Le Colonel Chabert

sans réserve." "Conformément à loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification, d'opposition à communication et de suppression de mes données personnelles à l'adresse figurant à l'article 9 des conditions générales d'abonnement Virgin Mobile."

Nom : TORRES

6

AUTORISATION DE PRELEVEMENT

L'AUTORISATION DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DOIT ETRE ENVOYEE A VOTRE BANQUE DANS LES MEILLEURS DELAIS J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si la N° NATIONAL D'EMETTEUR : 508 917 situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par OMER TELECOM. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par ORGANISME CREANCIER simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je règlerai le OMER TELECOM, 12-14 RUE BELGRAND différend directement avec OMER TELECOM. 92300 LEVALLOIS PERRET

NOM, PRENOM ET ADRESSE DU DEBITEUR MR TORRES XAVIER RUE DU PORT 94130 NOGENT SUR MARNE

ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER CRCA NOGENT MARNE MAIRI

DATE ET SIGNATURE OBLIGATOIRE CODE BANQUE: 18206 N° de compte: 43553571001

COMPTE A DEBITER CODE GUICHET: 00183 Clé RIB : 39

CONTRAT D'ABONNEMENT VIRGIN MOBILE Numéro 8279293 Exemplaire Client

Code point de vente : CVENTE PRIVEE 1 MR Adresse : 37 RUE DU PORT Code postal : 94130 Email : javivirtorres@aliceadsl.fr

Nom du point de vente : VENTE PRIVEE.COM

Nom du vendeur :

COORDONNEES CLIENT TITULAIRE DU CONTRAT ET ADRESSE DE FACTURATION Nom : TORRES Prenom : XAVIER

Ville : NOGENT SUR MARNE

Téléphone : 0148711940

Nécessaire pour profiter de tous les avantages de la facture électronique Date de Naissance : 1971-07-17 Utilisateur ligne Nom : TORRES Prenom : XAVIER Date de Naissance : 1971-07-17 Com. de naissance : PARIS Dpt. de naissance : 75

2

PIECES JUSTIFICATIVES

Carte d'identité n° 100694203615 Virgin Mobile pourra le cas échéant et conformément aux CGA demander certaines pièces justificatives. 3 ABONNEMENTS ET SERVICES N° de carte SIM : N° IMEI :

N° d'appel : 0000000000

Forfait LibertySim 3H sans engagement 19.90 Euros / mois Remise vente-privee.com: -10 Euros/mois pendant 12 mois Mot de passe Myself-Service (espace personnel) : 5102 sur www.virginmobile.fr 4 MODE DE PAIEMENT

Paiement de l'abonnement mensuel par prélèvement automatique. (Changement de mode de paiement possible en contactant le Service Client après l'activation de votre ligne) Vous disposerez de la totalité de votre forfait à compter de sa première réinitialisation. Avant cette première réinitialisation, vous disposez d'un crédit correspondant au prorata de votre forfait. Pour connaître la date de réinitialisation de votre forfait et les règles de prorata, rendez-vous dans votre espace client sur www.virginmobile.fr, rubrique "Myself Service" 5 SIGNATURE Date : 2011-02-07 Signature : "Je certifie exactes, sous peine de nullité, les informations figurant sur le présent document. Je reconnais avoir reçu et avoir pris connaissance des conditions d'abonnement Virgin Mobile ainsi que des tarifs et services applicables aux offres souscrites et les accepte sans réserve." "Conformément à loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification, d'opposition à communication et de suppression de mes données personnelles à l'adresse figurant à l'article 9 des conditions générales d'abonnement Virgin Mobile."

Nom : TORRES

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AUTORISATION DE PRELEVEMENT

L'AUTORISATION DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE DOIT ETRE ENVOYEE A VOTRE BANQUE DANS LES MEILLEURS DELAIS J'autorise l'établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si la N° NATIONAL D'EMETTEUR : 508 917 situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par OMER TELECOM. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l'exécution par ORGANISME CREANCIER simple demande à l'établissement teneur de mon compte. Je règlerai le OMER TELECOM, 12-14 RUE BELGRAND différend directement avec OMER TELECOM. 92300 LEVALLOIS PERRET

NOM, PRENOM ET ADRESSE DU DEBITEUR MR TORRES XAVIER RUE DU PORT 94130 NOGENT SUR MARNE

ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER CRCA NOGENT MARNE MAIRI

DATE ET SIGNATURE OBLIGATOIRE CODE BANQUE: 18206 N° de compte: 43553571001

COMPTE A DEBITER CODE GUICHET: 00183 Clé RIB : 39

CONTRAT D'ABONNEMENT VIRGIN MOBILE Numéro 8279293 Exemplaire Distributeur

Code point de vente : CVENTE PRIVEE 1 MR Adresse : 37 RUE DU PORT Code postal : 94130 Email : javivirtorres@aliceadsl.fr

Nom du point de vente : VENTE PRIVEE.COM

Nom du vendeur :

COORDONNEES CLIENT TITULAIRE DU CONTRAT ET ADRESSE DE FACTURATION Nom : TORRES Prenom : XAVIER

Ville : NOGENT SUR MARNE

Téléphone : 0148711940

Nécessaire pour profiter de tous les avantages de la facture électronique Date de Naissance : 1971-07-17 Utilisateur ligne Nom : TORRES Prenom : XAVIER Date de Naissance : 1971-07-17 Com. de naissance : PARIS Dpt. de naissance : 75

2

PIECES JUSTIFICATIVES

Carte d'identité n° 100694203615 Virgin Mobile pourra le cas échéant et conformément aux CGA demander certaines pièces justificatives. 3 ABONNEMENTS ET SERVICES N° de carte SIM : N° IMEI :

N° d'appel : 0000000000

Forfait LibertySim 3H sans engagement 19.90 Euros / mois Remise vente-privee.com: -10 Euros/mois pendant 12 mois Mot de passe Myself-Service (espace personnel) : 5102 sur www.virginmobile.fr 4 MODE DE PAIEMENT

Paiement de l'abonnement mensuel par prélèvement automatique. (Changement de mode de paiement possible en contactant le Service Client après l'activation de votre ligne) Vous disposerez de la totalité de votre forfait à compter de sa première réinitialisation. Avant cette première réinitialisation, vous disposez d'un crédit correspondant au prorata de votre forfait. Pour connaître la date de réinitialisation de votre forfait et les règles de prorata, rendez-vous dans votre espace client sur www.virginmobile.fr, rubrique "Myself Service" 5 SIGNATURE Date : 2011-02-07 Signature : "Je certifie exactes, sous peine de nullité, les informations figurant sur le présent document. Je reconnais avoir reçu et avoir pris connaissance des conditions d'abonnement Virgin Mobile ainsi que des tarifs et services applicables aux offres souscrites et les accepte sans réserve." "Conformément à loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, je dispose d'un droit d'accès et de rectification, d'opposition à communication et de suppression de mes données personnelles à l'adresse figurant à l'article 9 des conditions générales d'abonnement Virgin Mobile."

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CONDITIONS GENERALES D’ABONNEMENT (CGA) AU SERVICE VIRGIN MOBILE APPLICABLES À COMPTER DU 17/12/2010

Les présentes