Responsabilité du banquier

n et d’ouverture sur l’international.

Ces profondes mutations se sont accompagnées d’une admirable intégration technologique qui a complètement modifié le métier de banquier, dans sa gestion, son organisation, son fonctionnement mais aussi dans ses opérations et ses relations avec la clientèle.

Face à ces bouleversements, les banquiers marocains se sont trouvés subitement tiraillés entre une double culture;

- D’une part, une vielle tradition archaïque, fondée sur des structures figées et hiérarchisées où tout était pratiquement dicté par l’Etat, depuis l’encadrement du crédit, l‘allocation des ressources jusqu’à la tarification uniforme des conditions;

-Et d’autre part un modernisme technique, fondé sur l’innovation, la créativité et le libre jeu de la concurrence et des mécanismes de marché.

Les banquiers ont vite compris qu’ils ne pouvaient survivre et prospérer sans rompre définitivement avec l’héritage du passé et intégrer rapidement les innovations technologiques et financières.

Ils ont pris conscience que la banque d’aujourd’hui n’est plus celle d’hier, et que le temps où l’on se contentait d’exécuter fidèlement des instructions et de vendre en vrac des produits indifférenciés, est révolu.

A l’heure de la globalisation et de la communication instantanée et universelle, les banques sont obligées de réformer fortement l’organisation de leurs métiers en s’appuyant sur les nouvelles technologiques.

Nous sommes à l’ère de l’information.

L’explosion technologique des télécommunications a complètement révolutionné le système d’information inter et intra bancaire.

La communication d’une banque moderne est aujourd’hui une communication électronique.

En outre avec la disparition des privilèges et des rentes de situation, la des intermédiation et l’effondrement des marges d’intérêts qui en résulte, nos banquiers se doivent de faire preuve de beaucoup d’imagination et d’anticipation afin d’adapter leurs structures aux nécessités de l’heure. Ils doivent apprendre à exercer de nouveaux métiers et de nouvelles intermédiations porteuses d’avenir.

La bataille de la concurrence est déjà engagée, la compétition s’annonce difficile.

Seules des stratégies gagnantes fondées sur l’innovation, la créativité et le changement pourront relever ce défi.

Pour faire face à cette véritable révolution, les banques marocaines ont dû, avec plus ou moins de succès d’ailleurs, s’attacher à maximiser leur mode de fonctionnement et à se fixer de véritables stratégies d’action.

Elles ont brutalement quitté leur positionnement institutionnel fortement protégé pour devenir de véritables entreprises de plus en plus soumises aux contraintes de leur environnement et à des impératifs de rentabilité et de compétitivité.

C’est autour de ces différentes préoccupations d’une profession, en pleine mutation, que nous allons puiser notre réflexion tout au long de cette études. Examinant successivement les idées maîtresses qui feront l’objet des 3 axes de cet introduction à savoir :

1- Historique du système bancaire marocain;

2- Le droit bancaire.

3- Le banquier et sa responsabilité.

I– Historique du système bancaire Marocain

La structure du secteur bancaire marocain, telle qu’elle se pressente actuellement a été façonnée par l’histoire. Elle est le produit d’un long cheminement qui s’est édifié progressivement dans le temps,

Au fil des ans, divers établissements bancaires et financiers ont vu le jour pour répondre à des besoins spécifiques.

Tour à tour, des textes à caractère réglementaire et législatif sont venus, au gré des circonstances, organiser la profession et lui donner sa physionomie présente, la nouvelle loi de 1993 constitue le couronnement de ce long processus.

Pour bien comprendre les objectifs, le contenu et les contours de cette nouvelle loi bancaire, il nous parait utile de faire un bref rappel historique en nous arrêtent sur les grandes étapes qui ont marqué la construction du paysage bancaire et financier national. Ce bref rappel est d’autant plus important que le poids de l’histoire est omniprésent dans les comportements, les mentalités et la gestion quotidienne de nos établissements bancaires, car, même si le législateur moderne s’est employé, au non des principes de l’universalité et de la banalisation, à unifier le cadre juridique applicable à toutes les entreprises qui se livrent au commerce de l’argent, il n’a pas pu atténuer la pesanteur de l’histoire et réduire une diversité issue de la spécifié et de la réalité marocaine.

