Les Systeme De Paiment Interbacaire

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| | | | |05/00 |

| |Montants |% |Montants |% |Montants |% | |

|Chèques |321231 |66,07% |431 929 |52,97% |580 834 |44,56% |80,82% |

|Virements |112 376 |23,11% |318 634 |39,07% |636 014 |48,79% |465,97% |

|Effets |52 557 |10,81% |64 932 |7,96% |86 616 |6,65% |64,80% |

|TOTAUX |486 164 |100,00% |815 495 |100,00% |1303 464 |100,00% |168,11% |

Source : Bank Al Maghrib – Rapports annuels

Parallèlement, les opérations effectuées par le biais des cartes bancaires ont représenté 42,4 milliards de dirhams à fin 2005 (dont 40 milliards de dirhams sous forme de retraits d'espèces et 2,4 milliards de dirhams en paiements par cartes).

2 – Les systèmes de paiements interbancaires au Maroc

Les systèmes de paiements interbancaires au Maroc sont constitués ainsi :

- Le Système Interbancaire Marocain de Télécompensation ou «SIMT»

- Le Centre Monétique Interbancaire «CMI» ;

- Le Système d'Echange et de Règlement des Titres ;

- Le Système de Réglements Bruts du Maroc «SRBM»;

- Les systèmes de réglements internationaux.

2.1 - Le Système Interbancaire Marocain de Télécompensation ou «SIMT»

2.1.1 – Généralités sur la compensation bancaire

A - Définition de la compensation

La compensation bancaire (clearing en anglais) est une technique qui permet aux banques d’échanger entre elles, sans transport de fonds, les créances et les dettes qu’elles détiennent les une sur les autres, du fait des instructions de paiement qui leur sont données par leurs clients ou des instruments de paiement qui leur sont remises par ces derniers en vue de leur encaissement.

La compensation permet de dégager pour chaque banque une position nette vis-à-vis des autres banques, régularisée dans le cadre de la chambre de compensation.

B - Définition de la Chambre de Compensation

La Chambre de Compensation (clearing house en anglais) est un organisme réunissant dans un même lieu, sous l’égide de la Banque Centrale, l’ensemble des banques intervenant au niveau d’une place bancaire, en vue d’y effectuer les opérations de compensation entre elles.

La Chambre de Compensation siège et se réunit dans les locaux de la Banque Centrale (siège central ou succursales en fonction de la place financière qu’elle représente).

C – Terminologie bancaire

- Une valeur (chèque ou effet) est dite sur place lorsqu’elle est payable sur une banque existant sur la même place bancaire que la banque remettante.

- La valeur est dite déplacée ou hors place lorsqu’elle est payable sur une banque relevant d’une place bancaire autre que celle de la banque remettante.

- Une place est dite bancable si la Banque Centrale (Bank Al Maghrib) y est représentée.

- La place est dite non bancable lorsqu’aucune succursale de la Banque Centrale n’y est implantée.

- Le marché monétaire interbancaire est un marché sur lequel les banques se prêtent entre elles de l’argent au jour le jour pour couvrir des déficits de trésorerie passagers de très courtes durées

D - Mécanisme de la compensation

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2.1.2 – La compensation bancaire au Maroc

2.1.2.1 - La compensation avant 2003

Avant février 2003, la compensation des valeurs scripturales était assurée manuellement dans les chambres de compensation sous l'égide de BankAl Maghrib.

Ce système faisait la différence entre les valeurs sur place dont le délai de compensation était de 48h, et les valeurs hors place dont les délais de compensation étaient beaucoup plus longs (jusqu’à 21 jours).

Avant février 2003, la compensation des valeurs scripturales était assurée manuellement dans les chambres de compensation sous l'égide de BankAl Maghrib.

Ce système faisait la différence entre les valeurs sur place dont les délais de compensation était de 48h, et les valeurs hors place dont les délais de compensation étaient beaucoup plus longs (jusqu’à 21 jours).

Compensation des valeurs sur place

Les valeurs sur place reçues au jour j étaient présentées le lendemain ouvrable à la Chambre de Compensation de la place.

Les banques tirées avaient 24 heures ouvrables pour faire connaître le sort des valeurs reçues en compensation.

Les valeurs rejetées devaient être rendues aux banques remettantes lors de la séance de compensation du lendemain ouvrable de leur réception. Les valeurs non rendues sont censées être payées.

Aussi, les délais de compensations des valeurs sur place étaient de 48 heures depuis leur remise par la clientèle.

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Compensation des valeurs déplacées (hors place)

Les valeurs hors place tirées sur l’ensemble des banques du territoire national étaient compensées par l’intermédiaire du Centre de Recouvrement des Valeurs Déplacées (Centre RVD) siégeant à la Succursale de Bank Al Maghrib de Casablanca.

De ce fait, les valeurs déplacées mises en recouvrement par chacune des agences d’une banque donnée étaient acheminées vers le siège de cette banque à Casablanca.

Les sièges des banques à Casablanca centralisaient les valeurs déplacées mises en recouvrement, reçues du réseau qu’elles coiffent, et les présentaient aux banques tirées réunies au Centre RVD..

Les banques tirées acheminaient alors les valeurs déplacées les concernant reçues au Centre RVD à leurs agences gestionnaires des comptes concernés par ces valeurs.

Les valeurs rejetées étaient rendues aux banques remettantes par l’intermédiaire des sièges des banques tirées au Centre RVD.

Compte tenu de la complexité de cette procédure, les délais de recouvrement des valeurs déplacées étaient longs et pouvaient atteindre jusqu’à 21 jours.

2.1.2.2 – La compensation depuis Février 2003

Depuis cette date, le SIMT (Système Interbancaire Marocain de Télécompensation), qui permet le traitement informatisé et centralisé des opérations de compensation, a pris une relève partielle et progressive de la compensation manuelle:

- en commençant par le traitement automatisé des chèques sur la place de Casablanca,

- suivie, en septembre 2004, par les virements à l'échelle nationale,

- puis en septembre 2005, à l'échange des avis de prélèvement,

- puis par l’échange des chèques depuis le mois de Juin 2007.

- Le SIMT est appelé à englober incessamment la dématérialisation de la lettre de change, dont le processus a commencé avec la mise en place de la Lettre de Change Normalisée (LCN).

Le SIMT marque le passage de la compensation manuelle vers un nouveau système automatisé basé sur l’échange des données électroniques et des images recto et verso des chèques.

A - Présentation du SIMT

Dans le cadre de la modernisation des