Je Suis Morte

s’octroie la légitimité en général par la force. Les individus ne peuvent participer à l'élaboration des règles.

Il peut y avoir aussi la démocratie. La légitimité provient de la souveraineté populaire. Les citoyens peuvent participer à l’élaboration des lois.

Il y a deux possibilités :

La démocratie directe : Les citoyens élabore eux-mêmes les règles ( Grèce Antique)

(Le nombre de citoyen doit être faible et tout le monde ne peut pas élaborer les règles, ça veut dire que les esclaves, les femmes, ne peuvent pas participer aux règles, c'était les deux conditions).

La démocratie représentative : Les règles sont élaborées par des individus élus par les citoyens qui seront mandatés pour établir les règles à leur place. Dans les démocraties représentatives, on peut demander une participation directe des citoyens s'appelant le REFERENDUM.

III) Les types de légitimités

A) Principes

La règle de droit est de mettre en place une autorité qui ont une légitimité.

B) Légitimité du législateur

Le législateur c'est-à-dire le parlement (sénat + Assemblée nationale), le président de la république et le gouvernement. Ce sont des représentants légitime puisqu'ils sont représentatifs des citoyens.

C) Légitimité de la jurisprudence

Ce sont les règles énoncés par les juges de l'ensemble des tribunaux suite aux actions juridique qui demande une précision des règles.

D) Légitimité de négociation

Ce sont des règles qui sont établie entre les représentants des salariés et les représentants des employeurs. Ces règles sont établi par négociation et donne lieu à des conventions collectives au niveau national et les accords collectifs au niveau de l'entreprise.

E) Légitimité d'organisation reconnue

Ce sont dans des domaines précis, des règles mise en place par les autres de ces domaines.

Ex : Association sportive

F) Légitimité sociale

Ce sont des règles mise en place par la société suivant ses valeurs construitent durant des siècles qui va traduire le fonctionnement collectif de la société, ce qu'on appelle la conscience collective.

Ex : Relation sociale dans la classe.

Ce sont les usages et les coutumes.

G) Opposition entre la légitimité sociale et la légitimité du législateur.

Théoriquement, les personnes devraient être en accords avec les valeurs et les représentants de la société. Il est relativement au courant que les valeurs proposées par les représentants ne sont pas exactement les valeurs attendues.

Ex : Interdit de remonter une file de voiture en moto.

Lorsqu’une partie de la population rejette une règle, celle-ci peut ne plus être appliquer parce qu’il faudrait sanctionner tout le monde.

Ex : Une règle municipale interdisant la circulation dans le centre-ville sera difficilement appliquer si tout le monde ci-opposent.

Ex : Condamnation très relative d'une mère qui avait euthanasié son fils malade (6 mois de prison avec sursis).

Les valeurs sociales peuvent s'exprimer par des groupes de pression, en général constitué en association.