La profession bancaire est l’un des plus vieux métiers du monde; dès que le commerce est né, le problème de son financement s’est posé et les banques sont nées.

Les banques depuis que le « monde est monde », ont toujours existé. Elle ne sont pas toujours appelées banques, dans la Grèce de périples c’étaient des transisses.

La première banque marocaine est née en 1802, elle fut l’œuvre de l’imagination d’un commerçant juif de Tanger.

L’Amiral Nelson croisait au large de Gibraltar en attendant la bataille de Trafalgar, lorsqu’il manqua de vivres, il envoya une chaloupe à Tanger pour se ravitailler mais il n’avait pas d’argent sur lui.

Un commerçant de Tanger; Moses Pariente accepte de lui livrer la marchandise, contre une traite signée par l’Amiral et tirée sur le trésor Anglais.

Ce jour là naquit la première banque marocaine, la Banque Pariente.

Deux autres banques virent le jour en 1860, la Banque Nohon et la banque salvador Hassan.

Tanger fut la première place financière du Royaume, tous les sièges de banque y étaient installés, on raconte qu’un immeuble sur deux était une banque, un passant sur trois un « changeur à la volée ».Et dans les vitrines du boulevard pasteur s’étalaient des produits du monde entier payables en devises de n’importe quel pays.

Ce n’est que vers la fin du 19 siècle, à partir de 1880 que les premières banques étrangères s’installèrent au Maroc, ce furent le comptoir national d’Escompte de Paris, (banques français ), la banque of West Africa ( anglaise) et la berlineroirient Bank (Allemande).

L’arrivée des banques étrangères au Maroc a été favorisée par deux facteurs :

D’une part, la tradition d’ouverture du pays sur l’extérieur et sur le négoce international. Depuis des siècles, les traités commerciaux et les conventions tarifaires qui liaient le Maroc à ses partenaires étrangers étaient fondés sur les principes de la liberté de commerce, de la clause de la nation la plus favorisée et de l’égalité de traitement sans discrimination.

On peut citer à titre d’exemple :

- traité franco-marocain de 1785 et 1825.

- traité américano-marocain de 1836.

- Le traité anglo-marocain de 1856.

- La convention de Madrid de 1880.

- Et d’autre part, l’endettement excessif du Maroc à l‘égard de ses principaux créanciers, la France, l’Espagne et l’Angleterre.

En outre, le défaite militaires et la perte de la souveraineté de l’Etat sur une grande partie de son territoire vont susciter les convoitises des puissances coloniales et acculer le pays à faire des concessions non négligeables.

Ainsi, les versements de l’indemnité de guerre à l’Espagne, suite à l’occupation de tetouan en 1860, et le remboursement de l’emprunt anglais devaient être prélevés à la source sur les recettes douanières du royaume. Ces recettes douanières devaient être amputées des trois-quarts de leur montant.

Dans le même ordre d’idées, pour l’emprunt français de 1904 de 62.5 millions de francs français, les recettes douanières devaient être concédées à la banque de Paris et des Pays Bas qui fut chargée d’assurer le recouvrement de ce prêt. Cette banque va jouer, par la suite, un rôle important dans la pénétration de l’intérêts français dans le royaume.

Pour limiter l’hégémonie de la France sur l’économie marocaine et afin de préserver les intérêts financiers et commerciaux des autres puissances, l’Allemagne provoqua en 1906 la conférence d’Algésiras qui institua le régime de la porte ouverte.

Un des résultats de la conférence d’Algésiras fut la création de la Banque d’Etat du Maroc, instrument financiers et monétaire destiné à asseoir la domination étrangère sur l’économie marocaine.

Comme on peut le constater, la banque ²d’Etat du Maroc n’avait d’étatique que le nom, le rôle du gouvernement marocain dans cette banque était purement formel.

D’ailleurs, la participation de l’Etat marocain dans son capital devait s’effriter progressivement pour disparaître complètement, de telle sorte que le Maroc n’était même