Le pan comptable général (PCG)

Cours 3 : Le plan comptable général (PCG)

     I) Contenu

1. Les généralités

Le plan comptable s’applique à toute personne physique ou morale qui est soumise à l’obligation légale d’établir des comptes annuels (obligatoire pour toutes les entreprises industrielles et commerciales).

Titre 1 : les objets et les principes de la comptabilité

Titre 2 : les actifs, les passifs, les produits, les charges

Titre 3 : règles de comptabilisation et d’évaluation

Titre 4 : la tenue, la structure, et le fonctionnement des comptes

Titres 5 : documents de synthèse

1. Les principes

Il y a 7 principes importants :

• L’image fidèle : les comptes annuels doivent donner une image fidèle de la réalité et doivent être établis avec régularité (respect des lois en vigueur) et sincérité (application de bonne foi des règles et des procédures).
• La permanence des méthodes (ou la comparabilité) : les règles d’évaluation doivent permettre la comparaison dans le temps et avec les autres entreprises. Les règles d’évaluation doivent donc être les mêmes.
• La continuité de l’exploitation : pour évaluer le patrimoine à la clôture de l’exercice (= année comptable), on suppose que l’entreprise continue son activité.
• Les coûts historiques (ou le nominalisme monétaire) : les éléments d’actifs (machines…) apparaissent dans la colonne brute du bilan pour la valeur qu’ils avaient à leur date d’entrée dans le patrimoine de l’entreprise.
• La prudence : on enregistre par prudence un produit que lorsqu’il est certain (sûr de l’achat). On enregistre une charge quand elle est probable.
• L’indépendance des exercices : le résultat d’un exercice ne doit prendre en compte que les charges et les produits de cet exercice-là.
• La non-compensation entre les créances et les dettes : toute compensation est interdite entre les postes d’actifs et les postes de passifs du bilan.

II) La classification des comptes

Compte de bilan : classe 1, 2, 3, 4, 5

Compte de gestion : classes 6 et 7

Les entreprises utilisent le PCG pour établir leurs propres comptes, et elles adaptent le PCG à leurs propres besoins (ex : taille de l’entreprise). Il existe 3 systèmes : le système abrégé (on n’utilise que des chiffres -> en général pour les petites entreprises), le système de base (2 à 4 chiffres -> moyennes à grandes entreprises), système développé (2 à 4 chiffres et au-delà -> pour les grandes entreprises). Plus l’entreprise est grande, plus les opérations sont fines et plus le système sera développé pour avoir des comptes très précis.

1. La classification des comptes de bilan

Il en existe 5 :

• Classe 1 : comptes de capitaux -> regroupent toutes les ressources de l’entreprise correspondant au financement par capitaux appartenant aux propriétaires, associés, étrangers (emprunts). Les comptes de capitaux sont mis aux passifs du bilan).
• Classe 2 : comptes d’immobilisation -> ils comprennent tous les biens et les valeurs destinés à servir de façon durable à l’activité de l’entreprise (amortissement : répartition du coût d’une immobilisation sur sa durée d’utilisation déterminable / dépréciation : perte de valeur réversible). Ces comptes d’immobilisation sont mis à l’actif du bilan.
• Classe 3 : comptes de stock et en-cours -> biens qui interviennent dans le cycle d’exploitation pour être soit vendus en état sans transformation (marchandise), ou à la fin du processus de production (produit fini), soit consommés au premier usage (matière première et fourniture). Ces biens sont mis à l’actif du bilan.
• Classe 4 : comptes de tiers -> ils enregistrent les créances et les dettes qui sont nées au cours de l’exercice. Ces comptes sont généralement liés à des opérations de court terme (- d’1 an). Une dette est un passif certain dont l’échéance et le montant sont fixés de façon précise. Un passif est un élément du patrimoine qui a une valeur économique négative pour l’entreprise, un actif est un élément du patrimoine qui a une valeur économique positive. Les créances vont aller à l’actif du bilan, et les dettes au passif du bilan.
• Classe 5 : comptes financiers -> ils enregistrent tous les mouvements de valeur en espèces, en chèque, toutes les opérations faites avec les banques, avec les sociétés de bourse… Cela comprend également les valeurs mobilières de placement (VMP : titres (actions, obligations) acquis en vue de réaliser un gain à brève échéance et que l’entreprise n’a pas l’intention de conserver durablement). Les comptes financiers vont à l’actif du bilan (sauf s’ils enregistrent une dette).

Ces comptes de bilan (les 5 classes) sont des comptes de patrimoine de l’entreprise, ils portent sur des éléments positifs (matériel, stock, argent en caisse…) et négatifs (dettes) du patrimoine regroupés dans le bilan de l’entreprise.

1. La classification des comptes de gestion

• Classe 6 : comptes de charges -> charges d’exploitation (60 à 65) + la subdivision du compte 68 relative à l’exploitation (impôts…) / charges financières (66) + la subdivision du compte 68 relative aux charges financières (intérêts des emprunts, des dettes, perte de change…) / charges exceptionnelles (67) + la subdivision du compte 68 relative aux charges exceptionnelles (pénalités sur le marché, amende fiscale…).
• Classe 7 : comptes de produits -> produits d’exploitation (70 à 75) + la subdivision du compte 78 relative à l’exploitation (chiffre d’affaire…) / produits financiers (76) + la subdivision du compte 78 relative aux produits financiers (produits de participation, revenus de prêts, revenus de VMP, gains de change…) / produits exceptionnels (77) + la subdivision du compte 78 relative aux produits exceptionnels (opérations qui permettent de gagner de l’argent).

Les classes 6 et 7 portent sur l’activité de l’entreprise (emplois et ressources définitives). Ces comptes sont regroupés dans les comptes de résultats.

III) La codification décimale des comptes

Le 1er chiffre du compte correspond à la classe auquel il appartient. Le 2ème chiffre représente une division de la classe. Le 3ème chiffre correspond à une subdivision du compte à 2 chiffres. Plus on est précis, plus on multiplie les chiffres.