Comment résister à la culpabilité chrétienne en héritage ?

ues vont réussir à imposer cette pénitence qui sera opposé avec une réparation qui sera privée et tarifiée, sur le modèle de la loi salique. Il y avait la réparation du pêché par un tarif pénitentiel, déterminé en considération d'une multitude de chose (âge, sexe, considération sociale de la personne,...). Cette tarification sera écrit dans des pénitentiels. Il va falloir acquitter la réparation sous forme de taxes spirituels : la privation de nourriture, des mortifications diverses. Lorsque la taxe est acquittée, le pardon va pouvoir être accordé au pêcheur. La pénitence a donc réussi progressivement à s'intégrer dans toutes les couches sociales.

Il y a malgré tout un problème. Dans ce système, on écarte toute considération relative à l'intention ou à la volonté. On ne retient que le fait matériel constitutif du péché et non pas le fait intentionnel. Peu importe les considérations subjectives, qui tiennent à la volonté, à l'intention, qui sont écartés. C'est intéressant car ça permet de sanctionner tout le monde de la même manière et ça ne nécessite pour celui qui propose le tarif aucun effort intellectuel. On voit donc qu'on a le même mode de réparation de la faute. On répare le pêché comme le délit. On est dans un système de responsabilité objective qui est affranchi de toute considération morale. Le fait de pêcher est immoral. Si on a une responsabilité objective, on a commis un fait contraire à la loi, on repent de son fait et on va réparer les conséquences dommageable de son fait.

Ce système, si on veut christianiser les peuples, ne va pas faire progresser la conscience chrétienne des peuples barbares. Les barbares vont donc trouver ça tout à fait normal car ils ont une pratique, étudiée par Marcel Mosse, qui est la pratique du don contre don. Les barbares veulent donc aider les chrétiens puisque ça fait partie de leur pratique. A chaque fois qu'il y a un péché, on paye de sa poche en versant une compensation pécuniaire. Un péché a un équivalent en argent. Ce qui va progressivement s'imposait est qu'à chaque péché il y a un équivalent en argent. L'intention n'est pas prise en considération non plus dans ce système. La conscience religieuse des peuples barbares a du mal à progresser. Avant, Dieu accordait son pardon, désormais c'est l'argent qui permet de se faire pardonner.

L'Eglise va alors combattre ces pratiques qui se sont installées progressivement et la première condamnation est en 829 car elle remarque que cela ne marche pas. Mais c'est une condamnation de principe, molle car c'est très intéressant financièrement pour l'Eglise. Dès lors, comme elle ne va pas réussir à venir à bout de ces pratiques, l'Eglise va devenir un intermédiaire entre le chrétien et Dieu. L'Eglise va faire monnayer son intercession. Toute la réforme calviniste reviendra sur cette pratique qui s'est développée. L'Eglise a donc fait monnayer son intercession mais aussi elle va imposer sa médiation par la force ou par la menace. A savoir qu'elle va poser comme règle que si le pêcheur ne se confesse pas, il risque l'excommunication, l'anathème (la mise au ban de la société chrétienne).

Cette compensation pouvait être réalisée en argent mais aussi en nature. Cette réparation en nature a pour fin de restaurer la confiance entre les partis. Cette satisfaction, qu'elle soit en nature ou en argent, s'appelle l' « emendatio ». C'est une donation que l'on fait à l'Eglise à cause d'un péché et par extension à cause d'un délit. C'est le moyen de purger ses péchés. On retrouve la « pena », une amende. Ce don se distingue d'un autre don, le don de la personne, le rapport de vassalité, la comendatio.

