L1 Droit Histoire Des Institutions

que. Les romains s’inquiètent donc pour ses relations commerciales entre l’Espagne et l’Italie : ils décident de conquérir la Gaule du Sud, pour se protéger des germains.

La conquête de la Gaule celtique se fait en trois temps :

- Rome conquiert la Gaule du Sud (2ème siècle av JC), c’est à dire toute la façade méditerranéenne. En 70 av JC, la Gaule du Sud, conquise, devient province romaine, désormais appelée « province transalpine ». Les réseaux commerciaux augmentent dans cette province, qui s’enrichit. Certains chefs gaulois acquièrent la nationalité romaine.

- Conquête de la Gaule « Chevelue » en 58 av JC. César est en guerre civile à Rome. Il décide que la transalpine n’est plus efficace contre les Germains : il veut conquérir le reste. Conquête jusqu’au Rhin, en 8 ans seulement. En 50 av JC, la guerre des Gaules est donc finie. En 52, la défaite de Vercingétorix.

- Conquête de la Gaule du Nord : Les successeurs de César (en particulier Auguste) constate en 12 av JC que les rives du Rhin ne sont plus assez sures : ils décident de sécuriser ces rives (créant une guerre qui dura 30 ans). Son successeur l’empereur Tibère finit son travail. L’influence romaine s’étend alors jusqu’aux rives de l’Elbe. Les fortes romaines les plus à l’Est (Cologne et Mayence). Il érige un mur, « Le Limes », pour fortifier leur frontière : naissance du terme barbare.

Il y a alors la paix pendant 2 siècles (du 1er au 2ème siècle ap JC). Les Gaules vont se romaniser, ils vont être juridiquement intégrés à l’empire.

Au 3ème siècle : Tout change.

- Les romains doivent gérer le problème chrétien (christianisme en expansion)

- Les invasions barbares reprennent.

Chapitre 1 – La Gaule dans l’empire romain

Mi-1er siècle ap JC : La conquête de la Gaule Chevelue vient de finir. Les armées romaines restent sur place pendant 50 ans.

- Les romains tracent beaucoup de routes (voies romaines) pour faciliter les déplacements des troupes et des commerçants.

- les armées sont composées de mercenaires, avec de l’argent à dépenser : développement économiques.

- Les armées imposent la paix.

La Gaule romanisée va s’intégrer au système impérial romain : Elle reçoit un statut juridique qui permet à toutes les cités gauloises d’exister et de progresser.

Section 1 : Le système impérial romain

Rome a besoin des provinces gauloises (donc pas de pillages, etc) car au 1er siècle av JC, Rome est en guerre civile. La Constitution romaine est sur le point de basculer. Le pouvoir est vacillant, il n’y a pas de pouvoir central : Rome ne peut rien imposer. Rome va donc essayer d’intégrer les provinces sans brutalités.

L’institution principale de leur République est le Sénat. Ce pouvoir est en train de sombrer donc César va essayer de mettre en place une monarchie. Les provinces vont essayer de tirer profit de cela.

A- Le passage de la République à l’empire

44 av JC, César a conquis les Gaules, et éliminer ses ennemis. Il se fait nommé dictateur à vie, et se fait assassiné. Deux hommes se disputent sa succession : Octave et Marc Antoine (lieutenant de César). Marc Antoine se refugie en Egypte auprès de Cléopâtre, et se suicide avec elle.

Octave veut créer la monarchie. Il refuse la dictature, laisse en place toutes les institutions. Il revendique pour lui juste le pouvoir d’auctoritas (qui n’existait pas avant), ce qui le rend plus important magistrat à Rome (autorité supérieure : il contrôle la République) en 27 av JC. La République existe toujours juridiquement, mais dans les faits, l’empire commence. Octave devient Augustus (nom du détenteur de l’auctoritas) et se fait donc appeler Auguste.

Depuis Auguste, les empereurs donnent pendant 3 siècles l’illusion que la République existe toujours. L’empereur partage le pouvoir avec les provinces : La Gaule va être responsabilisée, et des institutions sont crées.

Il n’y a pas d’hérédité (comme dans une monarchie). Dans la réalité, elle s’installe. Au 2ème siècle ap JC, l’hérédité devient la règle.

Il y a deux dynasties : les Flaviens et les Antonins.

