Le Système Seigneurial
Rapports de Stage : Le Système Seigneurial. Rechercher de 53 000+ Dissertation Gratuites et Mémoireslocales qui vont naitre de l’accaparement de pouvoir de ban (=de commandent) On a donc au XIème la définition de nouveaux cadres locaux qui constituent de nouveaux cadres politiques et juridiques. Ils sont combinés avec la mise en place d’une organisation hiérarchique de la société > système féodo-vassalique. Logique pyramidale : si on a une procédure de désaveu possible, on a néanmoins une hiérarchisation limitée : « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal ». Dans cette société féodale, on aura un double mouvement où le sommet va chercher à organiser et la base à sécuriser sa position. Organisation juridique : on a la mise ne place de droit locaux qui résultent de la désuétude des anciennes lois salique et romaine. Mais le Xe siècle induit aussi le morcellement du droit. Loi salique et la loi romaine perdent de leur
applicabilité et ne sont plus que les restes d’anciens droits tombés dans l’oubli. On a l’installation de nouvelles règles qui se font au niveau local. Ces règles comprennent d’une part des bribes de lois salique et romaine, auxquelles on ajoute de nouvelles solutions fondées sur la pratique. On assiste donc a la mise en place au niveau local d’un droit coutumier. Cette coutume à l’origine est un taxe imposée par le seigneur qui lorsqu’il prend le pouvoir. La coutume veut que la taxe soit levée de manière habituelle. Sur cette logique de coutume régulière, va naitre la notion de mauvaise coutume, c'est-à-dire que le seigneur ne pourra lever de nouvelle taxe si celle-ci n’est pas fondée dans le temps. On a les prémices d’une coutume réglementée. Réglementation de la coutume par l’église. On a une transformation des cadres locaux par un nouveau cadre juridique : celui de la coutume. Il y a finalement une régulation du pouvoir du seigneur. Au début du XIème, Nouvelle organisation de la société : auparavant, les sociétés romaines et germaniques était organisées en fonction d’un schéma binaire : libres et hommes esclaves. Or on va organiser structurellement la société, selon un schéma non plus binaire mais triangulaire. Société relève d’une cohésion sociale : organisation fonctionnelle de la société où chaque partie dépend de l’autre. Prière (clergé) Défense (noblesse) Vie matérielle (tiers-état)
Sujet de la séance : Dissertation > La féodalité est-elle anarchie ? On reformule la problématique de façon ouverte en l’orientant selon notre parti. Il faut absolument prendre parti. Tous les arguments doivent aller dans un seul sens. En quoi la féodalité constitue-t-elle une réorganisation de la société ? I. Un système fondé sur le désordre a. Un accaparement des prérogatives des puissances publiques i. Un morcellement complet du territoire ii. L’exercice effectif du ban b. Un rejet du droit i. La violence seigneuriale ii. La fiscalité seigneuriale Un système aspirant à l’ordre a. Organisation hiérarchique de la féodalité i. La close de réserve de fidélité ii. Le roi, sommet théorique de la pyramide féodo-vassalique b. Organisation juridique de la féodalité i. L’instauration des coutumes ii. L’organisation
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