L’entreprise et les droits de l’homme

REMERCIEMENTS

Nous remercions Allah Soubhana wa ta’ala pour tout le bienfait dont il a fait preuve à notre égard afin que nous puissions atteindre nos objectifs.

A nos très chers Parents : En témoignage de notre reconnaissance pour tous les sacrifices consentis pour notre éducation et notre formation.

Puisque rien au monde ne pourrait compenser les sacrifices démesurés qu’ils ont déployé pour guider nos pas, et leurs encouragements continus, qui nous motivent à entreprendre ce mémoire avec sérénité. A cette occasion, nous présentons nos hommages comme gage de notre reconnaissance jamais interrompue.

Nous tenons à exprimer nos sincère reconnaissances à Madame AMIINA MAGDOUD, notre encadrante, pour sa qualité humaine, ses compétences professionnelles, pour l’encadrement judicieux qu’elle nous a réservé et le temps qu’elle nous a accordé dans une atmosphère de confiance et d’autonomie de ma recherche.

 A nos très Chers (es) amis (es) et camarades : En témoignage de notre tendresse pour vous. Nous vous dédions ce travail avec nos meilleurs vœux de bonheur, pour les moments que nous avons partagé et pour nos souvenirs inoubliables.

 A tous nos Professeurs : Nous tenons à rendre hommage à nos professeurs qui ont fait preuve de compétence et de persévérance pour relever le niveau de notre formation et qui nous ont guidé et fourni les outils nécessaires à la réussite de nos études universitaires.  Enfin, sont nombreux à qui ce travail est dédié, c’est donc collectivement que nous leur exprimons ici notre gratitude.

LISTE DES ABREVIATIONS :

L’entreprise et les droits de l’homme

Sommaire

Remerciements

Introduction Générale

Chapitre 1 : Le principe théorique et conceptuel des droits de l’homme et entreprise  

Section 1 : Les droits de l’homme

Section 2 : Les entreprises 

Chapitre 2 : Les mécanismes de mise en œuvre pour le droit de l’homme en entreprise

Section 1 : La responsabilité sociale des entreprises

Section 2 : Les droits de l’homme en entreprise

Chapitre 3 : Les droits de l’homme et entreprise : réalités et perspectives au Maroc 

Section 1 : Le conseil national des droits de l’homme (CNDH)

Section 2 : Cas de La centrale Danone

Conclusion générale

Introduction générale :

Depuis des années la question des droits de l’homme fait l’objet de  grandes priorités pour les institutions du respect des droits de l’homme et les entreprises à travers le monde.

A la suite de violations sérieuses des droits de l’homme ces dernières décennies, la société civile a de plus en plus demandé aux entreprises de rendre des comptes sur leur respect des normes relatives aux droits de l’homme.

Le Maroc quant à lui est un pays en développement, qui s’est engagé  grâce à la volonté de sa majesté le roi Mohammed 6, dans la voie du libéralisme, la démocratie et surtout en tout ce qui concerne l’égalité entre les femmes et les hommes.

La relation historique entre les droits de l’homme et l’entreprise mérite une bonne compréhension de la part de toutes les composantes de la société marocaine. Notre ambition est de faire un état des lieux des pratiques en matière de protection du respect des droits de l’homme dans le monde de l’entreprise», a indiqué Driss el yazami, président du conseil national des droits de l’homme, lors d’un séminaire national tenu le 5 février 2013 à Casablanca. Bien que le Maroc se soit inscrit dans l’universalité des droits humains, des lacunes restent à pallier.

Les droits de l’homme également appelés droits humains ou encore droits de la personne sont un concept à la fois philosophique, juridique et politique selon lequel tout être humain possède des droits universels, inaliénables, quel que soit le droit positif en vigueur ou d’autres facteurs locaux tels que l’ethnie , la nationalité ou la religion selon bill of right 1968.

Selon ce concept, tout être humain – en tant que tel et indépendamment de sa condition sociale – a des droits « inhérents à sa personne, inaliénables et sacrés », et donc opposables en toutes circonstances à la société et au pouvoir. Ainsi, le concept de droits de l’homme est par définition universaliste et égalitaire, incompatible avec les systèmes et les régimes fondés sur la supériorité en dignité d’une caste, d’une race, d’un peuple, d’une classe ou d’un quelconque groupe social ou individu par rapport à un autre; incompatible tout autant avec l’idée que la construction d’une société meilleure justifie l’élimination ou l’oppression de ceux qui sont censés faire obstacle à cette édification.

Les droits de l'homme, prérogatives dont sont titulaires les individus, sont généralement reconnus dans les pays démocratiques par la loi, par des normes de valeur constitutionnelle ou par des conventions internationales, afin que leur respect soit assuré par tous, y compris par l'état. L'existence, la validité et le contenu des droits de l'homme sont un sujet permanent de débat en philosophie et en science politique. L'entreprise est un concept qui a fait l'objet d'une abondante littérature. En nous référant aux auteurs de différentes disciplines scientifiques (le droit, l'anthropologie, la sociologie, l'économie, etc.) Nous trouverons que chaque auteur définit le concept entreprise selon les objectifs précis qu'il cherche à atteindre. Chacun donne une définition qui lui facilitera la tâche dans ses explications.

Dans notre cadre, nous dirons que l'entreprise est toute entité organisée dans une société humaine, pour mettre à la disposition de cette société, sa production des biens et/ou des services susceptibles de satisfaire ses multiples besoins et désirs économiques et non économiques .

L'entreprise peut aussi être définie comme étant un ensemble d'hommes, des capitaux et des biens organisés pour remplir une fonction économique de production des biens et de prestations de services.

Du point de vue comptable, l'entreprise est l'ensemble des moyens matériels, humains, techniques et financiers organisés dont l'objectif est de produire des biens et des services afin de les revendre plus chers qu'ils n'ont coûtés. Donc de ce point elle constitue l'ensemble des moyens utilisés pour la réalisation du profit et dont la responsabilité juridique, d'opération commerciale ou financière poursuivis pendant une période plus ou moins longue.