Ipod

ciel de l’iPod touch sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iPod touch »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l’iPod touch est enregistré mais Apple et ses concédants conservent la propriété du Logiciel de l’iPod touch et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés.

Apple, à sa seule discrétion, pourra mettre à votre disposition de futures mises à jour du logiciel du système d'exploitation de l'iPod touch pour votre iPod touch. Ces mises à jour éventuelles pourront ne pas inclure nécessairement l’ensemble des fonctions existantes du logiciel ni celui des nouvelles fonctions du logiciel publié par Apple pour les modèles d’iPod touch plus récents.

2. Utilisations permises de la licence et restrictions.

(a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel de l’iPod touch sur un seul iPod touch de marque Apple. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel de l’iPod touch sur plus d’un iPod touch de marque Apple, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel de l’iPod touch sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles de tierce partie, utilisables avec l’iPod touch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires de tierce partie adaptés à l’iPod touch, envoyez un courrier électronique à madeforipod@apple.com. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à l’iPod touch, envoyez un courrier électronique à devprograms@apple.com.

(b) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour télécharger les Mises à jour du Logiciel de l’iPod touch qu’Apple peut mettre à disposition pour le modèle de votre iPod touch afin de mettre à jour ou de restaurer le logiciel de n’importe quel iPod touch en votre possession ou sous votre contrôle. La présente licence n’autorise pas la mise à jour ou la restauration d’iPod touch n’étant pas sous votre contrôle ou que vous ne possédez pas, et vous interdit la distribution et la mise à disposition des Mises à jour du Logiciel des iPod touch sur un réseau où elles pourraient être utilisées par plusieurs appareils ou ordinateurs. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie des Mises à jour du Logiciel de l’iPod touch, stockées sur votre ordinateur, sous une forme compréhensible par des machines et aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les renseignements relatifs aux droits d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original.

(c) Vous ne pouvez pas ou vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du, Logiciel de l’iPod touch ou tout autre service proposé par le Logiciel de l’iPod touch, ou de toute partie de ceux-ci (dans toute la mesure permise par les restrictions précédemment mentionnées applicables par disposition légale ou dans toute la mesure permise par la présente Licence régissant l’utilisation de composants Open source inclus dans le Logiciel de l’iPod touch). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le Logiciel de l’iPod touch. Tout manquement à ces restrictions serait par conséquent susceptible de poursuites et de dommages et intérêts.

(d) Le stockage d’informations sur votre iPod touch revient à créer une copie numérique. Pour certaines juridictions, la reproduction numérique sans autorisation préalable du titulaire des droits de reproduction est illégale. Le Logiciel de l’iPod touch peut être utilisé pour la reproduction de contenu pour autant que cette utilisation se limite à la reproduction de contenu non protégé par des droits d’auteur dont vous avez la propriété, pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d’une autorisation légale.

(e) Vous acceptez d’utiliser le Logiciel de l’iPod touch et les Services (tel que défini dans le paragraphe 5 ci-dessous) dans le respect de la réglementation applicable, y compris de toutes les lois locales du pays ou de la région dans laquelle vous résidez ou dans laquelle vous téléchargez ou utilisez le Logiciel et les Services de l’iPod touch.

3. Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel de l’iPod touch. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel de l’iPod touch à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre iPod touch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre iPod touch et la totalité du Logiciel de l’iPod touch, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel de l’iPod touch, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel de l’iPod touch prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

4. Accord relatif à l’utilisation des données.

(a) Informations anonymes de diagnostic et d’utilisation. Vous acceptez qu’Apple ainsi que ses filiales et agents puissent rassembler, maintenir, traiter et utiliser des informations de diagnostic, techniques, d’utilisation et afférentes, incluant, sans s’y limiter, des informations concernant votre iPod touch, votre ordinateur, vos logiciels système et applications, et les périphériques ; ces informations sont recueillies régulièrement pour faciliter la mise à disposition de mises à jour de logiciels, d’assistance produits et de services divers proposés au client (le cas échéant) relatifs aux logiciels iPod touch et pour vérifier la conformité aux conditions générales de cette Licence. Apple peut utiliser ces informations, en veillant à ce qu’elles soient recueillies de manière anonyme et que l’identité du client ne soit pas dévoilée, afin d’améliorer ses produits ou de proposer des services et des technologies au client.

(b) Informations de localisation. Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, peuvent vous fournir certains services basés sur des informations géographiques via l’iPod touch. Pour fournir et améliorer ces services, lorsqu’ils sont disponibles, Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, peuvent transmettre, recueillir, conserver, traiter et utiliser les données concernant votre localisation, notamment la position géographique en temps réel de votre iPod touch et des demandes de recherche de localisation. Les données et demandes de localisation sont recueillies par Apple dans un formulaire qui ne vous identifie pas personnellement et peuvent être utilisées par Apple, ainsi que par ses partenaires et titulaires de licence, pour fournir et améliorer des produits et services géodépendants. En utilisant sur votre iPod touch l’un des quelconques services gérant la localisation, vous acceptez qu’Apple, ainsi que ses partenaires et titulaires de licence, transmettent, recueillent, conservent, traitent et utilisent les données concernant votre localisation pour vous fournir lesdits produits et services et les améliorer. Pour retirer votre accord, vous pouvez à tout moment utiliser le réglage Services de localisation de votre iPod touch et désactiver pour votre iPod touch le réglage global des services de localisation ou les réglages de localisation spécifiques à chaque application. Le fait de ne pas se servir de ces fonctions de localisation n’altère pas les autres fonctions non-géodépendantes de votre iPod touch. Lorsque vous utilisez sur l’iPod touch des applications ou services tiers qui utilisent ou fournissent des données de localisation, vous êtes soumis aux conditions générales et à la politique de confidentialité en matière d’utilisation des données de localisation de ces applications ou services et devez les passer en revue.

(c) Appels vidéo. La fonction d’appel vidéo FaceTime du logiciel de l’iPod touch (« FaceTime ») nécessite un accès Internet et peut ne pas être applicable dans tous les pays ou toutes les régions. Votre utilisation de FaceTime est soumise à votre respect du paragraphe 2(e) ci-dessus. De par votre utilisation du logiciel de l’iPod touch, vous acceptez qu’Apple utilise et maintienne la/les adresse(s) électronique(s) et les informations d’identification que vous fournissez à Apple en tant qu’identificateur