Dissertation sur les méthodes du juge

Commentaire du texte numéro 6 : Yves Gaudemet, V Méthodes du juge, dans Denis Alland et Stéphane Rials, Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, 2003, pp. 1018 et s.[pic 1]

          Le texte à étudier est Méthodes du juge de Yves Gaudemet. Il se trouve dans le chapitre V du Dictionnaire de la culture juridique de Denis Alland et Stéphane Rials.

Ce dictionnaire est un livre de droit réputé traitant des questions de méthodes, de la culture juridique et des évolutions sociales contemporaines.

Yves Gaudemet, l’auteur du texte en question est un professeur de l’Université de droit Panthéon Assas. C’est également un juriste français. Il dispose d’un doctorat de droit et est agrégé des facultés de droit.

Le caractère déterminant dégagé de cet extrait est la méthode, les méthodes des juges plus précisément. D’autant que Gaudemet commence son texte par une simple définition de ce qu’est la méthode. Pour lui comme pour Descartes, la méthode est « un moyen pour bien conduire sa pensée », c’est-à-dire qu’elle serai une sorte de moyen d’orienter sa pensée pour que celle-ci fonde un raisonnement constructif afin d’obtenir des réponses. Pour être plus précis, la méthode des juges selon Gaudemet est de résoudre des litiges et de prendre des décisions en statuant en droit. Même lorsque le juge cherche à établir un équilibre dans son jugement, il doit respecter les règles de droit. La méthode des juges à un intérêt juridique dans sa faculté de permettre aux personne de comprendre la justice en droit.

 Cependant, pour bien comprendre, il est important de s’interroger sur ce que sont les fondements de la méthode des juges selon Gaudemet.

Soit, la thèse de Yves Gaudemet est de dire que la méthode des juges est un assemblage entre les fondements du raisonnement des juges ainsi que les fondements de l’application des décisions obtenues par le raisonnement.

Pour traiter correctement ce texte, nous nous intéresserons donc d’abord aux fondements logiques et rationnels du raisonnement des juges lors de leur prise de décision (I) puis, aux fondements de l’application des décisions prises par les juges (II).

1. Les fondements logique et rationnel des raisonnements des juges lors de leur prise de décision

    Le système formel et la méthode analytique sont les fondements logiques principaux du raisonnement des juges (A). Cependant, pour que le raisonnement soit complet, il nécessite des fondements rationnels qui sont différents raisonnements appartenant à la dialectique (B).

1. Les fondements logiques du raisonnement des juges : Le système formel et la méthode analytique.

      L’un des fondements logiques des juges et le système formel. Ce système formel consiste à utiliser le syllogisme juridique pour orienter le raisonnement du juge dans sa prise de décision.

Toutes décisions juridictionnelles relèvent du syllogisme juridique. Il est composé de trois grandes étapes que sont la majeure, la mineure et la résolution. La majeure est l’énoncé de la règle de droit, la mineure, elle, est la présentation des faits, c’est la situation adaptée par rapport à la majeure et la résolution est la solution qui découle de l’application de la règle de droit aux faits.

Le syllogisme juridique est un procédé logique, utilisé par les juges, qui met en relation la majeure et la mineure afin d’obtenir la résolution par le découlement logique du raisonnement.

C'est-à-dire que le syllogisme s’impose comme la forme la plus simple d’un raisonnement susceptible d’être qualifié de logique et de purement formel dans un premier sens.

Le syllogisme consiste en une forme de raisonnement destinée à assembler plusieurs idées initialement indépendantes entre elles afin d’en déduire une nouvelle idée, une nouvelle vérité. Soit il s’agit de l’assemblage de la mineure et de la majeure destiné à apporter la solution qui découle ce cet assemblage logiquement.

Le lien établi entre la mineure et la majeure doit être fort du fait même de sa simplicité logique, presque incontestable, sinon la force logique du raisonnement en serait fortement altérée.

L’identification de la mineure et de la majeure, qui sont les prémisses, par le juge est donc déterminante pour la résolution car c’est seulement ce lien logique, entre eux et assemblé qui va permettre de faire ressortir la solution. Le plus souvent, si la majeure est correctement déterminée, l’élaboration de la mineure est inévitablement sous l’influence de la majeure.

