La Fonction Comtale

illante .Son successeur Louis le Pieux ne parviendra hélas pas à maintenir l'unité du royaume et le traité de Verdun en 843 marquera l'éclatement du royaume entre ses 3 fils. L'affaiblissement du pouvoir centrale permettra aux grands tels que les comtes de voir leurs pouvoirs personnels évolués.

Ce qui est intéressant dans ce genre de sujet est d'apprendre, de comprendre et d'analuser le fonctionnement de la France a une époque différente de la notre.

Comment évolue la fonction comtales durant le règne de la dynastie carolingienne ?

Le règne des carolingiens dure de 751 a 987 c'est a dire du sacre de Pepin le Bref jusqu'à l'avement d'Hugues Capet qui met fin au regne de la dynastie Caroligienne. Durant le gouvernement de ces dernier, on distingue deux grandes parties : tout d'abord la premiere où l'on voit naître l'âge d'or des carolingiens notamment sous Charlemagne ( I ) , puis la seconde où là en revanche prime l'aristocratie, le pouvoir des comtes et l'affaiblissement du pouvoir impérial (II).

I-L'âge d'or des Carolingiens.

Durant le regne de la dynatie carolingienne, l'administration du royaume était tout d'abord une administration centrale (A) qui était gérer par le roi, mais aussi une administration locale (B) controlé par des agents royaux nommés par le roi lui même: les comtes.

A/ L’administration centrale

Le palais désigne l'ensemble des fidèles qui vivent dans l’entourage immédiat du roi. C’est un palais itinérant, c'est-à-dire que le roi et son entourage séjournent successivement dans différents domaines royaux jusqu’à ce que les différentes provisions soient épuisées. Il transporte avec lui le trésor royal et ses archives. Ce palais nomade tente de se stabiliser sous les Carolingiens à Aix-la-Chapelle. Dans ce palais émergent divers personnages, les officiers qui étaient primitivement chargés des affaires domestiques.

Les officier du palais vont très vite conseiller le roi et l’assister dans son gouvernement. Par le biais des fonctions domestiques, ils vont accéder à des fonctions politiques.

Sous les Mérovingiens, le maire du palais (Major domus) est chargé de surveiller les serviteurs et a juridiction sur eux. Il va rapidement accaparer le gouvernement réel. C’est de ces maires du palais que surgit la 2e dynastie.

Les Carolingiens vont s’empresser de supprimer cette fonction dangereuse, et à ce moment-là, la direction du palais sera remise à trois personnages qui dirigent l’un les affaires religieuses, l’autre les affaires civiles et le dernier les bureaux : l’archichapelain, un clerc, est en quelque sorte le « Ministre » des affaires religieuses. Il dirige le personnel ecclésiastique et représente le pape auprès de l’empereur. Il est choisi par l’empereur avec le consentement des évêques. Enfin, l’archichapelain dirige l’école du palais. Le comte du palais, un laïc, dirige l’administration civile. Il joue le rôle d’une « Ministre de l’intérieur » car il est le supérieur des comtes qui ont été envoyés en province. Il contrôle et surveille l’administration et il a également la compétence judiciaire. C’est lui qui prépare les affaires qui sont susceptibles d’être jugées par le tribunal du roi. Ce comte du palais dispose en outre d’une juridiction propre. Il retient toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence exclusive du tribunal du roi. Devant ce cumul de fonctions, les carolingiens vont nommer plusieurs comtes du palais pour éviter toute envie de s’accaparer du pouvoir. Le Chancelier est l’officier qui tient le secrétariat général du roi. C’est un ecclésiastique car bien peu de laïcs ont la culture nécessaire à cette fonction. Il est chargé de rédiger les capitulaires, de rédiger la correspondance du roi et de la publication de tous ses actes. Il a aussi la garde du sceau royal qui sert à authentifier les actes. Pour faire ce travail, il est assisté de notaires qui vérifient et datent les actes et par des scribes qui copient ces actes. A ces trois officiers s’ajoutent divers officiers domestiques : le sénéchal chargé d’assurer le ravitaillement et les services domestiques ; il doit apporter les plats à la table du roi, d’où son nom de dapifer. A côté du sénéchal, on trouve le bouteiller qui dirige la cave du roi. Le connétable, comte de l’écurie (comes stabuli) dirige l’écurie royale avec les maréchaux et les palefreniers. Il sera placé à la tête de la cavalerie royale. Le chambrier est quant à lui chargé de surveiller la chambre dans laquelle se trouve le trésor royal. Il va devenir directeur des finances royales

Le roi est entouré d’une sorte de conseil de gouvernement qui est constitué des personnalités choisies en fonction de leurs compétences auxquelles le roi a recours pour élaborer les projets qui seront soumis aux assemblées générales.

