Les Droits De l'Homme Doivent-Ils Être Respectes En Toutes Circonstances?

ar des attaques terroristes ». [1] La on vois le fragile equilibre entre liberte et securite en s'assurant que les Etats respectent leur obligation de proteger les personnes contre les menaces et les attaques terroristes ans pour autant porter atteinte aux droits et libertes de tous, et tout en garantissant aux terroristes le respect de leurs droits fondamentaux.[2] Mais en meme temps la lutte ne peut pas mene n'importe a quel prix. Pour garantir l'equilibre entre la sucurite et les libertes, les Etats doivent garantir qui, si les actes terroristes portent atteint aux droit fundamentaux de ceux qui en sont victimes, les resactions des societes democtratiques face ā tels actes doivent imperativement respecter et garantir les droits de l'homme et les libertes que les terroristes s'fforcent precisement d'annihiler. Il apparient aux Etats de fonder leurs strategies militaires au penales sur le socle des droits de libertes. Le respect des droits de l'homme n'est pas, dans ce context, une revendiction indeliste, mais plutot la condition necessaire ā l'efficasite des mesures anti-terroristes.[3]

Ievads: ideja par DH, nepieciešamība attīstīties līdz ar izmaiņām pasaules kārtībā; izskaidrot problemātiku (terorisma nozīne, problemātikas rašanās); plāns;

La Convention Europeenne des droits de l'homme prohibe en termes absolus la torture ou les peines ou traitements inhumains ou degradants, quels que soient les agissements de la victime. (CEDH Oclanan c. Turquie, arrêt dur 12 mars 2003, §218)

a15 de cedh – periode de guerre, la c'est le droit humanitaire qui s'applique.

la Cv doit s'adoptes aux changements menes par les changement da la situation reele dans le monde

La problématique: L'imperfection de corps des règles des droits de l'homme, pose-t-il en sois les circonstances pour ne pas respecter les droits de l'homme?

Premiere partie: Les circonstances conventionnelles, les limites poses par le CvEDH, A 1 et A 15?

Deuxiemen partie: les nouvelles emegrences en face de droit de l'homme: cīņa prêt cilvēktiesību neievērošanu ar cilvēktiesību neievērošanu neies cauri; vai cīna prêt terosismu ir pakļauta droit de l'homme vai droit humanitaire

Les corconsnances juridiques vs reeles.

Ja runā par droit humanitaire, tad var turpināt ar to, vai cīņā prêt terorismu iz jāizmantio droits d l'homme vai droit humanitaire.

Droit de l'homme et la securite – affaire Kadi – NU – Conseil de Securite contre L'UE.

Il faut definir ce que est plus important – la securite des personnes qui se trouve sur le territoire ou le respect de drouts de l'homme de ces personnes – en face d'un acte terroriste.

La securite vs liberte plus tot.

Le rapporteur parlamentaire du Conseil de l'Europe, Dick Marty, dans son edifiant rapport sur les detentions sectrets de la C.I.A. En Europe: « La fin ne justifie pas les moyens. Le recours systhematique ā des actes illegaux, la violation massive des droits fondamentaux de la presonne et le mepris des regles de l'Etat fonde sur la prrminence du droit ne peuvent etre justifies pas la lutte contre le terrorisme. » ( dans le juge, le terroriste et l'etat de droit, p 69)

droit de l'homme – un conception idealistique

en cas de terrorisme – il n'y a pas la possibilité de prévenir l'acte de terrorisme – mais en même temps il faut que le principe de la présomption d'innocence joue.

Espionnage et terrorisme – comment peut-on lutter contre des actions qui sont pas menés par de sources officielles?

L'interdiction de torture n'est pas absolue.

l'interpretation de la definition de la lutte contre le terrorisme, selon l'etat de guerre ou l'etat de paix, change les droit garantis aux personnes subsonnes d'etre les terroristes.

La Cour europeenne des droits de l'homme subirdonne l'adminissibilite des diverses restrictions qui peuvent etre apportees aux droits de l'individu au nom de lutte contre le terrorism.[4] Premièrement, ien vertu des traites sur les droit de l'homme les Etats int l'obligations d'adopter les mesures raisonables et adequates an vue d'assurer la securite des personnes qui se trouvent sous leur juridiction, par exemple, la CEDH, a l'obligation de proteger le droit de toute personne ā la vie aux personnes qui se trouve dans leur juridiction (Article 1 de la ConventionEDH)

La sécurité est un droit fondamental.

