Criminologie

t pas aisé pour les spécialistes de donner une définition satisfaisante de cette science.

La difficulté de cette entreprise peut nous être illustrée à travers deux définitions sélectionnées ainsi, M. SEELIG définit la criminologie comme « la science du crime » quant à Messieurs STEFANI et LEVASSEUR, ils affirment que « les sciences criminologiques sont celles qui étudient le délinquant et la délinquance pour en rechercher les causes, la genèse, le processus et les conséquences. »

Il est clair que ces deux définitions ne donnent pas le même contenu à la criminologie , par contre elles nous renseignent sur l’ambigüité et la difficulté méthodologique qui découlent de la tentative de poser une définition homogène du concept.

D’autre part, la jeunesse de cette science, son appartenance au champ des sciences sociales et la complexité des faits humains, ne sont pas de nature à faciliter une définition homogène.

Mais entre une définition étroite et une autre qui est large on peut privilégier ne serait-ce qu’à titre provisoire la définition assez souple et globale avancée par M. Léauté qui considère la criminologie comme « l’étude scientifique du phénomène criminel » or le phénomène criminel se trouve essentiellement articulé autour du concept de crime de criminel et de la victime.

Para 2 : Position de la criminologie au sein des sciences criminelles

Même si on aborde la chose de l’angle purement juridique (champ civil – commercial – le champ pénal qui regroupe une multitude de disciplines : le droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale, droit pénal comparé, droit pénal des affaires, criminologie, sciences pénitentiaires (bloc de sciences criminelles)), il y’aura toujours une vision trop large ou une vision trop étroite.

A- Conception large :

Les conceptions larges peuvent être illustrées à travers le courant positiviste italien ou encore par l’école autrichienne adoptant une conception qualifiée d’encyclopédique.

La conception de départ est élaborée par les positivistes italiens. Les criminologues considèrent que la criminologie englobe toutes les disciplines y compris le droit pénal.

Les pénalistes ne vont pas avaler cette vision ce qui entrainera des réactions surtout de la part de juristes pénalistes.

Cette conception large existe toujours dans le système anglo-saxon (criminology). La conception latine de la criminologie est limitée à l’anthropologie criminelle qui est la cause du comportement criminel synonyme aussi de l’étiologie qui est la connaissance des causes et des facteurs.

Au sein même de la conception large et après l’extrémisme exprimé par les criminologues italiens, d’autres criminologues ont proposés un découpage au sein du bloc des sciences criminelles. La distinction exprimée par GRISSPIGNI d’origine italienne distingue trois groupes :

1 – Le groupe composé des sciences normatives : un certain nombre de disciplines qui s’intéressent au phénomène criminel mais s’exprime en terme de normes (par ex : le droit pénal, la procédure pénale). Dans le bloc des sciences criminelles il y a un certain nombre de disciplines qui sont normatives.

2 – Le groupe composé de sciences constatatives : il s’exprime pas en terme de normes mais procède sous forme de constat (ex : la criminologie ne sanctionne pas elle cherche juste à savoir, à constater la réalité).

3 – Le groupe composé de sciences auxiliaires : les sciences auxiliaires par rapport aux sciences normatives et aux sciences constatatives portent leur concours et leur aide (la criminalistique, la police scientifique, la police technique et la médecine légale).

B- Conception étroite :

Ces conceptions sont généralement adoptées par la doctrine française qui distingue tout d’abord le droit pénal de la criminologie, la criminologie de la pénologie et elle considère que la criminologie doit s’entendre comme étant l’étiologie criminelle c.à.d. au sens stricte la criminologie se limite à la recherche des facteurs des comportements criminels.

Seulement dans cette conception, la criminologie est perçue comme l’étude de l’étiologie et de la dynamique criminelle. Le professeur Jean PINATEL distingue entre deux formes de criminologie :

- En premier lieu : la criminologie générale théorique : cette criminologie consiste dans la présentation soit d’hypothèse expliquant le phénomène criminel ou raisonnant sur l’évolution de la délinquance ainsi que sur ses mécanismes.

