Hiérarchies des normes selon Kelsen

raités ont une valeur supérieure aux lois. Elle s’étend aux valeurs communautaires.

3. Respect de la hiérarchie des textes.

c. Contrôle de constitutionalité

Elle permet au juge de vérifié qu’une loi est conforme ou non. Dans le cas négatif elle sera abrogée. Elle se vérifie par le C.C. Il étend le domaine de son contrôle. Ce contrôle s’effectue à 2 moments, il se fait en amont de la promulgation, c’est un contrôle préventif.

d. Contrôle de conventionalité

La loi jak Vabre a admis que la loi devait etre conforme au traité qu’en bien mm la loi serait postérieur au traité. Si la loi est contraire au traité le juge peut etre retiré par le juge.

e. Contrôle de légalité

IL concerne tous les règlements. Nous pouvons introduire un recours en annulation a la loi, du règlement en question qui est a la loi.

Section 2 : L’évolution de la loi civile

Un code est un ensemble de loi de règlement réuni dans un seul corps contenant un système plus ou moins complet de règle de droit relatives a une ou plusieurs matières de droit. Ces codes n’ont pas la mm portée, valeur car il existe plusieurs niveaux de codification et toutes n’ont pas la mm importance.

La codification a droit constant : elle procède d’une décision du pouvoir public.

Elle ne modifie pas le contenu des textes. Si on rationnalise le contenu il ne sera pas modifié.

La codification a droit nouveau : le législateur ne se contente pas de présenté des règles éparpiller, mais il va réformer le contenu du droit. Elle simplifie le droit.

* Donc la codification : Rationalise, réunie les textes, c’est un facteur de progrès.

5 codes différents :

* Code de procédure civil (1808)

* Code du commerce (1808)

* Code instruction criminel (1811)

* Code civil (1804)

§1 Avant le code civil (avant 1804)

A. Prémisse et influence du code civile

Ils sont divers et varié :

* Les coutumes

Le droit civil de l’ancienne France (av la Rev. Francaise)

La coutumes est un usage populaire constant et contraignant. Celui qui si conforme a le sentiment d’obligation. L’ancien droit étai scindé en 2 : le nord et le Sud. Au sud de cette ligne étai les pays de droit écrit et au nord le droit coutumier.

Au sud de la France on parlai de droit écrit car a l’époque a on s’inspiré du droit romain qui se dernier fut appliqué lors quand la Gaule faisait partie de l’Empire Romain. La 1ere source du droit son ces coutume. Plusieur inconvénient :

* La diversité, c’était des coutumes locales dont le domaine d’application était variable, ce localisme était source d’insécurité juridique.

* Elles étaient souvent orale, car il était difficile de rapporté la preuve de ces coutume car elle n’était pas rédigée.

Pour cesser ces imperfection le pouvoir royale a décidé de rédiger tt ces coutume (ordonnance royale de 1453). Certaine coutume ont été rédigé mais d’autre non. (Ex : la coutume de Paris). On parlait aussi de les codifiés, mais cela n’a jamais vu le jour.

* Les ordonnance royale, date de Louis XVI, elles ont été prise dans des matières tel que le droit civile le droit du commerce le droit de la marine, procédure civil au cours du 17 eme siècle sous l’écriture de Colbert.

* Les doctrines des jurisconsultes, (ce sont des spécialistes en droit qui ont publié des ouvrages de doctrine. ( Pothier) )

* Le droit canonique, A l’époque le droit n’était pas laïcisé, certaine matière relevait des juridictions ecclésiastiques.

Confection du code civil

* La révolution de 1789 : les Condition politique n’était pas réunis pour l’unification du droit civil.

* Le consulat : Un code civil voit le jour. Cela a permis de mettre fin aux coutumes de l’ancien droit et a permis d’unifier le droit civil français.

4 commissaire son chargé de rédiger en 6 mois un avant-projet de code civil. Tronchet (Le président le la commission juriste du nord de la France) , Bigot de Préameneu ( commissaire du Gouvernement près le tribunal de cassation), Malleville (juge au tribunal de cassation), Portalis ( conseiller d’Etat).

La procédure : Il était soumis au tribunal, il donnait son avis si il était favorable le texte est voté par le conseil Législatif.

La structure : Il est précédé d’un titre préliminaire qui est consacré a la publication au effet des lois.

3 livre originaire : droit des personnes, bien et différente modification de la propriété, différente dont on acquiert la propriété.

+ De 2000 article du code civil.

La loi de promulgation du code civil :

Loi du 30 ventose an XII, article 7. « A compter du jours ou ces lois son exécutable, les lois romaines, les ordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d’avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont l’objet desdites lois composant le présent code. »

D’un point de vue générale il est inexacte de dire que le code civil de 1804 fait table rase du passé.

§2 Après le code civil.

Le code civil a été peu modifié, il a pour effet de figé le droit.

A partir de la seconde partie du 19eme siècle, ce respect va perdre de son intensité, cela est du a son vieillissement a cause de la Rev. industrielle et économique. Les bouleversements de la France conduisent à la tentation de réformer le code civil, le vieillissement du code civil va durer.

* L’age d’or du code civil : C’est celui de son rayonnement. 2 raisons :

* Politique : Il a été évidemment le code des conquêtes napoléoniennes, il s’est étendu dans l’Europe. Mais cela n’a été éphémère.

Il fut une source d’inspiration pour les pays latino.

* Juridique :

* Forme : on lui envi parfois sa langue qui est précise et élégante.

* Fond : le Code civil de 1804 est un code pratique, et non théorique. Il donne des solutions concrètes. C’est un code de sagesse et modéré, de compromis et qui transige entre les pays de droit écrit. Il édite des principe généraux pour que les solution puisse s’adapter a l’évolution du temps et cela explique donc sa longévité .

* Critique :

* Code bourgeois et non pas ouvrier.

* Libérale.

* Code d’homme.

* Code de propriétaire.

* Grand âge du code civil

Il faut européaniser le Code civil. Et le moderniser

* La modernisation : il a fallu adapter le code civil de 1804 aux économies, aux sociétés. Depuis 1804 une grande vague de réforme a frappé le code civil (Jean Carbonnier). Par la suit les réforme se sont multiplié, Droit de la famille et droit des Hommes. Droit des contrats spéciaux ….

* Européanisation : il faut l’uniformiser. le droit civil francais est- il soluble ?

Chapitre 2 La coutume

Désigne l’ensemble des règles d’origines coutumières. Elle peur etre définie comme une regle de droit qui se dégage lentement et spontanément des faits et des habituels suivis dans un milieu social donné et qui devient obligatoire indépendamment de toute intervention expresse ou approbation même tacite du législateur.

La coutume se distingue de l’usage , il existe des usages coutumiers & des usages non coutumiers, avec aucun caractère normatif.

Il ne faut pas exagérer l’importance de cette source de droit.

Section 1 : L’origine de la coutume

§ 1. Elément

A. Élément matériel

C’est l’usage suivi par le groupe social, ( ex : un usage professionnel)

B. Élément intellectuel

C’est la conviction que cet usage est obligatoire, si je ne respecte pas cete usage cela risque d’etre sanctionné.

Élément