L’action publique est-elle toujours efficace en faveur de l’environnement ?

En 2020, le jour du dépassement ce qui correspond à la date de l’année, calculée par l'ONG, à partir de laquelle l’humanité est supposée avoir consommé l’ensemble des ressources que la planète est capable de régénérer en un an celui-ci a eut lieu le 22 aout dernier. Ce qui prouve une avancée importance de ce jour dépassement qui diminue année en année. C’est dû à l’une de ces causes là que l’environnement est devenue un problème public qui s’agit donc de faire un enjeu, un objet de débat et de revendication par une action soit une entreprise afin de changer la situation. Grâce à l’existence de sondage et de la question qui le prouve. L’environnement est préoccupant. Tout le mode n’accordent pas la meme importance aux problèmes environnementaux. L’environnement est un problème publique dû à un long processus avant la mise à l’agenda ce qui veut signifier que le processus qui vise à transformer un problème en problème publique susceptible de faire l’objet d’une decision politique qui va être traitée par le pouvoir politique.

L’action publique est-elle toujours efficace en faveur de l’environnement ?

Dans une premiere partie, nous aborderons les différents acteurs qui peuvent faciliter la construction du problème publique et leur échelle d’action avec des approche et démarches différentes. Puis pour finir dans cette premiere partie, les instruments mises en oeuvre pour les politiques avec des avantages mais aussi des inconvénient. Enfin, dans une seconde partie, nous verrons les contraintes liées aux inégalités de développement entre pays ayant des principales avancées mais avec des position différente, mais aussi nous porterons notre attention sur les contraintes liées aux stratégies de passager clandestin avec la logique courtemiste. Et pour terminer, nous aborderons le dysfonctionnement de l’action publique des instruments politique.

Tout d’abord, nous allons aborder dans cette premiere partie, les différents activent qui peuvent faciliter la construction du problème publique et leur échelle d’action avec approche et des démarches différentes. Puis, nous verrons aussi les instruments mises en oeuvres pour les politiques avec des avantages mais aussi des inconvénients. C’est trois points précis nous permettrons de montrer que l’action publique est en faveur de l’environnement est toujours efficace mais à des conditions.

Débutons par les différents acteurs qui interviennent dans la constitution du problème environnemental qui peuvent être l’ONG qui signifie une organisation non gouvernementale est une association à but non lucratif, d'intérêt public, qui ne relève ni de l'État, ni d'institutions internationales. Les personnalités publiques, les scientifiques et économistes, les lobbys qui sont des groupes qui fonctionne en defendant leur interêts autres des pouvoirs publiques, ainsi que les associations et les pouvoirs publique qui désigne le gouvernement et l'ensemble des services chargés de l'administration d'un Etat ou d'une collectivité territoriale. Elle peut aussi désigner plus spécifiquement telle ou telle administration.

La cooperation entre ces acteurs facilite la construction du problème publics environnemental. Si tout ces acteurs coopèrent, qu’ils sont tous des source d’information et des notions auprès des institutions européenne par exemple, qui parlent des leur besoins, leur difficultés. Cela permet de coopérer en rassemblent des horizons différents, des idées différentes, des citoyens différents en permettant de faire une action publique avec une decision deja travaillé, plus légitime et mieux accepté par la citoyenneté.

Mais ils peuvent apporter des approche différentes sur le même problème, puisque tout le monde n’est pas d’accord. Généralement, des citoyens veulent régler le problème sur le court terme, alors que d’autre sur le long terme. Certains conflits entre acteurs peuvent entrainer une accélération de la mise à l’agenda, puisque le processus pour arriver à la mise à l’agenda est longue. Tout d’abord, il y a l’identification qui est la question désigné comme problématique, puis, le cadrage qui est la mise en récit du pourquoi, suivi de la justification qui permet de prouver la gravité du problème. Ensuite, la popularisation qui est la communication des médias et sondage, mais surtout une étape importante et enfin la mise à l’agenda.

Ensuite, nous allons aborder les échelles d’action de l’action publique pour l’environnement qui est un problème à l’échelle mondiale. Avant de débuter, il y a différentes échelles d’action, celle qui concerne tout les pays, l’échelle internationale, puis, l’échelle régionale comme l’Union Européenne, suivi de l’échelle nationale, un pays et l’échelle locale comme une region.