Les Antonins (le plus important d’entre eux est Hadrien, empereur de 117 à 138). Hadrien peuple don conseil de juristes (qui ne sont pas des nobles). L’empire essaye de se structurer, se centraliser. Au début du 3ème siècle, la dynastie des Ceveres essaye de faire une monarchie absolue.

B- L’avènement d’une monarchie « absolue »

L’empire devient une monarchie militaire. L’empereur tient sa légitimité de l’armée, et plus du Sénat. Il ne partage pas le pouvoir avec le Sénat : les juristes entrent en scène. Ils sont les plus réputés, ils ont façonnés 10 siècles de droit romain, et réfléchissent beaucoup au droit. Le plus célèbre d’entre eux est Ulpien. C’est un juriste au service du pouvoir. Il forme des maximes (règles de droit au caractère général) pour imposer une monarchie absolue.

- « Princeps legibus solutus » Le prince est délié des lois.

- « Quod principi placuit legis habet vigorem » Ce qui plait au prince a force des lois.

Ces maximes signifient que l’empereur est source de droit. Il crée seul le droit romain, à partir du 3ème siècle. (Avant il y avait plusieurs sources).

L’empereur n’est pas seul, c’est l’administration impériale.

Rome est centralisé. On décide en haut, et la base applique (plus besoin des provinces pour fonctionner).

L’empereur est chef de l’armée, il décide du recrutement des troupes. Il peut créer des édits (des normes de droit) qui s’appliquent à tout l’empire. L’empereur est donc source de toute justice.

Le tribunal de l’empereur rend la justice. Jusqu’au 3ème siècle, le Senat se recrutait par colotation : le Senat recrutait sa succession.

L’empereur est à la tête de l’empire, mais avec une légitimité militaire. Le pouvoir est appuyé sur l’armée : pas de « monarchie absolue » car l’empire n’est pas unitaire. Même s’il n’y a qu’un empereur, celui-ci règne sur une grande diversité de statut juridique dont il doit tenir compte.

C- L’absence d’une réelle unité étatique jusqu’au 3ème siècle.

L’empire romain s’étend tout autour de la Méditerranée. Mais cet empire est morcelé : l’empereur n’a pas une autorité égale sur tous les statuts juridiques qui existent dans l’empire.

On distingue trois niveaux d’autorité :

- Cité de Rome. Seule entité juridique homogène, juste des citoyens romains. Ils peuvent prétendre s’exprimer. C’est la seule entité politique cohérente.

- Les provinces d’Italie sont les premières à avoir été conquises. On y applique le droit latin.

- Les autres provinces de l’empire. Il existe une grande diversité de régimes juridiques. Chaque cité peut en avoir un différent. Mais le principe c’est que leurs habitants ne sont pas des citoyens romains.

En 212 ap JC, l’édit de Caracalla. La Gaule est très importante. En Gaule, les cités suivent des régimes juridiques différents, mais elle est insérée dans le système administratif romain.

Section 2 : Le statut de la Gaule dans l’empire romain

A- Un statut provincial

La Gaule est constituée en une seule province : il est donc difficile de gérer une province si vaste.

En 27 av JC, Auguste (Octave) décide de la diviser en 4 provinces : La Narbonnaise (ancienne Gaule transalpine), l’Aquitaine, la Lyonnaise, et la province de Belgique.

Ces 4 provinces n’ont pas le même statut.

La Narbonnaise (la plus ancienne) est gérée directement par le Senat, qui envoie un proconsul sur place.

Les trois autres (« les 3 Gaules ») : Pour gérer les troupes, Rome désigne un « légat », sous l’autorité de l’empereur, et qui s’occupe surtout des taches militaires.

Chacune de ces 4 provinces ont un gouverneur. Lyon devient un centre administratif, culturel et économique.

B- L’administration des provinces gauloises

Chaque administration est autonome, sous l’autorité du gouverneur, aidé par le procurateur. Le Conseil des trois Gaules représente les peuples gaulois.

1- Les gouverneurs

Il rend la justice au nom de l’empereur. Dans son tribunal, il se prononce en 1ère instance pour les causes capitales. Il juge également en appel pour les sentences prononcées par les magistrats. Il remplit aussi des fonctions militaires et de police, c'est-à-dire qu’il maintient l’ordre, et des troupes dans sa province.

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