Les clubs sportifs en tant qu'associations
Fiche : Les clubs sportifs en tant qu'associations. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et MémoiresPar PALOSTE • 25 Février 2024 • Fiche • 722 Mots (3 Pages) • 158 Vues
Introduction
Les clubs sportifs peuvent fonctionner soit comme des associations, soit comme des entreprises, chacun ayant ses propres caractéristiques et implications juridiques. Le choix entre les deux dépend souvent des objectifs du club, de sa structure financière et de la nature de ses activités.
Les Clubs Sportifs en tant qu'Associations
En France, de nombreux clubs sportifs sont établis en tant qu'associations en vertu de la loi de 1901. Cette loi permet la création d'organisations à but non lucratif, y compris les clubs sportifs, qui sont créés pour rassembler des individus afin de partager des activités et/ou des connaissances. Ces associations sont tenues de tenir des registres comptables, à l'instar des entreprises. Cependant, les exigences comptables diffèrent en fonction du fait que l'association soit à but lucratif ou non. Par exemple, les associations à but non lucratif sont exemptées de TVA, contrairement à celles à but lucratif.
Les associations peuvent s'affilier à des fédérations sportives, ce qui leur donne accès à des compétitions et autres avantages. Il existe deux types de fédérations sportives : celles qui regroupent les clubs pratiquant le même sport, et celles qui regroupent les associations et les clubs sportifs en fonction d'affinités qui ne sont pas uniquement liées au sport.
Un exemple de club sportif en France fonctionnant en tant qu'association loi 1901 est le "Football Club de Nantes". Le FC Nantes est un club de football professionnel basé à Nantes, en France. Il est géré en tant qu'association loi 1901 à but non lucratif. Le club a été fondé en 1943 et est l'un des clubs les plus anciens et les plus respectés du football français. En tant qu'association loi 1901, le FC Nantes est soumis aux règles et réglementations spécifiques qui régissent les associations à but non lucratif en France.
Les Clubs Sportifs en tant qu'Entreprises
Les clubs sportifs peuvent également fonctionner en tant qu'entreprises, en particulier dans le secteur du sport professionnel. Les difficultés financières rencontrées par les clubs professionnels, notamment dans le football, ont conduit à la création de SEMSL (Société d'Économie Mixte Sportive Locale) dans plusieurs villes de France.
Dans certains pays européens, les clubs sportifs n'ont pas de structures juridiques spéciales pour mener leurs activités. Ils peuvent faire appel à l'épargne publique et entrer en bourse. Par exemple, au Royaume-Uni, les clubs sportifs peuvent fonctionner comme des entreprises ordinaires.
Un exemple de club sportif fonctionnant comme une entreprise serait le "Manchester United" en Angleterre. Il est officiellement connu sous le nom de Manchester United PLC et est coté à la Bourse de New York. Manchester United génère des revenus grâce à la vente de billets, aux droits de diffusion, aux contrats de sponsoring et à la vente de produits dérivés.
Les Clubs Sportifs d'Entreprise
Les clubs sportifs au sein des entreprises, ou clubs sportifs d'entreprise, n'ont pas de statut juridique spécifique. Ils sont généralement établis comme des associations standards en vertu de la loi de 1901. Ces clubs organisent des activités physiques et sportives au sein de l'entreprise.
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