Le rachat à effet de levier: tableau électrique

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Département de droit

Chaire : Droit commercial

LaRACHAT À LEVIER: DISCIPLINE ET

ANALYSE DES CONTRATS

LMAPOUR LEFINANCEMENT À LEVIER

Année académique 2016/2017

A mes parents Giorgio et Marcella, qui m'ont donné leur vie et leur amour inconditionnel ;

à mon frère Riccardo, qui me rappelle chaque jour la valeur de la vie et le poids des responsabilités ;

aux grands-parents Giuseppe et Michele, un exemple absolu de vie et une partie de mon cœur;

aux grand-mères Anna et Giuseppina, à qui j'aime énormément;

• Martina, qui ne m'a jamais laissé manquer de son soutien pendant ces cinq années d'études ;

• mes amis, sans qui je ne pourrais jouir des joies de la vie ;

• ma famille, que je n'abandonnerais jamais;

au professeur Gustavo Olivieri, au professeur Antonio Nuzzo et au docteur Maria Zinno, pour leur aide précieuse face à l'épreuve universitaire la plus difficile ;

à tous ceux qui ont cru et croient encore en moi, avec l'espoir de ne jamais les décevoir.

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INDICE

Introduction

Chapitre premier - Lerachat à effet de levier: tableau électrique

1. Introduction

1. Histoire de larachat à effet de levier

1. Les variantes durachat à effet de levier

1. Lerachat à effet de levierdans d'autres systèmes juridiques communautaires

1. Avantages et inconvénients de larachat à effet de levier

Chapitre deux - Lerachat par emprunt de fusion: profils critiques et considérations de doctrine et de jurisprudence

1. Introduction. Compatibilité avec les dispositions du Code civil

1. Considérations de la doctrine surrachat par emprunt de fusion

1. La jurisprudence relative àrachat par emprunt de fusion: analyse des principaux jugements

1. Profils de droit pénal liés àrachat par emprunt de fusion

1. Aspects fiscaux inhérents aurachat par emprunt de fusion

Chapitre Trois - Structuration du fonctionnement derachat par emprunt de fusion

1. Introduction

1. Identification ducible

1. Constitution de lanewco

1. Obtention du financement

1. Acquisition de la société cible

1. Fusion et situationPublier-la fusion

1. Remboursement du prêt

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Chapitre Quatre - ContratsLMApour lefinancement à effet de levier

1. Introduction

2.Association du marché des prêts: tableau électrique

3. Analyse du modèle contractuel LMA pour les opérations de

financement à effet de levier

1. Les modifications à apporter au modèle contractuel LMA selon la loi réglementant le contrat

conclusion

Bibliographie

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INTRODUCTION

Cet article vise à effectuer une analyse concernant l'institution de larachat à effet de levier(LBO), que l'on peut qualifier de technique financière consistant en l'acquisition d'une sociétécible(i.e. cible ou entreprise cible), à réaliser en s'appuyant sur la capacité d'endettement de cette dernière.

Le fonctionnement derachat à effet de levieren effet, elle suppose la constitution, par le promoteur, d'une sociétéad hoc(CDnewco), exclusivement responsable de l'acquisition des cible. La société ainsi créée représente une sorte de "boîte vide", puisqu'elle n'a pas sa propredes atouts, mais uniquement du capital social (qui est d'ailleurs généralement égal au montant minimum imposé par le législateur aux fins de la constitution de la société). Lànewco, empruntant auprès de banques ou d'autres établissements de crédit, obtient les ressources financières nécessaires à l'acquisition de l'entreprise cible : s'agissant d'une "boîte vide", les fonds ainsi obtenus seront remboursés principalement par les flux de trésorerie produits par l'entreprise acquise elle-même (ou par les produits provenant d'opérations alternatives telles que la vente d'actifs ou de branches d'activité de la sociétécible). A la lumière de ce qui vient d'être brièvement expliqué, on peut déjà deviner comment dansrachat à effet de levierl'acquisition de la société cible est rendue possible précisément en raison de sa rentabilité et de son levier financier prospectifs cible.

L'Etude derachat à effet de levierdans le premier chapitre, il commence par partir de la reconstruction historique de cette technique financière, à partir de la description de l'antécédent le plus proche du LBO, à savoir le soi-disantdevenir privé. Afin de compléter le tableau historique de l'institut, l'histoire relative à l'acquisition de l'entreprise est également rapportéeRJR Nabisco(entreprise active dans le secteur de l'alimentation et du tabac) parKKR & Co. LP(fonds renommé decapital-investissement), une histoire que le

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les experts le décrivent comme l'exemple le plus emblématique de rachat à effet de levier.

L'analyse comprend ensuite la description des différentes variantes dans lesquelles lerachat à effet de levieril peut se manifester ; parmi eux, les chiffres dela gestion rachat(qui se produit lorsque le fonctionnement de rachatest effectuée par les administrateurs ducible) et rachat institutionnel(dont l'acquisition est réalisée par des investisseurs professionnels).

Le premier chapitre présente également une étude comparative sur la réglementation du LBO dans les principaux systèmes juridiques européens : les effets dérivant de l'adoption de la directive 2006/68/CE et de la mise en œuvre interne de celle-ci par les États membres seront étudiés.

Enfin, l'analyse générale du premier chapitre se conclut par la description des avantages, de nature sociétale et patrimoniale, qui découlent de la réalisation de rachat à effet de levier, parmi lesquels le renouvellement de la structure managériale et la réduction du coût du capital sont particulièrement notables.

Après avoir esquissé le cadre général de l'opération, le deuxième chapitre examine une variante spécifique du LBO, à savoir larachat par emprunt de fusion(MLBO). La particularité de cette variante réside dans le fait que l'acquisition de la société cibleprend fin avec la fusion de ce dernier et dunewco. En effet, le rachat par emprunt de fusionreprésente le cas classique du LBO, au point que les deux expressions sont fréquemment utilisées comme synonymes, étant entendu toutefois que l'on parle à proprement parler derachat par emprunt de fusion exclusivement dans l'hypothèse où le processus d'acquisition des ciblesuivre l'opération de fusion.

Le reste de la discussion se concentre plutôt sur les aspects critiques de l'institution de larachat par emprunt de fusion, avec une référence particulière aux considérations développées au fil des ans tant par la doctrine que par la jurisprudence. A cette fin, ils seront

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exposé les positions de certains auteurs et examiné les jugements les plus significatifs de la jurisprudence du mérite et de la légitimité par rapport à la licéité de larachat par emprunt de fusion. En effet, il est à prévoir que cela a été longuement discuté en raison de la prétendue incompatibilité entre la technique financière en question et les articles 2357 et 2358 du Code civil italien (concernant respectivement l'achat d'actions propres et les opérations d'assistance financière). Il convient également de préciser, au préalable, que les problèmes relatifs à la licéité de la rachat par emprunt de fusionsont désormais caducs en vertu des évolutions réglementaires mises en place par la dd. lgs. 17 janvier 2003, n. 6 et 4 août 2008, n. 142. Ces décrets ont en effet modifié les dispositions des art. 2357 et 2358 du code civil et introduit l'art. 2501-BIScc, qui a définitivement et officiellement consacré la figure derachat par emprunt de fusiondans le système juridique italien. Malgré la fermeté de l'intervention du législateur - qui a sanctionné la fin de tout débat sur le MLBO - les études menées par les auteurs et les observations exprimées par la jurisprudence en la matière étaient d'une telle importance, qu'elles méritaient, même après des années, de faire l'objet d'autres exercices d'étude et d'élaboration.