Les mérovingiens ont gardé la tradition germanique de l’assemblée plénière des hommes libres qui tranchaient les problèmes intéressant la tribu, mais ce système va être aménagé : une fois par an, le roi convoque ses guerriers pour les passer en revue avant la campagne. Cette revue a lieu en mars, d’où son nom : le champ de Mars. A la même époque, le roi convoque ses conseillers, les Grands (laïcs ou ecclésiastiques). Cette réunion s’appelle le plaid (placitum).

Sous les carolingiens, il va y avoir deux assemblées annuelles : d’abord une assemblée restreinte qui se tient en octobre à laquelle le roi confie la préparation du projet qu’il veut soumettre à l’assemblée générale. La seconde assemblée, le plaid général (placitum generale) regroupe tous les Grands avec leur suite en arme. Cette assemblée est réunie au moi de Mai car à cette époque, l’herbe est assez haute pour nourrir les chevaux. Seuls les Grands vont participer au plaid où on discute les projets préparés lors de la réunion d’octobre. Le roi ne participe pas au plaid ; les membres du plaid sont enfermés dans un local, on leur envoie des rapporteurs qui leur informent de l’importance de leur décision. Une fois la décision acquise, elle est soumise au roi qui n’est pas lié à cet avis. Le roi communique enfin au peuple en arme le programme de l’année à venir et l’essentiel des mesures prises au plaid. C’est l’avertissement général (admonitio generalis) qui a lieu de publicité des actes législatifs. Sous les successeurs de Charlemagne, la situation des assemblées va changer radicalement. Elles n’avaient qu’un rôle consultatif, elles vont désormais imposer leur volonté au roi. Les Grands n’y viendront que pour faire valoir leurs droits. Dès le règne de Louis le Pieux, ces assemblées servent à limiter le pouvoir du roi au lieu de l’aider dans le gouvernement du royaume

B/L’administration locale

C’est par elle que le roi atteint ses sujets, mais qu’indirectement. Les Grands veulent s’emparer de la puissance publique, d’où la nécessité d’un contrôle qui sera instauré par Charlemagne.

Lorsque les barbares s’installent en Gaulle et forment le royaume Franc, l’ancienne administration romaine s’est effondrée et il n’en reste plus que la circonscription de base (civitas). La cité est un ensemble ville-campagne qui correspond grosso modo à un département actuel. Sous les mérovingiens, la cité prend le nom de pagus ou comté. Ce changement de désignation révèle bien le changement du caractère dominant de cette société qui est devenue fondamentalement rurale. Le chef lieu du pagus, l’agglomération urbaine reste le lieu de la résidence du comte que le roi a envoyé sur place pour le représenter. C’est aussi dans cette agglomération que vit l’évêque. Ce pagus reste une énigme pour les historiens. A l’époque de Charlemagne, les historiens estiment qu’il existait 200-250 pagi. D’autres parlent de 600 à 700 pagi. On constate que l’étendue de ces comtés est très variable. Ils sont en général plus grands dans le midi et plus petits dans le Nord (certains ne dépassent pas un ou deux de nos cantons). On ignore les raisons de ces inégalités.

Le pagus est administré par un comte, qui est un compagnon du roi (comes) ; il est chargé de représenter le roi dans le comté. Pour représenter le roi, il reçoit une délégation générale de pouvoir. En effet, le monde franc ignore la séparation des pouvoirs. Entre les attributions du comte et celles du roi, il n’y a aucune différence de nature : le comte a les mêmes attributions dans le comté que le roi dans son royaume. Il est donc un peu vain de distinguer dans les attributions du comte ce qui est judiciaire, militaire et financier.

Comme le roi, le comte est chargé du mundium (pouvoir de protection de la population). A ce titre, il fait régner la paix Il préside le tribunal qui se trouve dans chaque comté, le mallum. C’est lui qui prononce les sentences et perçoit les amendes. Le comte a également le ban : il participe au ban royal ; ce qui permet de reconnaître le ban royal est son amende (60 sous d’or). A ce titre, le comte est chargé de publier et d’appliquer les ordres du roi. Le comte perçoit les impôts et les transmet au pouvoir royal. C’est lui qui recrute, convoque et commande les troupes que son pagus doit fournir à l’armée royale. On retrouve ici le ban en matière militaire. Le comte a également un ban qui lui est propre : il est sanctionné par une