Revision Comptable

............... 16 3.3. Procédure d’alerte et détection d’anomalies ...................... 17 3.3.1. Définitions ................................................................. 17 3.3.2. Fonctions du service Etudes, Normes & Méthodes ... 17 3.3.3. Schéma d’alerte (exemple) ........................................ 19 Chapitre 2 : Mettre en place et organiser la Révision Comptable .................... 21 1. Les objectifs à atteindre............................................................. 21 2. Rappel des besoins réglementaires............................................ 22 2.1. L’exactitude des comptes .................................................. 22 2.1.1. La responsabilité de tous les acteurs .......................... 22 2.1.2. Respect de l’exactitude des comptes.......................... 22 2.1.3. Conditions nécessaires pour atteindre l’objectif ........ 22 2.1.4. Rappel du CRBF 97 –02............................................ 23

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2.2. L’organisation des contrôles comptables...........................23 2.2.1. Principes d’organisation des contrôles comptables...23 2.2.2. Les contrôles comptables du 1er niveau......................23 2.2.3. Contrôles comptables du 2nd niveau...........................24 2.2.4. Rôle de l’Audit interne dans les contrôles comptables...25 2.2.5. Les dossiers de révision .............................................25 2.2.6. Commentaires sur le rapport de révision....................26 2.2.7. La charte du système de contrôle de l’information comptable ....................26 2.3. Identification des contrôles ................................................27 2.3.1. Contrôles de base .......................................................27 2.3.2. Contrôles de supervision pour....................................27 2.3.3. Contrôles de la séparation des tâches pour.................28 2.3.4. Les missions thématiques (contrôles sur place) .........28 3. Périmètre de la fonction de Révision comptable .......................29 3.1. Le fonctionnement de la cellule « Révision Comptable » .29 3.2. Rôles du réviseur ...............................................................30 3.3. Les fonctions du responsable de la cellule.........................31 3.4. Conclusion .........................................................................31 4. Organisation comptable centralisée ou décentralisée : quelle influence sur la Révision comptable..............................................33 4.1. Analyse ..............................................................................33 4.2. Conclusion .........................................................................34 5. Les activités de la Révision Comptable et l’organisation comptable cible..............................................................................34 5.1. Mesure et surveillance des risques comptables..................34 5.1.1. Mesure des risques .....................................................34 5.1.2. Surveillance des risques .............................................35 5.2. L’organisation comptable ..................................................36 5.2.1. L’organisation des contrôles ......................................36 5.2.2. Processus de régularisation des suspens anormaux....36 5.2.3. Lexique ......................................................................38 6. Architecture générale.................................................................40 6.1. Rôle et fonctionnement de la Révision Comptable............40 6.2. Qui fait quoi, comment et quand........................................44 7. Conclusion.................................................................................45 Bibliographie ....................................................................................47

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Avant-propos

- Ouvertures et gestion de comptes : comptes de particulier, d’entreprise, de professionnel, d’artisan, … - Ouvertures et gestion de comptes d’épargne : Livret A, Livret Épargne Populaire, Compte Épargne Logement, Plan Épargne Logement, Comte à terme, … - Mise en place et gestion de dossiers de crédits : crédits permanents, immobiliers, autorisation de découvert, escompte, … - Mise en place de moyens de paiement : chèques, cartes bancaires, virements, prélèvements, … - Opérations de trésorerie : mouvements de fonds, … - Activités financières : gestion de titres, de valeurs mobilières, … - Gestion des opérations en devises - Activité non bancaire : gestion des rémunérations, des charges sociales, des factures fournisseurs, … - La « Banque » déploie une multiplicité d’activités, de fonctions, qui aboutissent à des milliers d’opérations unitaires. Afin de respecter le droit Français, chaque opération doit se traduire par une écriture comptable. Or, toutes ces activités représentent annuellement des millions d’opérations qui elles-mêmes se traduisent en autant d’écritures comptables.

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Pour ce faire, toutes les Banques ont la problématique de convertir ou plutôt d’interpréter les opérations bancaires en écritures comptables. Pour parer à cette problématique, les Banques utilisent le moyen le plus courant : l’« interpréteur ». L’interpréteur est un système de gestion conçu pour traduire n’importe quelle opération bancaire dans un langage comptable. Un des plus connus dans le monde bancaire est « Règles du jeu ». C’est pour cela que nous adopterons le terme de « système d’information comptable » et non pas « comptabilité ». Ce système d’organisation de l’information financière a modifié complètement l’approche de la comptabilité proprement dite. En effet, à partir du moment où toutes les données ont été interprétées dans le système d’information comptable, l’activité « contrôle » a pris toute son importance. On en dénombre deux : l’activité « contrôles de 1er niveau » et l’activité de « contrôles de 2nd niveau » plus communément appelée la « révision comptable ». L’activité de contrôles de 1er niveau s’adresse à un service dit de « Contrôles comptables ». Celle-ci est synthétisée dans le chapitre 1 sous la formule : « comment mettre en place les contrôles permanents ». L’activité de contrôles de 2nd niveau, la Révision Comptable, longtemps considérée comme une activité « comptable » à part entière, est développée sous un aspect « Risques comptables ». De ce fait, cette activité prend toute son importance dans l’organisation de la Banque puisqu’elle apporte désormais sa contribution à l’amélioration du fonctionnement global de la Banque (chapitre 2).

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Chapitre 1 : Comment mettre en place les « contrôles comptables » permanents au sein de la Banque

1. Fixer les règles et mettre en place - un système de contrôle mensuel - un processus standard de production de justificatifs - un processus d’alerte en cas de détection d’anomalies 2. Mettre en place un processus pour - optimiser du temps - être réactif - faire évoluer les métiers - créer la polyvalence 3. Appliquer les règles suivantes - Règles de fonctionnement du contrôle mensuel des comptes comptables - Règles de fonctionnement de production des pièces justificatives - Procédure d’alerte de détection d’anomalies

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3.1. Contrôle mensuel des comptes comptables 3.1.1. Hiérarchiser le contrôle mensuel des comptes comptables S’attacher à sigler les comptes comptables par exemple de la manière suivante : N : Normal le compte est intégré, sa régularisation est automatique, l’analyse n’est pas nécessaire Z : Zéro le compte doit se solder dans un intervalle de temps réduit ; dans un espace temps, il doit être à zéro S : Sensible le compte se régularise automatiquement et/ou manuellement, une analyse est nécessaire 3.1.2. Répertorier sur un état récapitulatif le contrôle mensuel Cet état doit reprendre a minima les informations suivantes : - date de contrôle précédent - date de contrôle en cours - numéro du compte - libellé du compte - sensibilité du compte (voir point 3.1.1) - solde précédent