Institutions européennes

Institutions Européennes

2 Axes :

Droit institutionnel de l’Union Européenne,

Droit institutionnel du Conseil de l’Europe,

Droit Européen en crise, Brexit. Danger ? Enjeux importants, le 31/01/2020 à 00h00, sortie du Royaume-Uni.

Il y a aujourd’hui une crise majeure de l’Union Européenne et de ses institutions. C’est une crise de légitimité qui concerne aussi les institutions internes de l’Etat français. Il y a une crise de la démocratie représentative. C’est une crise sans précédent pour l’Union Européenne.

Préalable : Contexte général du cours : crise de l’UE et des institutions européennes

Dans les années 1960 : Parcours démarré avec le Traité de Rome : 25 mars 1957.

1957 : Processus sans interruption de progrès en termes d’intégration (Les Etats membres se rapprochent). Mais on a une évolution : au début il y a 6 Etats (France, Pays Bas, etc.), puis 28, et a partir du 31/01/2020, on ne sera plus que 27.

Rapprochement du droit : 50% es normes européennes dans le droit positif national. Processus d’élargissement.

2000’s : La crise n’est pas seulement institutionnelle, elle atteint l’idée même de l’Europe. Idée même de l’Europe remis en question, il existe une Europe à construire.

Europe : Idée attaquée alors que très ancienne. Ancienne grecque (Homère), idée qu’il y a une Europe (il y a des européens) -> pas seulement un territoire, continent. Fragilisé. C’est une idée qu’on retrouve tout au long du moyen âge ; Charlemagne (empereur français et allemand) : « Le pater europa », père de l’Europe.

Il y a une crise profonde et un oubli qui s’installent. L’Europe s’est élargie jusqu’au DOM-TOM. Idée d’unir sur un plan institutionnel.

Intérêts vitaux communs ; en termes de culture, valeurs, etc. Les partis politiques et les partis de l’opinion publique ; identité européenne ? Pas qu’identité nationale ? Catalans ? Bourguignons ?

Erasmus augmente : la France est en tête. Identité européenne en crise. Oubli du fait que nous sommes européens : acculturation : aliénation + risque de survie économique + physique. La Chine, la Russie, les USA savent qui ils sont mais pas les européens.

Comment s’est manifestée la crise actuelle ?

Dans les années 2000’s avec l’interruption du processus d’intégration des membres de l’union Européenne : Brexit.

Menace le processus d’intégration de pays dans l’Union Européenne qui a pourtant