Dissertations...

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Mais Thiers qui était de base orléaniste va tourner le dos aux monarchistes et va casser le Pacte de Bordeaux en prônant une République conservatrice. La seule chose le tenant encore au pouvoir étant sa nécessité en ce qui concerné des négociation avec l’occupant, une fois la libération du territoire français obtenue et le recul de l’armée allemande avec la signature le 15 mars 1873 de la convention d’évacuation des troupes allemandes, Thiers n’est plus indispensable. Constatant qu’il n’a plus le soutient de la majorité de l’assemblée derrière lui, Thiers démissionne et C’est le maréchal mac Mahon, un monarchiste légitimiste, qui est nommé à sa place.

Le nouveau président de la république française est donc en faveur de la restauration ainsi que le président du conseil : le duc de Broglie (orléaniste) de 73 à 74 qu’il nomme après avoir révoqué M. Dufaure. Sous ce gouvernement la tendance est à l’ordre moral : qui est une coalition des droites suite aux défaites de Napoléon III et sous le Régime provisoire de la France de 70 à 75.

C’est un gouvernement dont l’objectif est de préparer la société à une nouvelle restauration et fondé sur l'encouragement des valeurs religieuses que l’on retrouve bien à l’article premier de la loi constitutionnelle du 16 juillet 1875 sur les rapports des pouvoirs publics : « Le dimanche qui suivra la rentrée, des prières publiques seront adressées à Dieu dans les églises et dans les temples pour appeler son secours sur les travaux des assemblées. L'expression employée dans le discours de Mac-Mahon le 28 avril 1873 nous le montre bien: « Avec l'aide de Dieu, le dévouement de notre armée, qui sera toujours l'esclave de la loi, avec l'appui de tous les honnêtes gens, nous continuerons l'œuvre de la libération de notre territoire, et le rétablissement de l'ordre moral de notre pays. Nous maintiendrons la paix intérieure et les principes sur lesquels repose notre société ».

B) La République : un régime provisoire pour les monarchistes.

a) Des lois nées de l’espoir de restauration

-Une responsabilité présidentielle qui tend de plus en plus vers une responsabilité ministérielle. Origine monarchiste car :

Thiers qui était orléaniste a, lors de sa présidence, rompu le pacte de bordeaux, prônant clairement une république conservatrice. Les monarchistes étant majoritaires à l’Assemblée et au sein de la « Commission des Trentes » réagissent en votant une loi, la du 13 mars date ? appelé aussi « la loi de Broglie », qui montre bien l’influence monarchiste. On remarque qu’avec cette loi on passe d’une responsabilité présidentielle à une responsabilité ministérielle. Mais cette loi est d’initiative monarchiste et elle cherche surtout à réduire les pouvoirs du président afin de contrer Thiers qui prône maintenant une république conservatrice et donc à limiter le pouvoir de Thiers pour éviter la république et donc favoriser la restauration.

- La loi du septennat qui est ensuite inscrit dans les lois constitutionnelle de 1875 et restera en vigueur dans toute les constitutions qui suivront jusqu’en 2002 : l’amendement portant sur le quinquennat sous la présidence de Chirac, et qui a suscité des débats entre monarchistes et républicains, les premier ne voulant l’appliquer que à la Présidence de Mac Mahon et les républicains voulant en faire une lois constitutionnelle valable pour tous les présidents de la République, est une loi d’origine monarchiste.

Le septennat est né d’un échec de restauration. En effet la rencontre des deux prétendants au trône : le Compte de Paris pour les orléanistes et le Compte de Chambord = Henri d’Artois pour les légitimiste=> a fait naitre un espoir de restauration qui prévoyait que le Compte de Chambord prenne place sur le trône et qu’à sa mort ce soit le un orléaniste qui lui succède, espoir qui pris fin avec l’intransigeance du compte de Chambord qui refuse catégoriquement une autre possibilité que la monarchie absolue comme régime pour la France. Et suite à cette échec les monarchistes font voté la loi sur le septennat = loi du 20 novembre 1873, qui assure un chef d’état monarchiste, Mac Mahon. Ceci leur permettant de gagner du temps pour une éventuelle nouvelle tentative de restauration sachant que Mac Mahon est un maréchal qui sera prêt à laisser sa place à un roi si la monarchie est restaurée. Et en plus, de cette manière, si le compte de Chambord change d’avis la restauration reste possible.

b) des lois, et des institutions mises en place par divers compromis entre monarchistes et républicains

Les monarchistes sont majoritaires mais divisés ce qui laisse une place tout de même considérable aux républicains et à quelques bonapartistes. L’Empire est vite écarter par ses tendances à mener à la guerre ( amendement de Wallon : l’Empire c’est la guerre 8 le premier empire est n » de la guerre, a vécu par le guerre et est tombé par le guerre ») mais entre républicain et monarchistes les débats sont interminables : les monarchiste veulent a tout pris la restauration même après les nombreux échecs de restauration, et les républicain veulent continuer dans la voie de la République amorcée depuis 1870 et de la souveraineté du peuple. Les échec de la restauration due à la division des monarchiste et la minorité républicaine ne pouvant affirmer tous les principes républicains qu’ils souhaitent, les lois constitutionnelles seront basées sur des compromis. C’est pourquoi on peut dire que les lois constitutionnelles ont des origines monarchiques.

- Le bicaméralisme est également d’influence orléaniste (Albert de Broglie) et donc monarchistes. En effet de cette manière la monarchiste dispose d’une deuxième chambres (le Sénat) leur permettant de contrer certaines décisions de la chambre des députés toujours dans l’objectif de gagner du temps en faisant durer les délibérations. En effet les républicains eux étaient attachés aux institutions des première républiques et donc attachés au monocaméralisme. Mais ils l’acceptèrent en contre partie de la république, on retrouve bien ici l’origine monarchique basée sur des compromis. Et on voit bien que le bicaméralisme