Le contrat d’assurances, ses éléments, ses conditions et la notion de risque en assurance

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Projet de fin d’études en vue de l’obtention du Diplôme universitaire de technologie en filière technique de management

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• Présenté par :                                                     -  Encadré par :  

OTHMANE MAHIR                                              Prof. M. Mhamed AZIZ

WALID KASMI                                                      

Dédicace :

Il y a un certain nombre de personnes sans qui ce travail n’aurait pas vu le jour et à qui nous sommes grandement redevables.

A nos parents, qui nous ont appris que la volonté fait toujours les grands hommes.

A nos frères, nos sœurs et toutes les familles, merci pour votre soutien et encouragement.

A nos chers amis. Merci pour l’appui dont vous fait preuve à notre égard en tout temps et en toute circonstance. Et d’avoir toujours cru en nous.

Nous sommes indubitablement reconnaissants pour votre soutien et dévouement inépuisables.

Nous vous présentant l’expression de notre gratitude et notre profond respect en témoignage de notre fraternité sans égale.

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Remerciement :

     - Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de l'école supérieure de technologie Meknès.

     - Avant d’entamer ce rapport, nous profitons de l’occasion pour remercier tout d’abord notre professeur M. Mhamed AZIZ

Qui n’a pas cessé de nous encourager pendant la durée du projet, ainsi pour sa générosité en matière de formation et d’encadrement.

     - Nous le remercions également pour l’aide et les conseils concernant les missions évoquées dans ce rapport, qu’il nous a apporté lors des différents suivis, et la confiance qu’il nous a témoigné.

     - Nous tenons à remercier nos professeurs de nous avoir incités à travailler en mettant à notre disposition leurs expériences et leurs compétences.

SOMMAIRE :

Introduction générale

Partie 1 :

Chapitre I : Généralités sur le secteur d’assurance

• Section 1 :  Histoire de l’assurance

• Section 2 : Le contrat d’assurances, ses éléments, ses conditions et la notion de risque en assurance

• Section 3 : L’assurance ses types et leur rôle

Chapitre II :  Covid 19 et le secteur des assurances au Maroc

• Section 1 :   Crise du coronavirus au Maroc
• Section 2 :   L’impact sur le secteur des assurances au Maroc
• Section 3 :   Les mesures prises par les assurances

Chapitre III : Partie pratique

Conclusion générale

INTRODUCTION GENERALE :

              L'assurance, aujourd'hui, est devenue un bien de consommation courante, voire de    première nécessité. Il suffit de recenser les assurances dont dispose en général le simple particulier dans sa vie quotidienne : assurance auto, multirisque habitation, santé, pour les plus fréquentes, auxquelles viennent s'ajouter les assurances vie, individuelle accidents, protection juridique, loisirs... Tout le monde en conviendra, l'assurance fait partie de la vie, "elle se confond avec la vie: la vie individuelle ou collective, la vie personnelle et professionnelle; elle est à la croisée du concret et de l'abstrait chaque fois qu'elle quantifie la part de victime et de responsable, la part de vivant et de mort qui poursuit chacun de nous tout au long de l'existence". En d'autres termes, pas de réalisation de projet sans assurance.

Pourtant, l'assurance est aussi -et encore- pour beaucoup synonyme d'inquiétude: contrats jugés trop complexes ou obscurs, langage technique peu accessible, offre de produits foisonnante proposée par des assureurs aux profils multiples... Comment trouver ses repères dans ce maquis, certes réglementé, mais qui mélange à la fois le droit, les statistiques, l'économie et la finance ? Comment être sûr de choisir le bon contrat et d'avoir en face de soi le bon interlocuteur ?

Mettre l'assurance à la portée du plus grand nombre, telle est la raison de cet ouvrage. Il explique simplement l'ensemble du marché français de l'assurance (sans omettre les influences européennes), ses acteurs et ses produits dans toutes leurs diversités, leur histoire et leur devenir. Ouvrage rédigé par un professionnel, non réservé aux professionnels.

