Fiche auteur; Antoine loisel

Fiche auteur

Antoine Loisel (1536-1617)

Né à Beauvais, il suit des études de droit à Toulouse sous la direction de son mentor et ami Jacques Cujas. Par la suite, il aura une brillante carrière juridique, d’abord comme avocat au Parlement de Paris, puis comme substitut du procureur général. Il a été l’un des acteurs de la réformation de la coutume de Paris avant d’être nommé procureur général de la chambre de justice de Guyenne. Finalement, il conclut sa carrière comme avocat du roi au Parlement de Paris. ^[1]

La vie de ce juriste Français coïncide avec un double processus. Celui de la construction d’un état national et de son corolaire : la formation d’un droit national Français^[2] sous les traits d’un droit commun coutumier. La notion de « jus commune » est ancienne et élaborée par des théoriciens médiévaux. Elle vise à dégager les idées communes aux myriades de coutumes locales afin d’en extraire une opinion admise par tous qui va devenir droit commun ; par opposition au « Jus proprium » qui correspond au droit d’une citée ou d’une région définie. C’est ainsi que les coutumes locales sont compilées afin d’être comparées pour mieux en appréhender l’essence commune. Les travaux de commentateurs comme Du Moulin pour la coutume de Paris, René Chopin pour l’Anjou, Pierre Pithou pour Troyes et d’autres ont abouti à l’impression d’un recueil « le Coutumier général » dans lequel son auteur Bourdot de Richebourg s’efforce de présenter l’ensemble du droit coutumier Français. Ces commentaires de coutumes locales sont complétés par les Conférences de coutumes qui est un répertoire dans lequel les coutumes sont regroupées par matières. La démarche étant d’en faciliter la comparaison afin d'offrir un point de vue général de ce qu’est le droit coutumier Français.^[3]

Dans ce contexte, l’activité de Loisel s'apprécie à travers son ouvrage Institutes coutumières paru en 1607, qui est l’aboutissement de 40 années de travail. La première édition est un recueil de 908 adages qui visait à « réduire sous l’autorité d’une seule loi » des coutumes et des provinces qui « sont rangées sous l’autorité d’un seul roi ». Le premier adage présenté étant « qui veut le roi si veut la loi ».^[4] Suivant les enseignements de Cujas et adepte du Mos Gallicus, sa méthode reposait entre autres sur la philologie, l’Histoire et la diplomatique en prenant aussi bien des sources juridiques que littéraires. Son œuvre transcende l’étude analytique et comparative de ses prédécesseurs en dégageant à partir de coutumes locales des positions communes pour en rédiger des règles universelles ; ouvrant ainsi la voie à l’unification juridique du royaume.