Commentaire de texte sur la seigneurie de Clermont

Commentaire de texte sur la seigneurie de Clermont

Ce texte que nous allons commenter est tiré des archives départementales de la haute Garonne correspondant à l’époque de l’ancien régime, il s’agit de l’extrait d’un aveu de dénombrement du compte de Rochechouart déposé auprès du roi en 1777, une pratique utiliser souvent en droit féodal par un seigneur en édictant une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain(Rochechouart vs roi) lorsqu’il entre en possession d’un fief (par achat ou héritage). L’aveu pooursuit un formalisme particulier, il est souvent écrit par un administrateur du roi c’est a dire un feudiste, il s’agit d’un juriste spécialisé en droit de féodale.

 Cet aveu est accompagné d’un dénombrement décrivant en détail les biens composant le fief (ligne 4 dénombrant percevoir de chaque habitant...une poule, 4 œufs et un journal de leur bétail…).

Les circonstances politiques mettent en place l’arrivé de Louis 16 au pouvoir, son grand-père le dauphin vient de mourir en 1774, il comprends toute suite que le royaume à besoin d’une autre politique économique et fiscale. De l’année 1776, il exigent des inventaire sur les bien de la couronne qui en réalité va se poursuivre par une augmentation des taxe généraliser, une évolutions de plus difficile pour la classe paysanne, voilà pourquoi, il décide de commanditer cet aveu en 1777 à l’un de ses compte.  François Charles de Rochechouart est un noble seigneur qui a fait carrière dans l’armée royal, il est nommé tour à tour par le dauphin louis 15 et Louis XVI; colonel du régiment en 1741 puis maréchal  de Broglie en 1745, enfin lieutenant général de l’armée royal en 1757.  A ses nombreux titres s’ajoutent ses vastes possessions qu’il administrent soit directement soit sous l’autorité du roi son fieffeux en chef(Ligne 1 Orléans, Clermont, Goyrans et Aure-ville).

En 1777, cet aveu pris dans des circonstance particulière notamment la crise que traverse le royaume de France permet de donner un renseignement sur la situation politique du début de règne de louis 16 et sur les condition de vie des paysans à l’époque de l’ancien régime

nous allons répondre à la question de savoir quelle lecture pouvons nous faire par cet aveu de dénombrement sur l’administration des seigneuries et la condition paysanne durant l’ancien régime ?  

Dans un premier temps nous verrons le contexte particulier qui pousse le roi à exiger des dénombrements, les circonstances politiques ?

Dans un second temps, le droit de dénombrement reste utile pour administrer un domaine, c’est pourquoi tous ceux qui détiennent un fief ont besoin (II)d’un mode exploitation économique ; c’est la seigneurie foncière, Enfin, (III) nous verrons qu’une seigneurie fonctionne aussi avec un mode d’expression de l’autorité public ; c’est la seigneurie banale

I. le roi face aux circonstances politiques

A. La nécessité d’une nouvelle politique fiscale de dénombrement

B . Le droit féodal : une limite

II. La seigneurie foncière: mode d’exploitation économique

A. la réserve

B. les tenures

III. La seigneurie banale : mode d’expression de l’autorité public

A. le pouvoir militaire et financier

B. le pouvoir judiciaire

I. le roi face aux circonstance politique

A. La nécessité d’une nouvelle politique fiscale de dénombrement

Le 29 juin 1777, l’épineuse question fiscal du royaume de France est confie à Necker qui vient d’être nommé responsable de la fiscalité, l'ambition du ministre étant de renflouer les caisses de l'État sans écraser les contribuables ni irriter les riches et les propriétaires. Necker comprend que les dépenses ordinaires du royaume sont financées par l'impôt; il faut en revanche trouver un moyen de financer les dépenses exceptionnelles comme celles engendrées par la guerre d'indépendance des États-Unis. Necker crée alors deux systèmes lucratifs à rendement immédiat : l'emprunt et la loterie. Les deux systèmes rencontrent un vif succès auprès des classes basses du royaume. Cependant, ces mesures ne montrent leur efficacité que sur le court terme, car il faut emprunteur des fonds pour verser aux prêteurs leur rente viagère(sommes qu’on les verse jusqu’ à la fin de leur vie et remettre les lots aux gagnants. À long terme, la dette s'alourdirait de plus en plus et il fallait trouver à nouveau le moyen d'établir une véritable réforme structurelle.  La classe paysanne qui commence peut à peu à accéder à la propriété est contrains car le roi est obliger d’abandonner la politique de Necker et d’augmenter considérablement les impôts dans le royaume France mais à l’époque on fonctionne toujours avec le pyramide féodale donc on applique encore le droit féodal mais la particularité c’est qu’il va suivre le modèle de la classe d’ordre  