Un bien commun, non excluable qui veut dire qu’il est difficile d’exclure des agents et non rivale où la consommation d’un individu n’empêche pas celle des autres individus. Ce qui peut provoquer une surexploitation et une menace de disparition du bien commun. Pour cela, il peut y avoir des action publique à l’échelle internationale comme des engagements qui peuvent avoir une forme d’approche descendante où ils se fixent leur propres engagements qui sont plus ambitieux que l’objectif. Maison à l’échelle nationale, l’état vient mettre en place des mesures concretes pour respecter l’engagement ce qui amène a une approche descendante. Ils sont mis en place un engagement internationaux a l’échelle mondiale où à l’échelle européenne ils sont pris un engagement européens, puis à l’échelle nationale des mesures d’application. Puis, a l’échelle locale l’application concretes et des aménagements du territoire. Mais il y a aussi l’inverse, où l’approche est ascendante, qui commence par l’échelle locale, puis nationale, régionale et internationale ce qui permet a chaque pays d’annoncer sa contribution est construit un accord interne autour du problème donc, accepté car cela vient des maux eux-même et donc plus sure que ces pays vont respecter leur engagements accord ou peut-être plus juste et légitime et donc plus de chance qu’il soit approuvé et respecté. Il y a donc des démarches participative, les citoyens cherchent a preserver l’environnement.

De l’échelle régionale à locale, il peut y avoir le principe de subsidarité ce qui veut dire que l’on reserve à l’union européenne uniquement par exemple, ce que l’état ou les activités locales ne pourra effecteur que de manière moins efficace.

Pour finir, dans cette premiere partie, nous allons voir les instruments mises en oeuvre pour les politiques avec des avantages mais aussi des inconvénient.

Débutons par les mesures de règlementaires pour laquelle l’état veut contraindre le comportement des pollueurs sous peine de sanctions administratives ou judiciaires.

Cela est indispensable pour des pollutions jugées dangereuse pour la santé. Les avantages sont que cela réduit les externalité négatif par la contrainte, cela veut signifier la situation où l’agent économique provoque par son activité des effects négatifs sur la société. De plus, les avantages sont que cela n’a pas de coût et facilite la mise en oeuvre, et cela incite à innover. Mais il y a des limites, il y a une difficulté à fixer des norme, il n’y a pas d’incitation à « aller plus loin » que la norme, des difficultés à imposer une norme pour des entreprises incluses dans l’économie mondiale car cela nuit à la compétitivité. Et l’application uniforme de norme et difficile et il y a des problèmes équités.

Ensuite, il y a la taxation et la subventions. Les avantages de la taxes sont la taxe pigouvienne qui est le principe du pollueur-payeur. Cela modifie la structure du prix afin de modifier le comportement des agents économique, cela internationalise l’externalité négative. Et cela double le dividende, ca apporte une recette fiscales à l’État qui peut mener une politique environnemental et compenser l’effet négatif de taxe. Mais cela est limité du à la hausse du coût de production qui nuit à la compétitivité et de risque de délocalisation et de fraude. Une hausse de production qui a une repercussion du prix de baisse du pouvoir d’achat pour le consommateur. De plus, le problème d’équité et très faible acceptabilité pour les ménages les plus pauvres pour lesquels la taxe représente une part plus importante dans leur budget et ceux qui vivent en milieu rural et qui ont une vieille voiture qui consomme de l’essence. Et pour finir, le montant e la taxe doit être suffisamment élevé pour être incitatif mais parfois reste faible donc pas « efficace économique punitive ». Prenons l’exemple du document 1, avec la prevision des soutiens aux energies renouvelables en France métropolitaine, dans ce diagramme, en 2020, 5 733 millions d’euros est attribués pour les energies renouvelables, soit 4500 pour les éoliennes terrestre et 1000 millions d’euros pour les autres energies renouvelables électrique. Alors qu’en 2023, les couts seront de 7 461 soit plus que 3 ans auparavant, dont, 4500 millions d’euros pour les éolienne terrestre, 500 millions d’euros pour les éolienne offshore et 7200 millions d’euros pour les autres energies renouvelables électriques. Donc une augmentation complete des soutiens aux energies renouvelables en France. Donc, la taxe est prise pour financer ses energies grâce aux avantages, mais il y a aura donc une augmentation des taxes et subventions.

Quant au subvention, les avantages sont