Régime

prônant une synthèse des deux types de classifications :

D'une part, les régimes parlementaires où il y a interdépendance des pouvoirs (moyens d'action réciproques que sont la dissolution de l'assemblée et la responsabilité du gouvernement devant le parlement) et collaboration dans les fonctions (les pouvoirs ce partage certaines fonctions) ; et d'autre part, les régimes présidentiels où il y a indépendance des pouvoirs (pas de moyens d'action réciproques) et spécialisation des fonctions (monopole d'un pouvoir sur une fonction).

Le régime politique américain est peut-être le seul exemple au monde d’un régime présidentiel, repose sur une séparation stricte des pouvoirs, prévue par la Constitution de 1787, élaborée par les Pères Fondateurs. Il y a donc une justification historique de cette séparation illustré par la constitution américaine.

Ces théories ont donc fondé le régime politique américain, mais ces mouvements théorique se sont t-il appliqué strictement a leur modèle. Peut-on dire que les Etats Unis illustre la une séparation des pouvoirs strictes caractérisant le modèle présidentiel ? Pour argumenter ce questionnement nous aurons tout d’abord la justification d’une approche théorique de séparation des pouvoir au Etats Unis (I) et nous nuancerons par la réalité pratique de cette séparation (II)

I Une séparation théorique et stricte de la notion de séparation des pouvoir au Etats Unis illustrant le modèle présidentiel

Le régime politique américain s’organise donc par la domination du pouvoir exécutif ainsi que l’indépendance des pouvoir entre eux (A).Mais le régime présidentiel ne se borne pas à être une séparation structurelle des pouvoirs mais aussi a un effet de contrepoids .Cet équilibrage s’illustre par différent contrôle permettant les pouvoirs de ce limiter entre eux.(B)

A : Une indépendance des pouvoirs caractéristique du modèle politique américain

Dans l'article 78 des « Federalist Papers », l'un des auteurs de la Constitution des États-Unis, Alexandre Hamilton, défend le rôle du pouvoir judiciaire dans la structure constitutionnelle. Il y soutient qu'« il n'y a point de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de l'exécutrice (...) La liberté n'a rien à craindre du Judiciaire seul, mais aurait tout à craindre de son union avec l'un des deux autres pouvoirs ».

Par cet argument, la mise en valeur de la constitution est indéniable. En effet c’est la base de cette séparation car on aura beau appliqué des principes de séparation il faut qu’ils soient définit dans un texte en définissant le rôle de chaque pouvoir .D’ou le pilier fondateur de l’argumentation, la base de tout .Les principes de séparation de pouvoir doivent être inscrits dans la constitution (Constitution de 1787 aux Etats Unis) et cette constitution doit définir le cadre de chaque pouvoir.

Ce pose donc deux principes : la spécialisation fonctionnelle et l’indépendance organique

L’indépendance organique s’illustre par un système simple .Chaque institution du pouvoir doit avoir une nomination de ses membres séparés c'est-à-dire que par exemple le pouvoir exécutif ne peut nommer les membres du parlement

Cela permet d’assurer une gestion autonome de chaque pouvoir. C’est donc la théorie de la séparation des pouvoirs correspond à une division horizontale du pouvoir, il n'y a pas de partage du pouvoir entre des organes subordonnés (division verticale) mais entre des organes considérés sur un pied d'égalité.

La spécialisation fonctionnelle implique que chacun des organes est étroitement spécialisé dans la fonction que lui attribue la constitution. On interdit donc tout rapport fonctionnel qui permettrait à un pouvoir (un organe) d’être pluri-compétente et donc de s’immiscé dans un autre organe.

Et c’est justement par l’alliance de ces 2 principes que l’indépendance des différents pouvoirs peut être faite et ainsi respecté la constitution américaine. Car par des membres nommés de façon indépendantes et grâce a sa superposition d’un domaine de compétence cela permet une totale séparation et ne pose pas de problème d’ingérence entre les pouvoirs.

Mais ces principes au Etats Unis s’illustre par un régime présidentiel c'est-à-dire une organisation basé sur la constitution ainsi que sur une stricte séparation des pouvoirs, exécutif, législatif, et judiciaire. Le pouvoir exécutif est entre les mains du chef de l'État (le président), élu au suffrage universel.

Dans un régime présidentiel, l'exécutif n'est pas responsable devant le corps législatif, contrairement au régime parlementaire. De ce principe il découle que le gouvernement ne peut être renversé par le parlement. Inversement le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le parlement. Le pouvoir judiciaire dispose d'une place particulièrement importante, dans la mesure où il peut être conduit à arbitrer les différends entre les deux autres pouvoirs.

Mais cette délimitation du pouvoir ne peut en soi illustré à lui seul l’indépendance des pouvoirs

B. Des moyens constitutionnel de contrôle réciproque

Quod erat demonstrandum n’est donc pas la notion d’indépendance des pouvoirs entre eux, mais plutôt le parallélisme de cette indépendance avec les contrôles qui peuvent être fait. En effet le fait qu’un pouvoir puisse procéder a un contrôle sur un autre permet de limité la liberté des institutions. Cela permet donc une absence de prédominance d’une institution américaine sur les autres. Cela impose que l’homme par sa nature humaine a un but despotique et donc qu’il a tendance à vouloir s’accaparer les autres pouvoirs. La constitution Etatsunienne prohibe ce comportement en instaurant des délimitation spécifique a chaque pouvoir. Le pouvoir Présidentiel fort ne peut être renversé par le Congres.

Ce dernier est défini par la doyen Hauriou de la façon suivante : « le régime présidentiel orthodoxe est celui dans lequel les pouvoirs s’absorbent dans l’exercice de leurs fonctions respectives et s’isolent l’un de l’autre ».

Cette notion de contre – balancement est illustré par le terme de « cheks and balances ».Cela s’inspire du principe de séparation des pouvoirs de Montesquieu. Théoriquement cela apporte une notion de non cohérence des pouvoirs. Ainsi, le pouvoir exécutif est entre les mains du Président, le pouvoir législatif revient au Congrès et le pouvoir juridictionnel est exercé par la Cour Suprême. Et c’est justement ces relations de pouvoir que l’on doit nuancer .Ce n’est pas la notion de cohérence dans le sens où il ne peut y avoir d’enchainement logique entre les pouvoirs mais plutôt dans le fait qu’il ne peut y avoir d’alliance entre ces pouvoirs .Il s’agit donc de juxtaposé une cohérence organique a une indépendance de compétence.

Mais cette application stricte de séparation est t-il possible ? Bien évidemment que non car il n’est pas possible d’organisé un pays sur des piliers totalement isolés entre eux ainsi qu’une organisation politique cohérante

II Une pratique institutionnel allégeant la rigidité du modèle présidentiel américain

La séparation des pouvoir aux Etats Unis du modèle présidentiel est nuancé par une souplesse permettant d’incorporé une cohésion de leur régime politique

A .Un souci d’homogénéité politique conduisant a une collaboration forcée des pouvoirs

Le régime Etats Uniens étant donc définit par un système présidentiel, le pouvoir exécutif se retrouve donc a l’initiative de la politique. Etant dans un système