Chapitre I : Généralités sur le secteur d’assurance

• Section 1 :  Histoire de l’assurance

         L’assurance peut être définie comme une « opération par laquelle une partie (l’assureur) s’engage à délivrer, dans le cadre réglementaire d’un contrat, une prestation en cas de réalisation d’un risque à une autre partie (l’assuré), moyennant le paiement d’une prime ou cotisation. L’assureur réalise alors la mutualisation des risques en utilisant la loi des grands nombres et les lois de la statistique ».

Pour employer un langage moins technique et pour citer un statut de la Reine Elisabeth 1ère d’Angleterre, l’on peut affirmer que « l’assurance a été établie de sorte que la perte pèse légèrement sur beaucoup, plutôt que lourdement sur peu ».

A- L’histoire de l’assurance :

- L'origine du contrat d'assurance est relativement ancienne, Romaine, on peut la faire remonter jusqu'à JC.

Le premier type de contrat que nous connaissons est l'assurance dernier survivant. Plus précisément, aider financièrement le dernier survivant d'un groupe est un contrat moral.

Aujourd'hui encore, il existe de tels contrats appelés le Tontine.

Plus tard, les financiers ont sécurisé les expéditions d'un port à l'autre.

 La première compagnie d'assurance décès (ou vie) semble être italienne, datant des années 1500.

L'assurance incendie est venue beaucoup plus tard. Il remonte à l'incendie de Londres* de 1666 (plus de 13 000 bâtiments ont été détruits).

. Le grand incendie de Londres était un incendie massif qui a frappé le centre de Londres (Angleterre) du dimanche 2 septembre au mercredi 5 septembre 1666. L'incendie a ravagé la ville de Londres à l'intérieur des anciens murs romains et les a menacés, mais ne les a pas atteints. Le quartier noble de Westminster, le palais du roi Charles II et la plupart des banlieues pauvres. Il a consommé 13 200 maisons, 87 églises paroissiales, la cathédrale Saint-Paul et la plupart des bâtiments municipaux. On estime qu'il a détruit les maisons d'environ 70 000 des 80 000 habitants de la ville. L'incendie s'est déclaré à la boulangerie Thomas Fariner (ou Farynor) à Pudding Lane peu après minuit le 2 septembre et s'est propagé rapidement. Les incendies ont des conséquences économiques et sociales et désastreuses.
. → L'année suivante, la première compagnie d'assurance incendie voit le jour. Début du 20ème siècle:

- Les compagnies d'assurance ont vraiment pris leur essor au 19ème siècle. Au XXe siècle, compte tenu des nouvelles technologies, les types de contrats d'assurance n'ont cessé de se développer, s'étendant aux automobiles, aux avions, etc. Le 20ème siècle est une ère sociale, et la protection assurantielle s'étend à la sécurité sociale. L'assurance connaît une croissance incroyable liée à de nombreuses situations différentes : par exemple, les machines, les automobiles, la concentration de la population urbaine, etc. La loi du 13 juillet 1930 réglemente le contrat d'assurance : elle constituera un élément clé du Code des assurances. Cela permet de compenser les inégalités entre les parties et de protéger les compagnies d'assurance et s'assurer contre leur défaut mutuel : pas de garantie, pas de prime payée par l'assuré, nullité...

Dans un souci toujours plus important de protection des victimes, on note :

• 1950 : mise en place du fond de garantie automobile(FGA) destiné à indemniser les victimes d’accidents provoqués par des automobilistes non assurés au jour du sinistre.

• 13 juillet 1982 : garanties des catastrophes naturelles (CAT NAT)

• Janvier 1982 : garantie des attentats (acte de terrorisme, émeutes, mouvement populaires

Au Maroc, l'assurance n'a pas toujours été la culture de nos ancêtres. L'industrie de l'assurance a longtemps été considérée comme immorale car elle a développé le concept de négligence et de jeu, qui a été rejeté par le système juridique islamique en plus des besoins du développement économique. De même, le pouvoir d'achat limité de certains groupes de personnes qui considèrent l'assurance comme un luxe, réservé aux seuls Marocains aux revenus les plus élevés, constitue dans une certaine mesure un véritable obstacle au développement naturel de l'industrie.