Chèk

rtie II). et des techniques

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Partie I : les techniques non documentaires de règlement

I) Encaissement simple On distingue dans l’encaissement simple: A) B) C) D) le virement international ; le chèque ; la lettre de change ; le billet à ordre. A) le virement bancaire international Le virement bancaire international est le transfert d'un compte à un autre, opéré par une banque sur ordre de l'importateur (débiteur), au profit de l'exportateur (le créancier). L'ordre peut être en monnaie nationale ou en devises étrangères Avantages et inconvénients Plusieurs avantages peuvent être énoncés au bénéfice du virement : la sécurité des transferts est assurée grâce à des procédures de contrôle très sophistiquées ; le virement est rapide et ne coûte pas cher ; son utilisation est très facile ; le système fonctionne 24h sur 24. En termes d’inconvénients, nous retiendrons :

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le virement international ne constitue pas une garantie de paiement, sauf s'il est effectué avant l'expédition de la marchandise ; l'initiative de l'ordre de virement est laissée à l'importateur ; il ne protège pas l'entreprise contre le risque de change dans le cas d'un virement en devises. Coût : Les frais et commissions relatifs au virement international se subdivisent en deux parties. La première concerne les frais au profit de la banque qui émet le virement. Ils seront le plus souvent à charge de l'importateur. La deuxième est réclamée par le banquier qui réceptionne le paiement. Cette deuxième partie est supportée par l'importateur ou par l'exportateur, selon les arrangements pris entre eux. 1) Le virement selon le système SWIFT Il existe plusieurs types de virement, dont le virement SWIFT (Society For Worldwide Interbank Financial Telecommunication). Ce système permet des échanges privés de messages télématiques entre banques adhérentes. Ce réseau présente l'avantage par rapport au courrier ou au télex d'être plus rapide, plus souple, plus sûr et plus économique. L’avantage de ce type de virement consiste dans la standardisation des messages. Ainsi, la standardisation des messages concernent les services suivants : - Les paiements ; - Les valeurs mobilières ; - Le marché de change ; - Les opérations commerciales.

Ce type de virement a des catégories chiffrées des messages :

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1 pour les ordres de paiement de la clientèle et les chèques ; 2 pour les transferts entre les banques ; 3 pour les opérations du marché de change et dérivés ; 4 pour les encaissements ; 5 pour les opérations de bourse ; 6 pour les opérations sur métaux précieux ; 7 pour les crédits documentaires; 8 pour les travellers chèques ; 9 pour les opérations de comptes de correspondants et autres. 2) Le virement selon le système IBAN En vue de simplifier et d’accélérer le traitement des paiements transfrontaliers, les banques de l’Union Européenne et de quatre autres pays européens (Islande, Norvège, Pologne et Suisse) ont élaboré un nouveau standard pour les numéros de compte en banque appelé l’IBAN

(International Bank Account Number). Ce numéro identifie très précisément le titulaire du compte, sa banque et son pays d’origine. Il est en outre toujours précédé du sigle IBAN. Notez que deux formats existent : le format sur papier et le format électronique. B) le chèque Définition Le chèque est un titre de paiement par lequel le titulaire d'un compte donne ordre au banquier de payer à un bénéficiaire un montant déterminé à prélever sur les fonds ou sur les crédits du titulaire.

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Avantages et inconvénients Le chèque est un instrument relativement peu utilisé dans les transactions commerciales internationales. En effet, le chèque se caractérise, malgré sa simplicité d'utilisation, par de nombreux inconvénients : l'émission du chèque est laissée à l'initiative de l'acheteur ; le temps d'encaissement est plus ou moins long. Le chèque, une fois émis, est adressé à l'exportateur, qui le remet à sa banque pour que celle-ci le présente à la banque de l'importateur pour paiement ; si le chèque est libellé en devises, l'exportateur est exposé au risque de change ; le statut juridique du chèque et la possibilité de faire opposition varient fortement d'un pays à l'autre. Ainsi, un importateur peut effectuer une opposition sur le chèque qu'il a précédemment émis ; le chèque peut être volé, perdu, voire falsifié ; la réglementation des changes peut limiter l'usage des chèques en commerce international ; le chèque d'entreprise ne protège pas l'exportateur du risque d'impayé ; Le chèque présente néanmoins les avantages suivants : il est très répandu et peu coûteux ; le risque d'impayé peut être évité par l'exportateur en exigeant un chèque de banque ou un chèque certifié. C) La lettre de change La lettre de change (appelée également traite) est un effet de commerce transmissible par lequel l'exportateur (le tireur) donne l'ordre à l'importateur (le tiré) ou à son représentant (son banquier) de lui payer une certaine somme,

