Le roi et ses officiers

Le roi et ses officiers

Les conséquences de la vénalité des offices

Auteur : Charles Loyseau – Il est né en 1566 à Nogent-le-Roi et est décédé en 1627 (61 ans) à Paris. C’était un jurisconsulte français. Il fut tout d’abord avocat au parlement de Paris et plus tard il fut nommé lieutenant particulier du présidial de Sens. Son père est Renaud Loyseau. Il participera à la fin du règne d’henri IV

Date : Ce texte date de 1610  a Paris (édition Abel L’angelier)

Ce texte est un extrait de livre : « Les cinq livres du droit des offices »

Livre I :Des Offices en général

Livre II : Des Offices héréditaires

Livre III : Des Offices venaux

Livre IV :Des Offices non venaux

Livre V : Des Offices des Seigneurs

Ce texte parle des conséquences de la vénalité des offices, avec une forte auglentation du nombre d’officier et ses conséquences sur cce qui l’entoure.

Intro :

D’après Charles Loyseau « comme la couronne ne peut être si son cercle n’est entier, aussi la souveraineté n’est point si quelque chose y fait défaut ». L’auteur entend par l’accentuer le concept de puissance absolue avec le symbole de la couronne censé représenté la souveraineté parfaite. Il en déduit par exemple que les justices seigneuriales ont été usurpées au pouvoir royal. L'autorité et le commandement doivent, en effet, demeurer dans la main du roi et, par délégation, dans celle de ses officiers.

Entre la fin de la guerre de Cent Ans et le début du XVIIe siècle, le pouvoir royal se renforce, mais il connaît une grave crise de légitimité pendant les guerres de religion (1562-1598). Mais c’est aussi entre les années 1560 et 1600, que le mot « État » s’impose pour désigner le corps politique incarné par le roi. Celui-ci délègue son travail a des officier lui ayant prêté serment. Mais ces personnes ne sont pas n’importe qui car depuis le XIIIème siècle le service du roi devient une fonction exclusive nécessitant une formation, mais s’accompagnant d’un statut assez précaire car les officiers sont révocables ad nutum. Bien qu’ils soient nommés à vie cette fonction ne peut en aucun cas s’obtenir de manière héréditaire. C’est pourquoi il faut, si l’on souhaite posséder un office, l’acheter auprès du roi, seul moyen de devenir officier.

Dans cet extrait des cinq livres du droit des offices, Charles Loyseau met en avant un certain nombre de conséquences découlant de la vénalité des offices.

Mais qu’elles sont les conséquences de cette vénalité des offices ?

En premier lieu il conviendra de voir que la vénalité des offices entraina une forte augmentation du nombre d’officier (I) mais que cela a aussi des conséquences plus nefaste sur les autres corps de métiers (II)

Mais depuis qu’on a perdu l’espérance que le roi renonce jamais à un si grand et aisé revenu, on a conclu à bon droit que « ce qui peut être acheté peut être légitimement vendu » et partant on s’est tellement licencié de vendre et trafiquer ces offices entre particuliers, que non seulement on n’y entre plus autrement, mais même le prix y est devenu si excessif, que nulle sorte d’héritage ne serait à beaucoup près acheté si cher pour n’en jouir qu’à vie. Ainsi, on voit aujourd’hui ceux qui ont consommé toute leur jeunesse et partie de leur bien à apprendre les lettres, étant en âge de prendre parti, hasarder encore le surplus de leurs moyens, voire avec les leurs ceux de leurs amis, pour acheter excessivement un office de judicature. Et, ce faisant, se mettre au hasard, non seulement de faire le roi leur héritier, en déshéritant leurs enfants, mais aussi de ruiner leurs amis par une mort inopinée. Encore fallaitil naguère qu’ils entrassent en leurs offices par un parjure solennellement fait en l’acte de justice le plus célèbre de leur vie […] Je sais bien que ce qui se tire d’un côté revient de l’autre et que la multitude d’offices sert d’emploi et occupation et augmente le rang et quand le courage à beaucoup de jeunesse de bonne maison, qui autrement demeurerait inutile, et sais encore qu’il revient un grand avantage indirect à l’État par la multitude d’officiers, lesquels ayant le plus clair de leur bien en la foi et merci du roi, sont plus obligés de le suivre et assister en temps de troubles, comme en ces dernières guerres civiles le feu roi éprouva bien ce secours […]. Mais enfin, trop et trop, comme l’on dit, car aujourd’hui moitié des habitants des villes sont officiers, de sorte que la marchandise est délaissée et le labour laissé aux paysans, qui sont comme esclaves des officiers, aussi y a-t-il plus d’autre trafic entre nous que nous brouiller et travailler les uns les autres par le moyen de nos offices, pour ce qu’enfin il faut que chacun vive de son état.