Ces pratiques ont cependant un caractère discriminatoire car elles vont défavoriser les plus démunis. Il n'y a pas la notion d'intérioriser la faute. Il faut donc trouver une parade pour imposer cette conscience qui caractérise le chrétien. Il faut donc trouver un moyen pour que les péchés ne soient plus taxés en prenant compte la condition sociale du pêcheur. Le critère qui va émerger progressivement pour lutter contre toutes ces pratiques discriminatoires est l'intention. C'est quelque chose de décisif car le péché n'est plus apprécié seulement comme le résultat matériel mais à l'intention du coupable. C'est une réalité subjective qui va s'imposer. Toute la vie spirituelle va être tournée vers l'intention. On va se demander si cette faute a été commise sciemment ou par ignorance. Dès lors, on va mener véritablement l'enquête. Progressivement, il va y avoir une intériorisation de la faute et donc le péché va être apprécié de manière objective par son résultat matériel mais aussi par l'intention du pêcheur. L'intention devient centrale, décisive. On va commencer à hiérarchiser les péchés en fonction de l'intention. Va naitre une série de distinctions. On va donc finir par élaborer une grande distinction : le péché criminel et le péché véniel. Un péché criminel est passible de la damnation. Un péché criminel est commis volontairement, délibérément. Un péché véniel n'est pas condamnable, il est pardonnable, car ils sont dû à l'invincible faiblesse de la chair ou à l'invincible ignorance. La chair est faible et parfois on ne peut pas lutter contre. On ne va répondre devant Dieu que des péchés criminels dont on est jugés coupable. Lorsqu'on parle d'un acte juridique auquel on ne peut rien faire, aujourd'hui on parle de force majeure. Cette distinction entre péché criminel et péché véniel permet de comprendre pourquoi la faute chrétienne va devenir le fondement de la responsabilité pénale. La culpabilité chrétienne va se glisser au cœur de la responsabilité et devenir le fondement de la responsabilité pénale.

On est passé d'un système pénitentiel à un système subjectif, c'est l'émergence de la responsabilité.

La responsabilité a un sens et un moment d'apparition. Le mot responsabilité manque en droit romain, il n'y a pas d'équivalent. Il faut s'en remettre à l'étymologie. Le Littré est un dictionnaire de la fin 19e qui fait encore état de la fin de la Révolution. Le Littré nous dit : la responsabilité est l'obligation de répondre, d'être garant de certains actes. Par extension, le responsable est celui qui répond, qui est garant de ses actes. On a un terme latin qui est le mot « respondere ». La racine de ce mot est « spondere ». Le « sponsor » est le débiteur, on répond d'une certaine somme. Le « sponsus » est le fiancé, le promis, qui est débiteur du fait de s'engager, envers sa fiancée et sa famille. Le « responsor » est la caution, qqn qui répond de la dette d'autrui. Cette idée de se tenir garant, d'avoir à répondre d'un certain nombre d'événements. Cette idée était très communément répandue au Moyen Age. Le responsable est tous ceux qui vont pouvoir répondre de leurs faits personnels ou de faits d'autrui devant un tribunal parce que pèse sur eux finalement une obligation.

La responsabilité pénale est donc la possibilité de répondre de ses actes, de ses actions, en subissant une peine.

Le mot même responsabilité va apparaître à la fin du 18e siècle, avant la Révolution. Dans cette période qu'on va voir apparaître toute une série de mots comme l'irresponsabilité et l'adjectif irresponsable. Le mot responsable apparaît au Moyen Age et apparaît à peu près en même temps que le mot coupable. C'est précisément au moment ou on commence à distinguer le péché criminel du péché véniel, qu'on regarde l'intention. Le péché est apprécié de manière subjective. Au Moyen Age, l'ajectif responsable qui était déjà plus ou moins présent, va se doter d'un nouveau sens. Le premier sens est : qui sert de réponse. Le deuxième sens est : admissible en justice. Le troisième sens qui apparaît est : être capable de résister. De manière assez intéressante, au 16e siècle, on a plus que 2 sens pour l'adjectif responsable. Le premier et le deuxième sens restent mais le troisième disparaît. Etre capable de résister implique un discernement entre le bien et le mal, et donc une capacité à écarter délibérément la tentation. La conséquence est qu'on ne va pouvoir imputer le péché criminel qu'à celui qui est capable de volonté et de raison. Lorsque le péché est irrésistible, lorsque la volonté n'est pas suffisamment ajustée, l'acte n'est pas imputable et le pécheur est irresponsable. Dès lors, commet une faute celui qui a les moyens de résister et qui ne l'a pas fait, qui succombe au péché. Il est donc moralement coupable, il doit répondre de cette faute, il est responsable.

La culpabilité est donc très liée à la responsabilité.

Cette notion de la culpabilité va s'imposer au 12e siècle. On voit ce triomphe au moine Gratien, de l'ordre des bénédictins, un compilateur. Il a compilé dans le décret de Gratien (1140-1160) tous les textes de l'Eglise, tous les canons (décrétales pontificales, actes des conciles, lois romaines, lois franques,...). Sur ce décret de Gratien, le droit canonique va se développer et tous les docteurs de l'Eglise ne peuvent plus passer à coté de ce décret.