B. Le droit féodale : Une limite

l’ancien droit permettait de classer la société selon 3 ordre la noblesse, le clergé, le tiers états, le roi est obliger d’orienter sa politique fiscale, et comme on le sais, c’est la loi du plus fort qui l’emporte, le roi choisi de se tourner vers la noblesse notamment celle d’épée qui peu non seulement garantir les nouvelles mesure prix par son suzerain mais aussi le faire respecter, c’est pourquoi, il met en place, une augmentation des impôt avec des nouveau aveu de dénombrement, qu’il exige à ses compte  pour chacune de ses possessions.  Bien que cela lui est facile à faire mais pour ce qui concerne les dénombrement, depuis le moyen age chaque exécution est fixer par une coutume locale, tout cela forme un ensemble qu’on appel droit de dénombrements.

Cet aveu du compte de Clermont délivre le fonctionnement d’une unité fiscale et judiciaire appelé la seigneurie avec un mode de fonctionnement particulière qui favorise les individus qui sont au sommet de la hiérarchie féodale, le roi et les grands seigneurs aux détriments des bases classes, cela va se traduire par des exploitations sous diverses formes

II. La seigneurie foncière : mode d’exploitation économique

Cette seigneurie repose sur la notion de propriété de terres. Les terres sont passées directement sous le contrôle des seigneurs, et leurs modes d'exploitation se sont transformés. Chaque seigneurie est composée de deux types de terres sur lesquelles les droits du seigneur vont être différents. Cela va être d'abord ce qu'on va appeler la réserve, et le deuxième type de terres c'est ce que l'on va appeler les tenures.

A. La resserve

Cela correspond dans la seigneurie à la portion des terres qui sont exploitées directement par le seigneur, c'est environ un tiers de l'étendue de la seigneurie et c'est toujours l'habitation principale du seigneur. Le seigneur a plusieurs moyens pour les exploiter. Il peut utiliser des serviteurs pour exploiter la terre. Il va pouvoir utiliser les serfs (individus non-libres), ils sont soumis au seigneur qui possède la terre et lui doivent des travaux à volonté. Deuxième possibilité pour exploiter les terres de cette réserve, il peut avoir recours à une main d’œuvre salariée qui est rétribuée à la journée(cours ), utilisée de manière occasionnelle. Enfin, troisième possibilité, il peut imposer sur ces terres le système de la corvée aux hommes de la poèsté. Le pouvoir de ban dont dispose le seigneur l'autorise à exiger des journées de travail gratuites de la part des hommes de la poèsté. Le contenu de ces corvées est fixé par les coutumes locales.

Ligne 2 - 3 : « déclare recevoir de chaque habitants tenant feu de la dite terre en défaut de leur personne,

Ligne 25 « droit de pécher sur sa dite terre »

On utilise soit les habitants ou à défaut ce sont les esclave et même les habitants qui n’arrive à payer leur dettes peuvent devenir des serfs

ligne 1, le droit de fouage c’est l’impôt perçu sur chaque ménages, Le fouage existe dans diverses provinces. Il tend à être généralisé au XIV siècle quand les finances royales assoient sur les villes et sur les paroisses des « aides » afin de faire face aux dépenses croissantes (solde des gens de guerre, rétribution des officiers d'État en nombre croissant), En France, les fouages sont abolis par le roi Charles V mais par cet aveu on voie que le roi essaie de les rétablir dans ses possessions.