La presentation classique range les defenseurs des droits de l'homme dans les camp des opposants ā une lutte efficase contre le terrorisme.[5] - terrorismes dans uen societe ouvers peut jamais etre condamnée.

Affaire de CEDH Klauss et al c Allemagne du 6 septembre 1978: le droit a la vie prive, les ecoutes des conversations telephoniques.

Partie B, II, §2 : Ainsi, dans ceraines conctitutions comme dans certains decisions de juridiction supreme, l'interdiction de la torture, par exemple, n'est pas posee de maniere absoulu.[6]

la fin ne justifie pas les moyennes – Dick Marty, rapporteur du Conseil d'Europe.[7]

L'Etat engage sa responsabilite s'il s'abstient de predre les mesures apprproees et raissonables puur enrayer les violences terroristes qui menacent l'exercice et la jouissance des droits tels que le droit ā la vie, le droit ā l'integrite physique, ou encore les libertes democratiques. Affaire Kiliç c. Turquie, du 28 mars 2000, CEDH.[8]

L'Etat a une obligation de reslultat de prteger la vue et la securite de toutes les personnes qui sont sous sa juridiction.

La respinsabilite internationale du Royaume-Unis en raison de l'insuffisance des mesures preventives pour combattre les terrorisme en Irland du Nord.[9]

L'Etat a l'obligation d'enqueter sur les violances terroristes et de poursuivre et punir penalement leurs auteurs (Comissions interamericaine dans l'affaire Ascensios Lindo et al. c. Pérou, du 13 avril 2000, §59)

Leur strategies devrait etre proportiennee, et les mesures devront etre appropriees et raisonnables, et ne pas entraver le regime des droits de l'homme et l'Etat de droit.[10]

Les droits de l'homme doivenre etre preserves mais cele ne veut pas dire pour autant qu'ils ne peuvent faire l'objet de derogation ou de suspension temporaires. Les Etats doivent pour cela respecter scrupuleusement le regime des circonstances exceptionelles qui leur offre la faculte, sous conditions, de deroger ā certains droits temporairement pour leur permettre de lutter plus efficement contre des situations d'urgence telles que celles qui peuvent naitre de violences terroristes.[11]

La limitation ā la liberte d'expression est perfaitement admise. De meme, la liberte d'association est protegee pas le droit international seulemet dans la mesure oū cette assiciations a un but pacifique et, evidemment, un groupe terroriste ne saurait revendiquer cette liberte.[12]

Les traites relatifs aux droits de l'homme contiennent des dispositions qui organisent ce regime derogatoire en cas de peril grave. Il s'agit des articles 4 du Pacte international relatif auc droits civils, 15 de la CEDH, 27 de la Convention americaine, 52 de la Charte de l'Unione europeen des droits fundamentaux. Le regime derogatoire est strictement organise et il ne vise nullement ā donner un blanc-seing aux Etats leur permettant de deroger ā n'importe quel droit eb cas de danger. Plusieurs conditions doivent etre reunies pour que l'Etat puisse, lorsque les derogations sont controlees par le juge, justifier de leur conformite avec l'instrument international qui le lie et se soustraire ā la mise en oeuvre de sa responsabilite internationale.[13] Mais meme en cas de l'etat d'urgance, le stricte respect des droits absoulus est demandē.

Le perile doit etre exceptionel et peut trouver sa source dans une catastophe naturelle, une guerre, une incurrestion, ou encore, dans des attaques terroristes. Les derogations doivent etre strictement necessaires et ne peuvent etre prises que dans la structe mesure oū la situations l'exige et doit respecter le principe de proportionalite et c'est ā ce stade que le contrôle international interviens. Enfin, derogation ne peut pas porter sur n'importe quels droits. Les terrosistes sont des etres humaines aussi et cele explique que certaints droits echapent ā toute possibilité de dérogations.

Les droits inderogables: au droit de la vie; ā la prohibition de la torture, ā l'interdiction de l'asclavage ou de la servitude, et au principe de la non-retroactivite de la loi penale;