- La deuxième forme est qualifiée de criminologie clinique ou pratique : il s’agit alors d’une approche multidisciplinaire d’un cas individuel en vue du traitement et de la prévention.

Para 3 : les rapports de la criminologie avec les autres disciplines de la science criminelle :

Enormément de disciplines s’intéressent au domaine des sciences criminelles et partagent avec elles l’intérêt pour le phénomène criminel.

A- La criminalistique :

Criminalistique : elle regroupe l’ensemble des procédés résultant de l’application des connaissances scientifiques, à l’établissement de la preuve des infractions et de l’identité de l’auteur.

Ainsi d’après la définition de criminalistique apparaît comme un outil indispensable pour l’enquêteur dans l’établissement de la preuve alors que la procédure pénale va s’intéresser aux règles qui régissent l’admission de la preuve.

Entendue comme discipline elle a été crée par le criminaliste Hans Gross au 19e siècle. Ce dernier a été juge d’instruction et magistrat. En 1889 H. Gross a créé les archives d’anthropologie criminelle et de criminalistique.

La criminalistique a un caractère technique, on peut avoir affaire avec la police scientifique et la police technique.

Le domaine de la criminalistique c’est la recherche des preuves et des indices qui établissent la matérialité de l’acte criminel ou qui aboutissent à l’identification soit du criminel soit de la victime soit des procédés utilisés. Donc la criminalistique a une finalité probatoire = preuves ou la chose qui vise à établir la preuve (la matérialité de l’acte criminel).

Il faut établir qui a fait ça, l’identification du criminel, identification de la victime puis les procédés → des objectifs de la démarche probatoire de la criminalistique.

La criminalistique en terme français englobe la police scientifique et la police technique, alors que dans le système anglo-saxon (Forensic sciences) englobe la police technique, la police scientifique et la médecine légale.

- La police technique : se sont techniciens de la scène de crime qui se déplacent, ils sont les premiers à venir dans la scène de crime, ils font un zonage, marquent les différents points pour localiser traces et indices et les recueillent ou les collectent dans les règles de l’art et l’envoient au laboratoire de la police scientifique.

Edmond Locard, père de la police scientifique a élaboré un principe très simple qui est celui de l’échange actif entre le criminel et le milieu.

- La police scientifique : leur rôle c’est l’exploitation des empreintes digitales et des traces laissées par le criminel.

L’exploitation d’empreintes digitales relève de l’anthropométrie, la dactyloscopie (relèvement des empreintes.)

Les empreintes génétiques recherchées par les techniciens de la scène de crime, des traces biologiques laissées par les criminels dans la scène de crime (sang cheveux...) chaque fragment génétique peut être exploité. L’ADN est souvent utilisé dans le cadre de la police scientifique. A coté des empreintes génétiques, la police scientifique peut s’intéresser à un autre aspect l’entomologie qui est l’étude scientifique du développement des insectes surtout les asticots qui est un facteur très intéressant, ils aident à montrer la datation de la mort de la victime.

Autre domaine de la police scientifique la bulestique discipline qui s’intéresse aux armes à feu pour déterminer le type d’armes à feu, le calibre aussi la position de tir qui est constitué par un rayon laser

Le domaine de catastrophe intéresse aussi la police scientifique →problème d’identification. Ex : incendie.

Autre domaine qui intéresse la police scientifique : l’expertise de faux documents (faux passeports, faux diplôme...) c’est un domaine traité cliniquement.

Le faux se présente de deux manières : -graphologie : une discipline beaucoup plus psychologique elle consiste à détecter le caractère d’une personne grâce à son écriture.

- Graphométrie : une sorte de mesures des lettres, dans un texte il s’intéresse aux marges, aux lignes, le papier, l’encre. La PS grâce à la graphométrie examine le faux matériel et le faux intellectuel.

Ni la Police scientifique ni la police technique ne font l’enquête, c’est le rôle de la police judiciaire.

- La médecine légale :