Pfe stage rapport

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• Encadré par :

_Mr kadari mohamed

_Mr abdelali rafaoui

• Preparé par:

Saad Bouzaidi EZ-Zentar;

Année universitaire 2017/2018

1. Liste des acronymes :

• DGI : Direction Générale des Impôts.    

• DRI : Direction Régionale des impôts.    

• SPIT : Subdivision  polyvalente des impôts de Taounate.

• BAC : Bureau d’Accueil et de Coordination.    

• IR : Impôt sur le Revenu.    

• IS : Impôt sur les Société.  

• TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée.    

• TP : Taxe Professionnelle.

• TSC : Taxe de services communaux.    

• TH : Taxe d’Habitation.  

• VL : Valeur Locative.

1. Remerciement :

                     Je tiens à remercier tout le personnel de l’ENS Tétouan et spécialement, Mr Rafaoui  Abdelalli et Mr Lahiala Abdelfattah, pour leurs efforts tout au long de l’année au profit des étudiants de la filière DUT assistant manager, je tiens  à remercie également le directeur régional des impôts de Fès Mr EL YAAGOUBI M’Hamed de nous avoir donnée l’opportunité d’effectuer un stage au sein de cette subdivision. Aussi que Mr Saad DEBBAGH le chef de service régional des ressources et du système d’information .

                   Je tiens aussi à remercier vivement mon encadrant professionnel Mr Kadari Mohamed le chef de la subdivision polyvalente des impôts de Taounate pour son suivi, remarques et conseils qu’il ma bien prodigués tout au long la période de mon stage.

                  Un grand merci à tout le personnel de la subdivision polyvalente de Taounate, qui ont fournis tant d’efforts pour m’aider à mener bien ce travail : Mr Mouhcine El Hajjaji, Mr Nabil EL HASSOUNI  , Mr Tarik EL BIYADI    , Mr Najib EL GENOUNI,      Mme Souad DKHISSI.

                   Je profite de cet espace pour exprimer ma reconnaissance envers tous ceux qui ont contribué de prés ou de loin à l’aboutissement de ce travail.

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c)Introduction :

1. Introduction :

Un stage d’initiation est une phase très importante. Parce qu’il nous ait bien introduit au monde professionnel et il nous a donnée l’opportunité, de bien appliquer et découvrir comment mettre on application notre bagage théorique, tout en traitant  des situations/cas réels.

Tout ce qu’on a étudié jusqu’à cette année, et tout les savoirs théoriques que j’ai acquis m’ont aidé de passer de la théorie à la pratique, Aussi que les bien exploités au service réel pour gagner de l’expérience.

Mon stage s’est étalé du 03/07/2017 jusqu’à 03/08/2017 au sein de la subdivision polyvalente des impôts de Taounate. J’ai découvert plusieurs techniques de travail et je me suis engagé avec des nouvelles disciplines et des nouvelles connaissances durant ce stage qui m’avait montré ce qui est la fiscalité : son objectif et son rôle.

En effet, J’ai aussi appris que la fiscalité désigne l’ensemble des opérations effectuées au sein des administrations fiscales. Le terme fiscal est régi par des lois et des réglementations en vigueur. À la définition et à la perception des impôts et des autres prélèvements obligatoires.

Le Maroc est un pays dont les recettes ordinaires proviennent principalement des recettes fiscales, d’une part. D’autre part leur calcul doit être effectué avec une grande précision. À cette fin, la Direction générale des impôts à plusieurs taches, l’un de ces taches est la collecte Des différents impôts et taxes. Suivi par les Directions régionale des impôts jusqu’à  la subdivision pour bien se rapprocher aux contribuables.

L’objet de ce rapport de stage est de présenter l’administration fiscale à tous ses niveaux, du général au régional jusqu’à la subdivision. Ainsi que définir leurs missions, leurs responsabilités et les taches effectués au sein de chaque une des dernières administrations.

CHAPITRE I : Présentation générale des        administrations fiscales au Maroc: 

1. Historique des administrations fiscales :

L’histoire des administrations publiques à commencé dans la Rome antique. L’objectif était d’organiser et de contrôler les recouvrements des impôts auprès du citoyen. A cette époque le fisc était le trésor personnel des empereurs. Il signifie littéralement, en latin, le panier ou la bourse : il désigne tous les revenus tirés des provinces, spécialement des provinces impériales. Son existence est due à la répartition des pouvoirs, durant le Haut-Empire, entre le Sénat et l’Empereur. Par la suite, les empereurs accentuèrent leur contrôle sur l’ensemble des finances du monde romain, et l’importance du fisc augmenta en conséquence.

L'administration fiscale, ou fisc, est l'ensemble des organismes publics chargés de l'établissement de l'assiette des impôts, de sa perception et de son contrôle.

1. Présentation de la Direction Générale des impôts du Maroc :

1. Direction Générale des Impôts :

Relevant du ministère des finances, la DGI est une entité chargée de la mise on en œuvre de la pratique fiscale. Asseoir les impôts d'État, les recouvrer, veiller à la bonne application de la loi et gérer pour le compte des collectivités locales l'assiette de certains impôts locaux : telles sont les principales missions de la DGI.

Assiette de l'impôt :

Cette mission consiste à déterminer les bases sur lesquelles sont prélevés:

Les impôts d'État (taxe sur la valeur ajoutée, impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu, droits d'enregistrement et de timbre);

La taxe professionnelle, la taxe d'habitation et la taxe de services communaux (impôts locaux).

Gestion des contentieux :

Les gestionnaires chargés de l'assiette instruisent également les réclamations des contribuables.il existe deux méthodes de gestion des contentieux

1_contentieux administratif.

2_contentieux judiciaire.

Recouvrement :

Les recettes de l'administration fiscale (RAF) sont chargées du recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'impôt sur les sociétés, de l'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers et des droits d'enregistrement et de timbre.

Contrôle fiscal :

Le contrôle fiscal constitue la contrepartie du système déclaratif qui caractérise notre fiscalité. Ce contrôle s'opère dans le cadre d'une procédure stricte garantissant les droits des contribuables. Il a un rôle dissuasif et pédagogique.

Il est exercé :

• Sur pièces, dans les locaux des services fiscaux, par les gestionnaires des dossiers des contribuables qui procèdent à l'examen des déclarations déposées, à travers le recours aux renseignements et documents qu'ils détiennent;
• Sur place, par les inspecteurs-vérificateurs qui se rendent auprès des contribuables pour vérifier la sincérité des éléments déclarés, en les rapprochant des écritures et documents comptables.

1. Le siège de la DGI : se trouve quant à lui à rabat, capitale administrative du royaume, et elle comprend cinq directions :

• Direction de la législation, des études et de la coopération internationale.
• Direction de l’animation du réseau
• Direction de contrôle
• Direction de la facilitation, du système d’information et de la stratégie
• Direction des ressources et de l’audit. 

1. Les valeurs de la DGI :

• Engagement  

Est à la base de sa gestion. La DGI adhère à toutes les  voies  de  modernisation  et d’innovation,  pour accompagner  les  besoins  et  les  mutations  de  son environnement socioéconomique et juridique.  

• Intégrité  

Représente sa volonté de réserver un même traitement à l’ensemble des contribuables, pour répondre aux principes d’équité et de transparence.                                                            

• Professionnalisme  

Illustre sa détermination à servir de manière efficace et adaptée. La volonté d’améliorer les services rendus aux usagers, en matière de rapidité, d’efficience, et de qualité.