Le rayonnement d'un modèle universaliste

ric II fait la constitution pluritataine de 1231 dispose que les juge du saint empire germanique, devrons appliquer le droit savant si il ne se trouve ni constitution impériale no droit coutumier applicable au cas)et espagnole ( un droit synthétique , le souverain qui va montrer cette exemple c'est Alphonse X le sage a promulguer dans ce 13ème siècle le code des « siété partidas » ( les sept parties) pour la premiere fois en espagnol, il suit le plan du digeste et mélange les coutume traditionnel du royaume d'Espagne, a se droit coutumier est mélanger le droit de Justinien, mais aussi le décret de Gracien 1140)

c'est aussi une pénétration qui se fait dans les cour de justice

2. la procédure romano-canonique

est le principale aspect du renouveau juridictionnelle médiévale, tient a ce système d'appel , une hiérarchie des cour en générale 3 degrés d'appel, la procédure généralement appliquer avant est sommaire , ne connaît pas d'appel emploi des mode de preuve infondé, c'est l'abandon des ordalie et un changement sur la forme le juge n'est pas parfait et qui faut le soumettre a un juge plus sage, cette conception a fait l'objet d'une étude a 12ème siècles Bulgarus dans les extrait de législation de Bugarus, on lui doit le modèle de la procédure romano- canoniques , a pénétrer en France avec l’œuvre de Guillaume Durant a écrit en 1271 le spéculum judicae= le miroir des juges, ce qui doit aider le juge a être ce qu'il doit vraiment être, on y trouve l'idée de la nécessité d'un examen de jugement pour éviter la défaute de droit ce qu'on appel aujourd'hui le déni de justice par le recours a un jurisprudence supérieur, le tribunal du pape , la rote pontificale.

Philippe de beau manoir on trouve dans son ouvrage beaucoup de droit romain , il est l'exemple par lequel le droit savant passe par le droit le plus populaire

Paragraphe 2 les limites à l'influence au jus commune

le jus commune rencontre une limite dans deux pays , les deux pays les plus puissance au moyen age , l'Angleterre et la F rance

A- un obstacle juridique le common law en Angleterre

* En Angleterre : cette limite en Angleterre vient du common law, se développe en marge du reste du continent en développement un système unique , le prima absolue de la jurisprudence des tribunaux, cette particularité vient de la force avec laquelle c'est imposer la royauté normande en Angleterre, en 1066 Guillaume le Conquérant , qui va s'imposer avec une violence et va donner a l'Angleterre un centralisation, ça va permettre la mise en place de procédure romano-canonique et n 'on pas recours a jus commune, parce que en Angleterre ce qui prime c pas la coutume mais la jurisprudence , ce système a pu se passer du droit romain parce que le common law est autochtone, , repose sur la jurisprudence des juges, et il on la possibilité de poser les question au lord, quand les juge pose des question au lord , c'est par un écrit, le rit c'est une réponse du lord cencelors au juge. Si l'Angleterre la pénétration du droit romain en Europe est la plus faible. Ce common law a fait l'objet d'un traité jurisprudentielle en 1230 c'est Henry Brakton qui rédige un traité sur la question des lois et coutume anglaise.

B- un obstacle [...] « rex franciae in suo regno princips » le roi de France est empereur en son royaume

depuis le traité de Verdun l'empire avait été partager en 3

le problème que le moyen age connaît c'est la revendication la souveraineté sur la France, il y a une entise des rois de France que le droit romain puisse si il est reconnu comme droit positif que cela signifiez la subordination a l'empereur d'où les contorsion que vont faire les français qui peuvent pas se détacher du droit romain mais ruser , le roi de France va présenter le droit non pas comme droit savant mais comme coutume du midi. Parce que le roi de France refuse d'être sujet de l'empereur , les conseiller du roi vont fonder cette maxime. ça apparaît au 13ème siècle sous Louis IX qui meurt en 1289 c'est Jeans de Blanot, affirme que le roi de France est empereur en son royaume, ce terme avait déjà été suggéré par Philippe II a qui l'on doit la victoire de Bouvin ne 1214 avait été une victoire contre l'empire, depuis cette victoire il s'appelle Philipe Ocuste II.

