Contribiution

ne vous sont pas expressment confrs. Les licences accordes ici se limitent aux droits de proprit intellectuelle d'Apple et de ses concdants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de proprit intellectuelle. Vous tes propritaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistr, mais Apple et/ou les concdants d'Apple restent propritaires du logiciel Apple. Les droits accords par les termes de cette licence s'appliquent toutes les mises jour de logiciel servant remplacer et/ou complter le logiciel Apple original, moins que ces mises jour ne comprennent une licence distincte.

2. Utilisations permises du Logiciel et restrictions. Cette Licence vous autorise installer et utiliser le Logiciel Apple. Le Logiciel Apple peut tre utilis pour la reproduction de matriel aussi longtemps que cette utilisation se limite la reproduction de matriel non protg par des droits d'auteur, de matriel dont vous avez la proprit des droits d'auteur, ou de matriel pouvant tre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation lgale. Vous n'tes pas autoris installer le Logiciel Apple sur un rseau o il pourrait tre utilis sur plusieurs ordinateurs la fois. Vous ne pouvez raliser qu'une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d'auteur ou toute autre mention relative aux droits de proprit intellectuelle figurant sur l'original. l'exception et uniquement dans la mesure expressment permise par cette Licence ou autorise par la loi, vous ne pouvez copier, dcompiler, procder l'ingnierie rebours, dsassembler, modifier, ni crer des produits drivs du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTIN TRE UTILIS DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLAIRES, DE SYSTMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION ARIENNES, DE SYSTMES DE CONTRLE DE TRAFIC ARIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES QUIPEMENTS DS LORS QU'UNE DFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU DE GRAVES DOMMAGES CORPORELS OU COLOGIQUES.

3. Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crdit bail, prter, redistribuez ni concder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple une autre partie, condition : (a) que ce transfert porte sur l'intgralit du Logiciel Apple, avec tous ses composants, donnes d'origine et documents imprims et la prsente Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complte ou partielle, y compris toute copie stocke sur ordinateur ou toute autre unit de stockage ; et (c) que la partie bnficiaire dudit transfert prenne connaissance des conditions auxquelles elle sera soumise et en accepte les termes.

4. Accord relatif lutilisation des donnes. Vous acceptez quApple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et affrentes, incluant, sans sy limiter, des informations techniques concernant votre ordinateur, votre systme, vos logiciels et les priphriques ; ces informations sont recueillies rgulirement pour faciliter les offres de mises jour de logiciels, de support aux produits et de services divers proposes au client (le cas chant) relatives aux logiciels Apple et pour vrifier la conformit aux conditions gnrales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant ce que lidentit du client ne soit pas dvoile, afin damliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client.

5. iTunes Store et autres services. Ce logiciel vous permet d'accder l'iTunes Store d'Apple, qui met la vente des tlchargements de musique et offre d'autres services (collectivement et individuellement, "Services"). L'utilisation des Services requiert un accs Internet ; l'utilisation de certains Services requiert l'acceptation des conditions supplmentaires qui vous sont prsentes avant l'utilisation de ces Services en question.

En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, vous acceptez les Conditions gnrales du service de l'iTunes Store les plus rcentes. Vous pouvez y accder et les passer en revue depuis la page d'accueil de l'iTunes Store.

Vous comprenez qu'en utilisant ces Services, vous pouvez vous trouver confront un contenu considr injurieux, indcent ou choquant, lequel contenu ne sera pas ncessairement identifi comme tel. Toutefois, vous acceptez d'utiliser les Services vos propres risques et prils et reconnaissez qu'Apple n'aura aucune responsabilit envers vous pour tout contenu pouvant tre considr comme injurieux, indcent ou choquant. Les types de contenu (notamment les genres, les sous-genres, les catgories et sous-catgories Podcast et autres) et les descriptions sont fournies pour votre commodit, et vous reconnaissez qu'Apple n'en garantit pas l'exactitude.

Certains Services peuvent contenir des lments de tierce partie ou fournir des liens vers des sites Web de tierce partie. Vous reconnaissez et acceptez qu'Apple n'est pas responsable quant l'examen ou l'valuation du contenu ou de l'exactitude de ces lments ou sites Web de tierce partie. Apple ne garantit ni ne soutient aucun matriel, site Web, produit ou service de tierce partie, et dcline toute responsabilit, actuelle ou future, les concernant. Les liens vers d'autres sites Web ne vous sont fournis qu' des fins de commodit. Vous reconnaissez que vous n'utiliserez pas les lments de tierce partie de manire illgale et qu'Apple n'est en aucun cas responsable de cette utilisation.

Vous reconnaissez que les Services, notamment, de faon non limitative, les graphismes, les clips audio et le contenu ditorial, contiennent des informations et des lments protgs appartenant Apple et/ou ses concdants et protgs par les lois relatives la proprit intellectuelle et autres, notamment, de faon non limitative, le droit d'auteur, et que vous ne pourrez utiliser ces informations ou lments que dans le cadre des Services. Aucune partie des Services ne peut tre reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez ne pas modifier, louer, louer bail, prter, vendre, distribuer ou crer des produits drivs des Services, de quelque faon que ce soit, et ne pas exploiter les Services de faon non autorise, notamment, de faon non limitative, en portant atteinte ou en surchargeant la capacit du rseau.

Apple et ses concdants se rservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou dsactiver l'accs aux Services tout moment et sans pravis. Apple ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou dsactivation de l'accs ces Services. Apple peut galement limiter l'utilisation de ou l'accs certains Services, de quelque faon que ce soit et sans donner de pravis ni en assumer la responsabilit.

6. Rsiliation. Cette licence demeure valide jusqu' rsiliation. Vos droits dcoulant de cette Licence prendront automatiquement fin sans notification de la part d'Apple si vous ne vous conformez pas l'une des stipulations de la Licence. Ds l'expiration de la Licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de dtruire tous les exemplaires, complets ou partiels, du Logiciel Apple.

7. Garantie limite des supports. Apple garantit que les supports sur lesquels le Logiciel Apple est enregistr sont exempts de dfauts dans les matriaux ou la fabrication dans le cadre d'une utilisation normale, pendant une priode de quatre-vingt-dix (90) jours compter de la date d'achat initiale du produit. Votre seul recours, en vertu du prsent article, se limite, et ceci la discrtion d'Apple, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel Apple, soit au remplacement du Logiciel Apple, lorsqu'il est restitu Apple ou un reprsentant autoris d'Apple avec une copie de la facture. CETTE GARANTIE LIMITE ET TOUTES AUTRES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT, Y COMPRIS, DE FAON NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALIT MARCHANDE, DE QUALIT SATISFAISANTE ET D'ADQUATION UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITES UNE DURE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS COMPTER DE LA DATE D'ACHAT INITIALE DU PRODUIT. CERTAINES LGISLATIONS NE PERMETTANT PAS DE LIMITER LA DURE D'UNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNE CI-DESSUS NE VOUS CONCERNE PAS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QU'ELLE EST EXPRIME CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE QUI VOUS SOIT ACCORDE ET EXCLUT EXPRESSMENT L'APPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE (LE CAS CHANT) DCOULANT DE TOUT DOCUMENT OU EMBALLAGE. CETTE GARANTIE LIMITE VOUS DONNE DES DROITS SPCIFIQUES. IL SE PEUT EN OUTRE QUE VOUS BNFICIEZ D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LGISLATIONS.

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