Ipod

le se rserve la totalit des droits qui ne vous sont pas expressment confrs. Les droits qui vous sont concds par les prsentes se limitent aux droits de proprit intellectuelle d'Apple sur le Logiciel de l'iPod touch et ne comprennent aucun droit sur un brevet ou tout autre droit de proprit intellectuelle. Vous tes propritaire du support sur lequel le Logiciel de l'iPod touch est enregistr mais Apple et/ou les concdants d'Apple conservent la proprit du Logiciel de l'iPod touch.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.

(a) Cette Licence vous autorise utiliser le Logiciel de l'iPod touch sur un seul iPod touch de marque Apple. La prsente Licence n'autorise ni le fonctionnement du Logiciel de l'iPod touch sur plus d'un iPod touch de marque Apple la fois, ni la distribution ou la mise disposition du Logiciel de l'iPod touch sur un rseau o le Logiciel pourrait tre utilis par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d'utilisation des interfaces propritaires Apple ou d'autres proprits intellectuelles touchant la conception, le dveloppement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d'appareils et d'accessoires, ou des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l'iPod touch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d'Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le dveloppement, dappareils et daccessoires de tierce partie adapts l'iPod touch, envoyez un courrier lectronique madeforipod@apple.com. Pour en savoir plus sur le dveloppement d'applications logicielles adaptes l'iPod touch, envoyez un courrier lectronique devprograms@apple.com.

(b) Concernant les Mises jour du Logiciel de l'iPod touch qu'Apple pourrait mettre disposition, la prsente Licence vous autorise tlcharger les Mises jour du Logiciel de l'iPod touch pour mettre jour ou restaurer le logiciel de n'importe quel iPod touch en votre possession ou sous votre contrle. La prsente licence n'autorise pas la mise jour ou la restauration d'appareils iPod touch n'tant pas sous votre contrle ou que vous ne possdez pas, et vous interdit la distribution et la mise disposition des Mises jour du Logiciel des iPod touch sur un rseau o elles pourraient tre utilises par plusieurs appareils ou ordinateurs. Vous ne pouvez raliser qu'une seule copie des Mises jour du Logiciel de l'iPod touch, stockes sur votre ordinateur, sous une forme comprhensible par des machines et aux fins exclusives de sauvegarde, condition que cette copie de sauvegarde reproduise imprativement les renseignements relatifs aux droits d'auteur ou autres droits de proprit figurant sur l'original.

(c) Vous ne pouvez pas ou vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d'autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la prsente Licence), dcompiler, procder l'ingnierie inverse, dsassembler, tenter de driver le code source du, dchiffrer, modifier ou crer des produits drivs du, Logiciel de l'iPod touch ou tout autre service propos par le Logiciel de l'iPod touch, ou de toute partie de ceux-ci (dans toute la mesure permise par les restrictions prcdemment mentionnes applicables par disposition lgale ou dans toute la mesure permise par la prsente Licence rgissant l'utilisation de composants Open source inclus dans le Logiciel de l'iPod touch). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d'Apple et de ses concdants de licence pour le Logiciel de l'iPod touch. Tout manquement ces restrictions serait par consquent susceptible de poursuites et de dommages et intrts.

(d) Le stockage d'informations sur votre iPod touch revient crer une copie numrique. Pour certaines juridictions, la reproduction numrique sans autorisation pralable du titulaire des droits de reproduction est illgale. Le Logiciel de l'iPod touch peut tre utilis pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite la reproduction de contenu non protg par des droits d'auteur dont vous avez la proprit, pouvant tre reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation lgale.

3. Transfert.

Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crdit bail, ni prter, ni vendre, ni redistribuer, ni concder de sous-licences du Logiciel de l'iPod touch. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de l'iPod touch une autre partie dans le cadre du transfert de proprit de votre iPod touch, condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPod touch et la totalit du Logiciel de l'iPod touch, y compris l'intgralit de ses composants, donnes d'origine, documents imprims ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de l'iPod touch, complte ou partielle, y compris toute copie stocke sur ordinateur ou toute autre unit de stockage ; et (c) que la partie bnficiaire recevant le Logiciel de l'iPod touch prenne connaissance et accepte les conditions gnrales de la prsente Licence.

4. Accord relatif l'utilisation des donnes non personnelles.

(a) Vous acceptez qu'Apple ainsi que ses filiales puissent rassembler et utiliser des informations techniques et affrentes, incluant, sans s'y limiter, des informations concernant votre iPod touch, votre ordinateur, vos logiciels systme et applications, et les priphriques ; ces informations sont recueillies rgulirement pour faciliter la mise disposition de mises jour de logiciels, d'assistance produits et de services divers proposs au client (le cas chant) relatifs aux logiciels iPod touch et pour vrifier la conformit aux conditions gnrales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant ce que l'identit du client ne soit pas dvoile, afin d'amliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client.

(b) Apple peut vous fournir certains services bass sur des informations gographiques via liPod touch. Pour fournir ces services, Apple et ses partenaires peuvent recueillir, conserver, traiter et utiliser les donnes concernant votre localisation, notamment la position gographique en temps rel de votre iPod touch. En utilisant sur votre iPod touch un des quelconques services grant la localisation, vous acceptez quApple et ses partenaires transmettent, recueillent, conservent, traitent et utilisent les donnes concernant votre localisation pour vous fournir lesdits services. Le recueil de ces donnes de localisation ne vous identifie pas personnellement. Vous pouvez retirer votre accord tout moment en ne vous servant pas des fonctions de localisation gographique. Ne pas se servir de ces fonctions naffecte pas le bon fonctionnement de votre iPod touch.

5. iTunes Store et autres Services (lments de tierce partie). Le Logiciel de l'iPod touch active l'accs l'iTunes Store d'Apple et d'autres services et sites web proposs par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dnomms sous l'appellation collective ou individuelle de Services ). L'utilisation de ces Services requiert un accs Internet et certains Services ncessitent l'acceptation de conditions de service complmentaires. Par l'utilisation de ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, vous acceptez les toutes dernires Conditions de Service iTunes Store, disponibles l'adresse http://www.apple.com/legal/itunes/ww/.

Vous acceptez qu'en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu caractre considr injurieux, indcent ou choquant, n'tant pas ncessairement identifi comme tel et que les rsultats de toute recherche ou toute saisie d'adresse URL peuvent automatiquement et involontairement crer des liens ou des rfrences vers du contenu choquant. Vous acceptez toutefois d'utiliser les Services vos propres risques et dgagez Apple de toute responsabilit envers vous quant au contenu pouvant tre considr injurieux, indcent ou choquant.

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