Le syllogisme est donc une méthode caractérisée par la nécessité logique de la conclusion qui découle de l’assemblage de la majeure et de la mineure, lorsque certaines prémisses sont admises par le juge à l’avance.

Cette nécessité logique est intéressante pour le travail juridictionnel, dans le cadre de la motivation des décisions. Cette motivation viserait l’opération conduisant à l’énonciation des prémisses du syllogisme dont la conclusion est le dispositif. Elle devient véritablement, un paravent au pouvoir créateur du juge, dès lors qu’il est supposé que le raisonnement syllogistique permet de fournir aux décision prises l’apparence d’une justification objective et logiquement nécessitante.

La liberté interprétative du juge, elle-même supposée, trouve un instrument de neutralisation, ou au moins d’apparence d’autolimitation, de son propre pouvoir en direction de son auditoire.

Le plus souvent, je juge doit forger un polysyllogisme pour rendre sa méthode de raisonnement la plus conforme possible.

Le polysyllogisme est composé de syllogismes successifs répondant aux questions élémentaires que suppose la progression du raisonnement ou l'alternative des hypothèses engageables. Ces syllogismes s'articulent entre eux pour que la conclusion de chacun d'entre eux donnent une prémisse du suivant, en principe, sa mineure.

L'itinéraire intellectuel qui conduit d'un fait à la réparation du dommage qui en est résulté passe donc par toute une série de syllogismes intermédiaires qui s'enchainent dans un raisonnement logique pour conduire à sa conclusion.

Le juge utilise également un autre fondement logique qui permet de forger son raisonnement, c’est la méthode analytique.

Cette méthode procède par décomposition du sujet, de l’affaire traitée. On décompose cette affaire en ses éléments constitutifs et ses éléments essentiels afin d’en saisir les rapports et de donner un schéma général de l’ensemble qui servira de raisonnement pour rendre la décision de justice.

La méthode analytique consiste donc à diviser une question globale et vague en plusieurs questions précises permettant de caractériser la totalité de la question principale.

En droit, cette méthode consiste à présenter l’ensemble des données au juge, tout en présentant certaines de ces données de façon individuelle de sorte à ce que le juge puisse statuer dessus avec plus d’intérêt.

Ces données ont essentiellement des fondements logiques qui peuvent donc faire apparaître une distinction entre le syllogisme de la décision de justice et le syllogisme du raisonnement du juge car ces données présentées individuellement provoque un raisonnement syllogistique plus poussé que le syllogisme de la décision de justice, ce qui crée cette distinction.

Et par cette distinction se manifeste donc un peu plus la liberté méthodologique du juge.

Enfin, le dernier fondement logique du raisonnement des juges lors de leur prise de décision est la figure logique de l’enthymème. Cette figure se rapproche beaucoup du syllogisme dans son procédé mais elle ne possède pas de majeure, de règle de droit. Soit cette règle de droit est tellement évidente qu’elle n’est pas énoncée, soit au contraire, la règle de droit n’existe pas.

La figure logique d’enthymème désigne ainsi un syllogisme fondé sur des prémisses vraisemblances. L’enthymème est donc un syllogisme incomplet dont on sous-entend une prémisse ou la conclusion.

Les fondements logiques du raisonnement des juges sont donc indispensables dans leur méthode de prise de décision. Cependant, les fondements rationnels du raisonnement des juges sont une complémentarité nécessaire aux fondements logiques.

1. Les fondements rationnels du raisonnement des juges : Les différents raisonnements appartenant à la dialectique.

La méthode syllogistique est cependant limitée à un raisonnement purement logique, déductif et formel. Or la méthode des juges pour statuer n’est pas exclusivement constituée de logique, elle nécessite aussi une argumentation et une pondération. Donc la méthode des juges prend également en compte la « pesée appréciative » de J. Carbonnier, qui est la pesée des intérêts de chaque partie afin que le juge puisse résoudre le problème en agissant sur le comportement de ses partis, sans forcément dénoncer un coupable, et non pas en prenant une décision susceptible de démasquer el coupable.