Introduction historique au droit, le droit romain

Partie 1 : Le droit Romain

Introduction

Les romains ne sont pas les seuls à avoir eu du droit des tribunaux, une administration... C’est l’Orient qui a donné à l’humanité ses premières grandes civilisation. L’écriture apparait vers 3000 ans avant JC. L’histoire du droit va alors pouvoir apparaitre car elle peut s’appuyer sur des témoignages directs. Les populations se sédentarisent, s’organisent, et se dotent d’une religion en étroite relation avec le pouvoir. Ces empires orientaux sont les premiers foyers de vie collectives organisée. Ces droits présentent des analogies marquées par la religion et par la morale. On a retrouvé des codes et notamment ceux d’Hammourabi (une des plus anciennes lois écrites retrouvée).

Les romains dans l’antiquité arrivent les derniers et sont déjà des héritiers. Ils ont une supériorité géographique, technique et historique. Une supériorité géographique car leurs droits furent appliqués dans un très vaste empire. Une supériorité technique car ce sont les premiers à avoir des juristes et des livres de droit. On les appels des juristes consult. Les juristes vont donner des définitions, et vont poser des principes. Une supériorité historique car après 530 et l’empereur justinien à Constantinople, le droit romain a été conservé.

1. Les grandes étapes de l’histoire politique romaine

Il y a eu trois régimes qui se sont succédé royauté, république, empire.

1. La royauté -753 à -509

Il faut distinguer la légende de Remus et Romulus et l’archéologie. On pense que Rome a été fondé sur le mont palatin. Les archéologues se sont rendu comptes qu’il y a eu différentes peuplades. Les étrusques auraient fondé Rome environ au VIIème siècle av JC. L’autorité appartient à un roi. Elle domine leur voisin appelé les latins. Sept rois vont se succéder à Rome. Le dernier roi va se faire chasser en -509 par un soulèvement de la population. Renversement du régime politique pour installer une république.

1. La république -509 à -27

En -509 une brusque révolution va jeter les bases du gouvernement et va donner le pouvoir a un groupe d’homme aristocrates. Chez les romains on parlait des patriciens pour les aristocrates et des plébéiens pour le peuple. Les patriciens prennent le pouvoir. Au cours de cette période Rome s’agrandit, les institutions se développent. Cependant des révoltes s’engagent entre les patriciens et les plébéiens. Ces derniers veulent l’abolition des classes. Cette république, c’est le commencement de l’extension territoriale. Il y a beaucoup de guerres d'où les romains sortent quasi à chaque fois victorieux. La république romaine domine de plus en plus de territoires. Rome possède alors une position stratégique notamment avec le bassin méditerranéen. Cette république est néanmoins renversée à cause des conflits et fait place à l’empire.

1. L’empire -27 à 476

Haut empire -27 à 284

→ C’est un régime impérial, avec un gouvernement d'un seul empereur : l’imperator, aidé par un sénat. L’apogée de l’empire se déroule à ses premiers siècles. Au troisième siècle la décadence débute. Il y a une grave crise politique et des difficultés d’ordre économique avec en plus la religion apparue avec jésus qui prend de plus en plus d'ampleur. Les Chrétiens sont persécutés et il y a de nombreuses distensions entre les chrétiens et les non chrétiens.

Bas empire 284 à 476

→ L’État romain devient de plus en plus bureaucratique et est dépassé par les difficultés d’ordre économique et religieux. Les romains essaient d’y répondre en légiférant par une législation contraignante. En 395, on constate que l’empire est beaucoup trop grand pour être dirigé par un seul empereur. On divise donc en deux cet empire romain avec deux empereurs. A l’Est, il y a un empire romain dit d’Orient avec Constantinople comme capitale. A l’Ouest il y a l’empire romain dit d’occident avec Rome comme capitale. Cet empire, va s’effondrer sous les coups des barbares en 476. Il n’y a donc à ce moment-là plus d’empire romain d’occident. Mais il reste celui d’orient. Il n’y a plus aucun contact entre ces deux empires. Celui-ci survivra pendant plus de 1000 ans. Cet empire romain d’orient nous intéresse jusqu’à la fin du règne de justinien en 565.

