ou sur la technique de titrisation des créances hypothécaires centralisée au niveau d’une agence (le cas de la Malaisie) ou sur la technique de titrisation pour l’institution d’un marché hypothécaire tel celui existant au Maroc (le cas de la Tunisie).

La titrisation dans le monde sera étudié selon les trois sections suivantes :

Section I : Présentation générale de la titrisation

Section II : La titrisation dans les pays développés

Section III : La titrisation dans les pays en voie de développement

SECTION I : PRESENTATION GENERALE DE LA TITRISATION :

La titrisation c'est-à-dire la transformation de certaines créances (illiquides) en titres négociable et liquides, vient s’inscrire dans la lignée de ce processus généralisé de la désintermédiation des métiers de l’argent et de l’inflation des innovations financières.

Dans ce qui suit, les développements vont s’attacher à la genèse de la titrisation (§1), ses avantages et ses contraintes (§2), son évaluation par rapport au financement classique et enfin les produits qu’elle génèrent (§3).

§1 – Présentation et genèse de la titrisation :

Une définition plus large de la titrisation, nous amènera forcement à aborder les différents intervenants ainsi que les principales caractéristiques de cette opération.

I- Le principe de la titrisation

La titrisation, comme son nom l’indique, est la transformation des créances en titres. Elle a été définie par FABOZZI et MODIGLIANI comme « le processus de conversion de créances hypothécaire en titre garantis par des groupes de créances hypothécaire »[5]. Il est à remarquer que cette définition restreint la titrisation aux créances hypothécaires.

Or, si cette technique a d’abord concerné les créances hypothécaires, elle a rapidement été élargie à d’autres actifs, en l’occurrence les encoures de carte de crédit, les crédits automobiles, les crédits aux entreprises, … . Donc, d’une manière générale et d’après le rapport du conseil national du crédit et du titre pour 1998 « la titrisation est l’opération qui consiste à transformer des créances en des titres négociables sur un marché financier »[6].

Cette transformation d’actifs illiquides en titres négociables peut par ailleurs s’accompagner d’une restructuration et d’une reconfiguration donnant aux titres offerts au marché des caractéristiques différentes de celles des actifs sous-jacents en terme de paiement, de coupons, de durée et de sensibilité aux fluctuations des taux d’intérêt. La transformation en titres négociables s’accompagne d’une adaptation aux besoins anticipés des investisseurs qui trouvent dans ces nouveaux titres des instruments négociables additionnels qui viennent compléter la panoplie des titres liquides à leur disposition.

La titrisation s’inscrit dans une tendance lourde de la finance au niveau mondial, celle de la « marchéisation », c'est-à-dire la tendance consistant à rendre négociable sur le marché des produits pour lesquels il n’existait pas traditionnellement de marché primaire ou secondaire. Par ce biais, on réalise le plus souvent un transfert total ou partiel des risques de certaines institutions à d’autres[7].

Ainsi, l’une des conséquences premières de la titrisation a été de fournir aux établissements de crédit des instruments leur permettant de gérer de façon nouvelle leurs bilans et d’adapter leurs structures financières à leurs objectifs.

A – Les acteurs et les instruments d’une opération de titrisation :

Un établissement de crédit cède à une entité spécialement établie à cet effet des titres de créances. Cette entité souvent appelée « Special PurPose Vehicle » (SPV)[8] émit des titres qui après évaluation par une agence de notation seront placés auprès des investisseurs.

Le schéma ci-dessous illustre les relations qui se nouent entre les acteurs d’une opération de titrisation :

Un Schéma simplifié de la titrisation

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D’une manière générale, cette technique est réputée complexe parce qu’elle fait intervenir plusieurs acteurs entre lesquels sont tissés des liens aussi bien juridiques que financiers[9]. Parmi ces acteurs on trouve :

- Le cédant : en général c’est un établissement de crédit qui isole un portefeuille homogène de créances, dont il analyse le comportement et le risque avant de le céder à un fonds de créances;

- Le Fonds de créances : qui est une simple copropriété sans personnalité juridique ayant pour tâche d’acquérir des créances et d’émettre en contre partie des titres représentatifs de ces créances. Ce fonds est créé à l’initiative conjointe du cédant, de l’établissement gestionnaire et du dépositaire;

- La société de gestion[10] : qui représente de droit le fonds vis-à-vis des tiers car celui-ci n’a pas de personnalité morale, elle veille au bon fonctionnement du fonds et constitue l’interlocuteur privilégié des porteurs des titres;

- La société dépositaire : c’est une institution de crédit qui contrôle la régularité des actes de gestion et assure la garde des actifs du fonds de créances ;

- L’investisseur, qui souscrit aux titres émis par un fonds