Philippe IV le bel qui va être le roi qui va utiliser le plus ce personnel de savant les légiste, les spécialiste de leges romaine vont être les premier artisans de la théorie de la souveraineté, il vont reprendre la formule et développer les grand concept , le principe de plénitude du pouvoir.

(Écouter cour de a partir de 42 min)

Guillaume de Nogaré celui qui va montrer comment la plénitude doit passer du pape

troisième grand légiste Guillaume de Plaisien c'est lui qui a instruit le procès des templiers, démantèlement de l'ordre des templier le Vendredi 13 (porte malheur dans notre société)

l'influence du droit savant a été plus lié a l'autoritas que la potestas ( un pouvoir physique), le jus commune a reposer sur une culture commune cette culture juridique commune rentrera en crise quand ses fondement eux aussi rentrerons en crise

cette culture c'est la respublica communa repose sur une unité religieuse, et quand cette église va être conteste pour la première fois au 16ème siècle cette culture juridique va rentrer en crise début de la réforme protestante en 1517 un moine allemand Martin Luther c'est le début de la protestation contre l'église pontificale il va parvenir a crée une sécession de l'église allemande par rapport a l'église catholique. Avec cette apparition de l'église a coter de l'église , que l'église c'est plus seul, le système du jus commune va se défaire, au départ c'est lent et la reforme va poser des principe révolutionnaire plus tard c'est le principe d'individualisme, il va dire qu'il faut revenir a la pureté évangéliste et d'oublier 15siècles d'interprétation, le fidèle n'a pas besoin de l'église pour connaître dieu il lui suivi de regarder dans son cœur ou il trouve la loi de dieu, notion Philosophique avec Descartes au 17ème et avec Rousseau au 18ème.

Partie 2 : L'émergence d'un modèle juridique français

ce modèmle juridique fraçais il a revetut un caractère qui est partager par tt les autres apys d'Eurtpe le pluralisme juridique qui reposse sur la primoté de la coutume, la particularité sera d'affirmer le pouvoir législatif du roi qui va cherché a s'affirmer concurament a la coutume, la rencontre de la coutume et de la loi vont aboutit a un droit commun des français , me « mons ganonicus », ( la coutume des français)

Chapitre 1 : le pluralisme de l'ordre juridique de l'ancienne France

ce pluralisme nous rappel que avant la révolution française les source dud roit sont pluriel, toute l'ancienne Europe ce caractérise par le pluralisme , animé par le droit romain , canonique, jurisprudence des tribunaux, doctrine des docteur de la loi, la coutume populaire , par les loi des prince : six grande sources du droit en concurrence , se soutienne et forme un visage plus plurielle du droit ce qu'on appel l'ancien droit , dans les six grandes source du droit il ne restera que la loi plus des prince mais d’oligarchie, la situation du légicentrisme.

Leçon 8 : le règne universelle de la coutume

ceci se voit a travers la diversité coutumière a la base de la France et la tentative de codification des princes

Section 1 : la diversité coutumière de la France

Paragraphe 1 : l'émergence de coutume diverses

quand elle émergent vers l'an 1000 (l'an mil) les coutumes se substitut a l'ensemble jusqu'à lors applicable dans l'ordre de la personnalité applicable, cette situation a perduré jusqu'à l'effondrement de l'empire mérovingiens

a partir de 427 on a les capésien descendant du prince Hugues Capet QUI CRéE LA TROISI7ME RACE française et vont régné jusqu'en 1789.

A- le fond commun du droit coutumier

ce qui est commun c'est le élément de provenance et de destination

1. les éléments commun de provenance ( les origine commune)

les origine demeure mystérieuse faute de source , car elle est originellement orale,

a) l'élément celto-germanique

le plu ancien c'est le fond celtique, le temps des législation oral du druidique, on trouve des coutume germainique, cest deux coutume se ressemble parce que'elle sont entéromaine on y retrouve un droit du liniage, de la communauté, des élément extrêmement archaïque les traits