1. Les grandes étapes de l’histoire juridiques romaines.

L’histoire juridique romaine commence en -753 et termine en 476.

On distingue trois grandes périodes : l’ancien droit, le droit classique et le droit du bas empire.

1. L’ancien droit -753 au IIème Siècle av JC

On rencontre un droit très primitif, très formaliste, un droit d’une petite société rurale. Mais il se dégage cependant un tempérament juridique romain.

1. Le droit classique IIème siècle av JC à 284 après JC

Surnommé les cinq siècles de brillance, c’est le temps de la grandeur de Rome et de l’apogée du droit. C’est à cheval avec la république et l’empire. Rome est la capitale de la méditerranée. C’est la première fois qu’il y a un empire aussi grand. Cette extension géographique va provoquer une transformation de la population et du droit. Il faut changer le droit car il y a beaucoup plus de gens. Cela appel à des procès plus rapide et à des règles plus souples. C’est la transformation romaine qui a fait évoluer le droit. Les romains dans leurs conquêtes vont conquérir la Grèce. Les contacts avec la Grèce étaient de plus en plus étroits à partir du deuxième siècle av JC. Cela va permettre aux romains d’évoluer et de perfectionner leur droit sur le plan de la méthodologie, la philosophie et de la morale.

• Méthodologie : les grecs avaient cultivé l'art de la dialectique l'art de raisonner juste. Aristote (un grec) avait mis au point une logique scientifique qui insistait sur des choses qui pouvaient paraitre évidente, sur la rigueur des définitions, sur la précision des concepts, sur l’importance des classifications. Les romains vont prendre ces méthodes qu’Aristote avait pour la philosophie sur le droit.
• Philosophique : les romains vont être initiés à la pensée philosophique des grecs ce qui va favoriser l’approfondissement des pensées juridiques. La notion de consentement, de bonne et mauvaise foi, de légitime défense vont apparaitre.
• La morale : le droit romain au départ était un « petit » droit rural et formaliste. Avec la pensée grecque la notion de justice commence à entrer en scène. Est-ce juste ou est-ce injuste ? Chaque cas est différent et il faut analyser les contextes.

Tout cela pendant cette période de cinq siècles va contribuer à faire un droit romain au niveau technique et intellectuel qui n’avait jamais été égalé. On appelle ça le grand éclat de l’Age classique romain.

1. Le droit du bas empire ou post classique 284 à 476

Cette période est marquée par de nombreux changements sociaux et par le triomphe du christianisme.

Chapitre 1 : les sources du droit romain

       République romaine : de -510 à -40 
     Empire romain : de 20 à 360 
     Empire romain d'Orient : de 405 à 1453 
     Empire romain d'Occident : de 405 à 480 

http://www.cartesfrance.fr/histoire/cartes-gaule-romaine/carte-evolution-empire-romain.html

Introduction

Il y a deux termes de sources de droit : coutumes et lois.

• Coutume : du latin consuedo idée de s’habituer ensemble. Ce mot a toujours fait partie du vocabulaire juridique. En matière de droit tous les peuples commencent par là. C’est un usage juridique oral consacré par le temps et accepté par la population d’un territoire déterminé. La coutume tient sa force juridique du consentement populaire. Ce consentement populaire se manifeste par la répétition et l’ancienneté de la règle.

• La loi : c’est un acte ou une décision qui émane des autorités publiques et qui formule des règles générales obligatoires.

Section 1- l’ancien droit romain et ses sources

De 753 av JC – IIème siècle av JC

Jus = droit = fas

Jus désignait le droit laïque le droit de la cité

Fas va désigner le droit religieux il désigne ce que les dieux ont révélé par leur parole.

A Rome le droit va se dégager assez vite de la religion. On va voir très vite disparaitre le fas pour garder que le jus. Le droit va se laïciser.