1. Les conséquences d’une forte augmentation du nombre d’officier : trafic et héritage (l 1 à 12)

1. La mise en place d’un trafic des offices (l 1 à 5)
2. La volonté de sacrifices des héritages pour l’obtention du titre d’officier (l 5 à 12)

1. Les conséquences de cette augmentation du nombre d’officier sur la valeur des offices et les autres corps de métier (l 12 à 22)

1. La perte de valeur du rôle d’officier (l 12 à 18)
2. Les conséquences sur les autres corps de métier (l 18 à 22)

Etude du texte :

→ Vente et achat des offices (Services) excessif. Impliquant de tout donner au roi.

Être officier fait que tu fait du roi ton seul héritier et même les enfants son déshériter.

Dépendent entièrement du roi / a la merci du roi

Tout le monde veut devenir officer car cela augmente le rang

→ dernier paragraphe explique qu’a force que tout le monde vende et achète des offices la moitier des habitant son officiers et donc cela perd beaucoup de ça valeurs.

1. Les conséquences d’une forte augmentation du nombre d’officier : trafic et héritage (l 1 à 12)

Chapeau :

La vénalité des offices, ou vénalité des charges, désigne un système dans lequel des fonctions de l'administration publique d'un pays sont attribuées comme un bien monnayable : la personne désirant occuper une charge doit s'acquitter pour cela d'une certaine somme d'argent. Mais le fait de pouvoir acheter le droit de s’occuper d’un office engendre de nombreuses conséquences d’un point de vue d’abord monétaire, avec une augmentation du nombre des offices et la mise en place d’un certain trafic des offices (A), mais aussi d’un point de vue héréditaire, puisque qu’il n’est pas possible d’hérité d’un office (B).

1. La mise en place d’un trafic des offices (l 1 à 5)

Mais depuis qu’on a perdu l’espérance que le roi renonce jamais à un si grand et aisé revenu, on a conclu à bon droit que « ce qui peut être acheté peut être légitimement vendu » et partant on s’est tellement licencié de vendre et trafiquer ces offices entre particuliers, que non seulement on n’y entre plus autrement, mais même le prix y est devenu si excessif, que nulle sorte d’héritage ne serait à beaucoup près acheté si cher pour n’en jouir qu’à vie.

En premier lieu, dès les premières lignes du texte on comprend directement l’importance économique qu’on prit les offices dans l’économie de l’Etat, notamment avec la phrase « on a perdu l’espérance que le roi ne renonce jamais à un si grand et aisé revenu ». L’auteur entend par là mettre en avant le fait tant qu’il y aura des personnes pour Acheter des offices à des prix très élevés, le roi ne renoncera pas à la vente (occupation) des offices. Ce qui montre que les offices se retrouve dans un vrai trafic économique, et qu’ils sont des revenus extrêmement importants pour l’Etat.

Ensuite, pour accentuer ce côté « trafic » qu’à prix le paiement des offices la phrase citée par l’auteur « ce qui peut être acheté peut-être légitimement vendu » montre que même au sein des officiers, au sein des particuliers se met en place un trafic des offices, vendant au plus offrant tel ou tel offices.

        De plus, dans la suite de ce paragraphe, il nous est dit que non seulement ce trafic d’offices à pris une importance énorme mais qu’en plus il n’est maintenant possible d’avoir un office qu’en passant par ce trafic et ce, pour des prix « excessif ». Même tellement excessif que suite à l’achat de cet office il ne reste rien pour les héritiers.

Transition :

Mais ce trafic n’est pas la seule conséquence de l’augmentation des offices, l’héritage en est une aussi puisqu’il est impossible (bien qu’ayant acheté l’office) de la donner en héritage à ses successeurs.

1. La volonté de sacrifices des héritages pour l’obtention du titre d’officier (l 5 à 12)

Ainsi, on voit aujourd’hui ceux qui ont consommé toute leur jeunesse et partie de leur bien à apprendre les lettres, étant en âge de prendre parti, hasarder encore le surplus de leurs moyens, voire avec les leurs ceux de leurs amis, pour acheter excessivement un office de judicature. Et, ce faisant, se mettre au hasard, non seulement de faire le roi leur héritier, en déshéritant leurs enfants, mais aussi de ruiner leurs amis par une mort inopinée. Encore fallaitil naguère qu’ils entrassent en leurs offices par un parjure solennellement fait en l’acte de justice le plus célèbre de leur vie