Lecture sur les droits de l'homme

Dissertation préparée par : BENHA Jawad, DF, S4, TA.

« Nous devons apprendre à vivre ensemble en paix » prônait Harry S. Truman le 33ème président des Etats-Unis d’Amériques après la fin des hostilités de la 2ème guerre mondiale. Ainsi, et juste après sa création, l’Organisation des Nations Unies veut s’assurer du non reproduction des atrocités et des oppressions vécues pendant et entre les deux guerres mondiales. Ceci s’est traduit par l’adoption de l’assemblé générale de l’ONU, en 10 décembre 1948, de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (DUDH) dont l’objectif principal est de veiller à protéger et garantir les droits de l’Homme, c’est-à-dire les droits inhérents à l’être humain l’accompagnant dès sa naissance, de tous les individus partout dans le monde en transcendant tous les intérêts des nations.

Ainsi, peut-on s’interroger sur les différentes origines des théories des droits de l’homme ainsi que de la portée de la DUDH.

Pour faire, nous allons questionner dans un premier temps les différentes déclarations historiques traitant des droits de l’Homme, puis dans un second temps nous traiterons de la portée de la DUDH.

1. Les origines des théories des droits de l’Homme :

Les droits de l’Homme ont connu des évolutions dans différents niveaux philosophique et politique dont on peut déclarer unanimement que la DUDH est le paroxysme et l’idéal théorisé pour les droits de l’Homme. Dans cet axe, nous allons étayer deux points : les déclarations nationales des droits de l’Homme et les caractéristiques des droits de l’Homme telles que disposer par la DUDH.

1. Déclarations nationales :

L’évolution des idées des droits de l’Homme ont été le résultat d’un mouvement historique marqué par plusieurs événements à l’occasion desquelles ont été adoptés plusieurs textes comme étant des textes de référence en matière des droits de l’Homme.

En premier lieu, les anglais ont été les précurseurs de production des textes touchant des droits de l’Homme. La Magna Carta de 1215 reconnait en faveur des barons et des « hommes libres » le principe du consentement à l’impôt, le droit de n’être jugés que par leurs pairs, selon un principe de légalité, ainsi que le droit d’aller et de venir. La pétition des droits de 1628 prohibaient les arrestations et les détentions illégales. Le Habeas Corpus de 1679 constitutionnalise la pétition des droits et dispose que tout homme arrêté a le droit d’être présenté dans les trois jours à un juge qui statue sur la légalité de son arrestation et en cas d’actes arbitraires, cette procédure protectrice garantit des dommages et intérêts et la sanction des responsables. Le Bill of Rights de 1689 rappelle les droits traditionnels du peuple anglais et de ses représentants. Il met fin au concept de royauté de droit divin et subordonne l’autorité royale à la loi car il dispose que le roi ne peut plus suspendre l’application d’une loi ou ne pas appliquer une loi. La loi donc est au-dessus de tout, ce qui marque la naissance de la monarchie parlementaire.

Les documents anglais s’adressaient aux citoyens anglais et étaient le produit de circonstances propres à l’Angleterre mais leur apport est certain par la place accordé au droit.

En second lieu, et à partir de la découverte du continent américain, plusieurs textes ont été adoptés qui reconnaissent des droits aux colons d’Amérique. Le plus connu reste la déclaration des droits de Virginie du 12 juin 1776. La déclaration de Virginie est un texte dans lequel il y a reconnaissance du caractère naturel et abstrait des droits de l’Homme : « tous les hommes sont par la nature également libres et indépendants et ont certains droits inhérents. » La déclaration précise que « le gouvernement est institué pour l’avantage commun, protection ou sécurité du peuple. » La déclaration de Virginie, malgré le fait qu’elle s’adresse à une société donnée, est rédigée dans des termes très universalistes qui seront repris par la déclaration d’indépendance américaine du 4 juillet 1776. En effet, dans des termes très idéalistes la déclaration d’indépendance proclame une vérité évidente d’elle-même « que tous les hommes sont créés égaux, qu’ils sont dotés par leur créateur de certains droits inaliénables, et que parmi ces droits figurent la vie, la liberté et la recherche du bonheur. »

En dernier lieu, on évoque la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) qui est un texte marquée par son caractère philosophique et universaliste qui lui a permis une large diffusion. La liberté, l’égalité, la sureté, la propriété et la résistance à l’oppression constituent les principaux droits proclamés par la déclaration. La déclaration présente plusieurs caractéristiques. Ainsi elle reste marquée par son individualisme car elle ne reconnait des droits qu’aux individus et les libertés collectives sont ignorées. De même le légicentrisme de la déclaration est frappant : la loi traverse tout le texte. Cette déclaration est une réaction contre les maux de l’ancien régime c'est-à-dire les privilèges, l’arbitraire, le poids des impôts, les ordres et les corporations. C’est pourquoi, elle pose les principes de l’organisation de l’Etat et affirme que « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de Constitution.»

1. Caractéristiques des droits de l’Homme :

La DUDH proclame un ensemble de principes et de caractéristiques des droits de l’Homme dont principalement :

• Universels : il s’applique à tous les individus partout dans le monde sans limite de temps, chacun peut faire valoir ces droits et libertés proclamés sans distinction aucune, notamment de race, de couleur, de de sexe, de langue, de religion d’opinion politique ou de toute autre opinion, d’origine nationale ou social, de fortune, de naissance ou de toute autre situation.
• Indivisibles : interdépendant, indivisible et intimement liés, c’est dire que tous les droits humains ont la même importance, personne ne peut décider si certains droits sont plus importants que d’autres et l’atteinte à un droit a des répercussions négatives sur les autres  droits.
• Inaliénable : ou inné, les droits humains ne peuvent pas être retirés en aucune circonstance pas même en situations d’urgence ou en temps de guerre, ils sont inséparables de l’existence de l’homme qui les possède dès sa naissance du simple fait d’être un être humain.

1. Portée de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme :

La DUDH est une idéal universelle adoptée les nations unies et elles ouvrent pour permettre à par tous les peuples et toutes les nations de l’atteindre. Ainsi, nous développerons deux idées à savoir le caractère et l’évolution de la DHDH et les adhésions régionales à cette déclaration.

1. Caractère et évolution de la DUDH :

La portée juridique de la Déclaration est faible. Il s’agit en fait d’une résolution de l’Assemblée générale des Nations unies. Elle n’a donc pas la valeur juridique d’un traité international, c’est-à-dire qu’elle n’a pas de dimension contraignante et ne peut être invoquée devant un juge. Toutefois, grâce à la DUDH, l’universalité des droits de l’Homme et la reconnaissance des droits fondamentaux n’est pas en cause. Dans son préambule, elle affirme la nécessité de protéger les libertés fondamentales par un régime de droit, ce qui est «un idéal commun à atteindre par tous les peuples et par toutes les nations». Par la suite, la Déclaration énonce des droits à la fois politiques (liberté individuelle, interdiction de l’esclavage et de la torture, droit à la sûreté, présomption d’innocence, liberté de conscience), sociaux et économiques (droit à un niveau de vie suffisant de manière à assurer la santé et le bien-être des individus, droit à l’éducation...).