Acquisition de la personnalité

Chapitre 1 : Acquisition de la personnalité

                                 La condition première : la naissance     

Un individus acquiert la personnalité juridique au moment de sa naissance. A partir du moment au l’enfant n’est il peut être considéré comme individu.  

De nos jours, de nombreuses questions se posent sur le fait ou non de reconnaître au non la personnalité au fœtus. Ce qui pose la question au droit a l’avortement. En effet, pour q’un individu acquiert une personnalité, il lui suffit de naître. Un fœtus n’ayant donc pas acquis cette personnalité, peut on le comparer a un individu ou à une chose. Le statut de fœtus n’est donc encore pas claire pour tous le monde, du fait de la différence des points de vues.

                                        Les autres conditions

Ils existent deux autres conditions pour acquérir la personnalité juridique, en effet il faut constater que l enfant est née vivant et viable.

- être née vivant : cela ne pose pas vraiment de difficulté. Il suffit en effet d’avoir respirer au moins une fois pour être considéré comme née vivant.

- la question de la viabilité est plus complexe, on entend par  l’aptitude à la vie, c’est la capacité physiologique à survivre. L’enfant mort née n’est pas un homicide puisqu’il n’a jamais respirer, respirer une fois cause du médecin homicide involontaire.

Si c’est condition ne sont pas remplit il est impossible d’établir un acte de naissance. Mis l’article 79 -1 du code civil permet de dresser un acte d’enfant sans vie. Cet acte aura beaucoup moins d’effet que l’acte de naissance, dans la mesure ou il ne s’agit pas de constater l’existence d’une personnes au sens juridique du terme. On considère qu il s’agit de reconnaître de façon symbolique la mort de cet enfant.  (permet de demander des obsèques)

Cet acte n’établit pas de filiation, l’enfant ne pas être reconnu comme héritier, il est possible de l’obtenir quelques soit l’age du fœtus, seul condition avoir un certificat médicale d’accouchement.

Section 2 : l’extension de la personnalité

On admet qu’un enfant bénéficie partiellement de la personnalité juridique sans réunir les conditions précédentes. La jurisprudence considère que l’enfant simplement conçût doit être considéré comme née chaque fois qu’il a va de son intérêt. Les droit acquis par l’enfant au moment de la conception seront consolider des lors qu’il naîtra vivant et viable.

Ex : en matière de droit sucésorique ; une personne en couple dont un personne enceinte, si la personne décède l’enfant qui pas née ne peut hériter de son père, en vertu de cette règle , l’enfant à naître pourra touché l’héritage de son père, si il décède l’héritage sera remis en cause. (INFANS CONCEPTUS).