Introduction historique au droit : les origines du droit dans le bassin méditerranéen

Intro historique au droit

              Manuel : Intro historique au droit de la chute de l’empire romain à la confiscation

De l’apparition du droit jusqu’à l’avènement du droit Romain

1. Les origines du droits dans le bassin méditerranéen

Certaines zones géographiques vont mettre en place un droit (bassin du Tibre, Mésopotamie qui sont actuellement l’Irak et la Syrie…)  Il y a dans ces zones des populations qui deviennent sédentaires qui cultivent pour la société

En l’an 3000 avant JC apparait l’écriture dans ces régions  

1- l’origine divine des 1ers droits

           a- les droits cunéiformes

C’est droit cunéiformes sont lié à une sorte d’écriture (écrire sur une plaque d’argile avec des clous). Cette 1ère écriture était là pour organiser la société.

Elles ont quelques caractéristiques :

• Pas scientifique
• Pas de doctrine (pas de réflexion sur le droit)
•  Relève de l’expérience (droit empirique).
•  Elle répond à un moment a un problème (droit casuistique)
• Ce son des droits qui ont toujours une inspiration divine
• Il n’est pas prévu de les faire évoluer

Exemple : le code Hammourabi (1750 avant JC) C’est l’exemple parfait de-u droit cunéiforme :

• A une représentions de Dieu. Hammourabi a créé ce droit en fonction des ordres de Dieu
• Une phrase qui condamne une personne si elle ne respecte pas le code car le code ne peut être changé

On pratique toujours des ordalies qui sont les jugements divins (recourir à une preuve divine)

Exemple : l’ordalie fluviale (s’il a un vol sans preuve ou sans témoin l’accusé rentre dans le fleuve, s’il flotte il est innocent mais si il coule est coupable)

b- le droit hébraïque

Un droit religieux et relevé du cas par cas (casuistique)

Elle est dirigée par des livres qui composent la Thora :

• La genèse
• Exode
• Lévitique
• Nombres
• Deutéronome

Elle est inspirée du divin qui ont permis à Moise d’écrire les 10 commandements, le code de l’alliage et le code sacerdotale

Mais a la différence du droit cunéiforme est que le droit hébraïque peut être interprété par le juge

On pratique l’ordalie

Exemple : ordalie des eaux amers (pour prouver l’adultère de la femme : Si le juge a des doutes la femme boit une eau avec de la poussière. Si elle est coupable son corps se détériore)

2- le monde grecque et l’émancipation de la tutelle divine

  Avant cette domination d’Athènes dans l’histoire d’autre cité on fait évoluer le droit.

Les droits grecque ce détache de la tutelle divine

Avant la démocratie ils se rabattaient sur l’âge des Tyrans (7 et 6 siècle avant JC).

 En effet les Tyrans étaient les seuls décideurs de toute une cité qui sont des législateurs au plein pouvoir. Ils sont issus de l’aristocratie ce qui fait qu’ils peuvent monterai pouvoir grâce a des crise sociale et économiques.

Ils vont intervenir pour remettre de l’équilibre et de l’équité (distribution des terres)

Aristote va mettre

Plusieurs tyrans connus :

• Lycurgue (Sparte)
• Dracon (cité de Mytilène)
• Salon (Athènes)

La 2eme étapes c’est de donner la démocratie au peuple. Une cité avant même d’Athènes va commencer a faire parler son peuple (cité de Gortyne) au 5eme siècle avant JC

Avec les textes retrouvés il est montré cette cité appelaient aux dieux mais rappelait quand même que le peuple était décideur « les gortyniens ont votés et décrètes ce qui suit ». Les gortyniens avaient écrit ces lois pour faire du droit Privée et public

Le régime démocratique est l’exemple de l’acceptation des droits pas le peuple.

Athènes a des institutions et des lois pour organiser la cité :

• La 1ère institution c’est l’Ecclésia qui est l’assemblé du peuple. Pour être membre il faut avoir 17 ans et être un homme. (70 000 citoyens)
• Il était facile de faire une proposition de loi car tout le monde pouvait en proposer donc ils ont mis en place une autre institution qui est la Boulé (les membres sont tirés au sort). Elle donne son avis sur la loi, si elle est valable l’ecclésia accepte mais si elle est rejetée par la Boulé elle sera refusée

Les athéniens ont un problème dans le changement de la loi de pratiques sont alors mise en place :

• Action d’illégalité : elle est menée contre tout projet de loi qui pourraient déstabiliser la cité. C’est un moyen pour encadrer la loi et d’éviter de changer trop souvent

Exemple : loi pour abaisser la majorité de 17 à 15 ans qui mettrait e périple l’équilibre de la cité.

L’ecclésia votre contre cette loi pour éviter le déséquilibre

On peut aussi ostraciser (exclusion de la cité, peine de mort...) ce qui permet d’éviter l’extrémisme

• La révision des lois : Une commission législative composé de nomothètes. 10 personnes qui décident de réviser une loi ou pas (nomos : lois, cefisma : décret 2 types de loi)

Le citoyen va être amené a parler devant les nomothètes pour montrer ses arguments

B-l’apport majeur du droit Romain

a- Rappel institutionnel

Trois régime se succède à Rome :

• Royauté (-753 à 509 avant JC)

• République (-509 à -27 avant JC)

Il y a 3 pouvoirs :

• La magistrature
• L’assemblée du peuple (les comices) : dans les commises les votes sont fait du plus riches au plus pauvre
• Le Sénat : les sénateurs sont d’ancien de la magistrature issus de la nobilitas

Cela peut sembler être l’égalité entre les 3 pouvoirs mais elle est majoritairement gérée par la nobilitas (0,5% de la population).

• Empire (-27 avant JC à 476)

Le 1er à vraiment être empereur est Octave Auguste

Il y a 2 périodes qui se séparent :

• Le principat (-27 avant JC à 284)

La 1ère partie était la montée de Rome, les empereurs ne se considéraient pas empereur et s’appelaient princeps.

• Le dominat (284 à 476)

L’empereur deviennent absolutiste et décident tout seul mais prennent des conseils

      + 312 : Pour la 1ère fois l’empereur se convertit au christianisme

      + 316 : la création de Constantinople (2ème capitale)

Constantinople est crée pour faire face au barbare car Rome est trop loin des frontières

      + 395 : Création de la Tétrarchie

C’est couper empire romain en 2 avec l’empire romain d’occident dont la capitale est Rome) (fin 476) et d’orient dont la capitale est Constantinople (ça (fin 1453)

Justinien fait la plus grande codification du code de 527 à 565

1. L’état du droit de la royauté a la république

En – 753 avant JC le droit est encore religieux et dirigé par les pontifes mais très rapidement de magistrat appelé consule vont avoir la main mise sur le droit romain :

• Ils doivent s’occuper du calendrier judiciaire
• Ils sont les seules a pouvoir faire un procès (sa recevabilité)

Les consules font parties du patriciat qui sont les familles plus riches.

La plèbe va mettre une pression pour limiter « l’imperium » (pouvoir) des consules et vont obtenir ce qu’ils veulent en – 454 avant JC, car les consules vont leur donner du pouvoir et de ce pouvoir va naitre le décemvir. Le décemvir va mettre en place la loi des 12 tables en – 451 avant JC.