Les dépréciations

CHAPITRE 2 : Les dépréciations

I – PRINCIPE

Les éléments d’actif peuvent gagner ou perdre de la valeur d’un exercice à l’autre. Au nom du principe de prudence :

• Les gains latents ne seront pas enregistrés en comptabilité ;
• Les pertes latentes feront l’objet d’un enregistrement spécifique à l’inventaire.

Une dépréciation est une perte de valeur réversible contrairement aux amortissements qui constituent une perte de valeur définitive).

Sont concernés par cette démarche, tous les éléments d’actif, et notamment :

• Les immobilisations ;
• Les stocks (étude en chap 3, avec les variations de stocks) ;
• Les créances ;
• Les titres.

II – LA DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES

A – La mesure de la valeur d’inventaire

A l’inventaire, la valeur retenue doit être la valeur actuelle. La valeur actuelle est la plus élevée de la valeur d’usage ou de la valeur vénale.

Valeur actuelle = Max (valeur d’usage ; valeur vénale)

☞ Valeur d’usage (VU) = C’est la valeur des avantages économiques attendus de son utilisation et de sa sortie (regard de l’entreprise sur le bien = vision interne).

☞ Valeur vénale (VV) = C’est la valeur de marché, nette des coûts de transaction (regard du marché = vision externe).

Exemple : Un terrain à bâtir a été acquis en N-4 pour 150 000€, en vue d’une opération immobilière  (logements). En N, un nouveau schéma routier prévoit le passage d’un axe routier important à proximité.

Ici, il existe un indice externe de perte de valeur.

Exemple (suite) : La valeur probable de revente du terrain au 31 décembre N (date de clôture) est estimée à 115 000€. La valeur d’usage pour l’entreprise, bien que difficile à appréhender, s’approche de 90 000€.

B – Le suivi de la dépréciation

Si une dépréciation a été constatée lors d’un inventaire, le test de dépréciation doit systématiquement être reconduit les années suivantes, afin d’ajuster la dépréciation existante.

Si la valeur actuelle est inférieure à la VNC, on pratiquera des dotations complémentaires. Sinon, on réduira la dépréciation par une reprise.

Cependant, en aucun cas la VNC ne peut être supérieure à ce qu’elle aurait été si aucune dépréciation n’avait été constatée.

Exemple (suite) : La conjoncture immobilière se retourne, et le prix de vente au 31 décembre N+1 est estimé à 160 000€.

C – La comptabilisation de la dépréciation

1. Ecritures

• La constatation de la dépréciation :

Elle s’effectue à l’inventaire. C’est une charge calculée, qui n‘entraîne pas de flux de trésorerie. Elle s’enregistrera par :

• Le débit d’un compte « . . . . – Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles » ;
• Le crédit d’un compte « . .  – Dépréciations des immobilisations ». Ce compte est construit à partir du compte d’immobilisation correspondant, en insérant un 9 en deuxième position.

• Le suivi de la dépréciation :

Une augmentation de la dépréciation donnera lieu à une nouvelle dotation.