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à une date déterminée. L'exportateur expédie la traite à l'importateur pour que celui-ci la lui retourne acceptée, c'est-à-dire signée. Au travers de la traite, l'exportateur octroie à son client un délai de paiement plus ou moins long. Il peut lui-même mobiliser ce crédit auprès de la banque en lui demandant l'escompte de cette traite. Le titulaire d'une traite peut également la conserver et l'encaisser à l'échéance ou encore la remettre en règlement à un créancier par voie d'endossement.

Avantages et inconvénients

La lettre de change dispose de nombreux avantages qui en font un instrument de paiement assez fréquemment utilisé en commerce international, notamment dans le cadre du crédit documentaire : il matérialise une créance qui peut être négociée (escomptée) auprès d'une banque ; l'exportateur peut être assuré du paiement de sa créance en demandant l'aval de la banque de l'importateur (il n'est cependant pas protégé du risque bancaire dans ce cas). Cette garantie bancaire n'est évidemment pas donnée automatiquement et gratuitement ; la lettre de change peut être transmise par endossement pour régler une dette ; l'effet est émis à l'initiative du vendeur et non de l'acheteur, ce qui est toujours plus intéressant pour ce premier ; la traite détermine précisément la date de paiement ; La lettre de change présente néanmoins les inconvénients suivants : elle ne supprime pas les risques d'impayés (sauf si elle bénéficie de l'aval d'une banque), de perte et de vol ;

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son recouvrement peut être long car elle est soumise à l'acceptation de l'importateur, transmise par voie postale et fait intervenir plusieurs établissements financiers ; l'émission d'une traite peut être accompagnée dans certains pays de mesures légales particulières (prix, langue, ...). Il convient donc de se renseigner à ce sujet avant de l'utiliser. Il est également important de noter que la lettre de change n'a pas la même valeur contraignante dans tous les Etats. Si elle est comparable à une reconnaissance de dettes dans certains pays, elle n'a par exemple aucun effet obligatoire en France et en Allemagne. D) le billet à ordre Définition Le billet à ordre est un effet de commerce émis à l'initiative de l'acheteur (le souscripteur), par lequel celui-ci promet le paiement d'une certaine somme, à vue ou à une certaine date, à son créancier, c'est-à-dire le vendeur (le bénéficiaire). Le règlement « à vue » se fera sur présentation du billet à ordre à la banque qui y est indiquée. Avantages et inconvénients Le billet à ordre ressemble à s'y méprendre à la lettre de change. Il a quasiment les mêmes avantages et inconvénients que cette dernière (il peut être avalisé par une banque, endossé, négocié, ...) si ce n'est sur un point essentiel, à savoir qu'il est émis à l'initiative de l'acheteur et non à l'initiative du vendeur.

Au vu de cette caractéristique, il est très rarement utilisé en commerce international (il est même fortement déconseillé !). Il permet en effet à

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l'importateur d'influencer la date d'expédition des marchandises, celle-ci étant souvent conditionnée à l'établissement du paiement.

II ) Le contre remboursement ou COD (Cash On Delivery)

A) Définition

Cette technique consiste à donner au transporteur final de la marchandise un mandat d'intermédiaire financier. Le transporteur intervient dans l'échange, avec l'accord des deux parties, il ne livrera la marchandise que contre remise par l'importateur d'un chèque ou d'une lettre de change (que contre le moyen de paiement convenu par avance et correspondant au montant de la transaction). C’est le transporteur, l’organisateur-

commissionnaire de transport ou