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Introduction historique au droit.

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Par   •  8 Février 2017  •  Cours  •  1 020 Mots (5 Pages)  •  1 200 Vues

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INTRO HISTORIQUE AU DROIT

Qu’est ce que le droit ?

-régule les rapports sociaux ;

Règle de droit : règles impératives sanctionnés par la justice.

Il y a différentes définitions du droit, mais en gros on ne peut pas définir le droit.

Définition classique du droit :

-Justice pris dans un sens moral, ce qui est juste est droit et ce qui est droit est juste. 

Aristote défini le droit : dikaion (droit), on considère que le droit et la loi sont au service de l’idée de justice. Le législateur doit faire ce qui est juste il doit transcrire dans la loi positive# ce qui est juste.

#Une loi qui est posé (écrite et active).

Le droit et le juste ce confonde et le droit est au service du juste, le juste à 2 sens :

-1ere choses :Une personne juste est une personne qui se soumet aux lois.

-2eme choses :Respecter la place et les fonctions des autres citoyens c'est à dire ne pas empiéter sur les droits et les biens (richesse) des autres citoyens.

Les droits fondamentaux font partis des droits naturels.

Mais les droits naturels n’existent pas.

Dans la conception classique on distingue droit et loi, le droit naturel est supprimé à la loi et la loi doit se conformer aux droits naturels

La justice à 2 fonctions :

-Faire respecter la loi.

-Si la loi est mauvaise ou imparfaite, créer la loi.

Jurisprudence (droit créer par le juge ou interprété par le juge)

2eme fonctions du juge : Rendre à chacun le siens.

Mais c'est une conception qui présente beaucoup d’incohérences (défauts), il n’y a pas de définition unique et universelle de la justice, le droit la justice comme valeur n’existe pas.

Essayons de définir le droit comme un chose complexe ;  le droit peut être un outil de la domination ceux qui créent le droit imposent des valeurs aux autres mais généralement des valeurs qui sont les leurs mais que tout le monde doit respecter même si il ne la partage pas.

Le droit est aussi un outil de la domination politique , c’est un enjeux politique, il y a une concurrence entre les groupes sociaux pour le droit de dire, de faire le droit. On va organiser cette lutte dans un espace politique, sociale bien déterminé.

Le droit c'est un art, une technique, un savoir faire, qui demande d’être maîtrisé.

Qui manipule le droit ? c’est le juriste. Le droit est le monopole du juriste, le droit sert aussi à définir un groupe sociale en partie, un groupe sociale qui a une histoire, une fonction politique et sociale.

Pourquoi y a-t-il du droit ? Parce que les juristes ont réussis à l’imposer.

Il n’y a pas de progression (de mieux en mieux) dans le droit, il y a une histoire longue de processus.

Un bon juriste n’est pas seulement celui qui connaît la règle, il faut le savoir faire pour comprendre le droit,  c’est celui qui sait décrypter le droit, qui sait le rendre applicable, il faut une culture juridique, l’histoire peut aider doit aider à acquérir le savoir faire du juriste.

Le droit est le produit de l’histoire et il y a de l’Histoire dans le droit.

Le droit est une création historique, il est le produit d’un contexte, et quand ce contexte change le droit évolue.

Il y a deux types de contextes que l’on va utiliser, il y a :

-Production du droit et son application.

-Le contexte de l’application de la norme.

1ere partie : La source historique du droit.

Dans cette première partie, on va essayer de comprendre la relation qui entre le droit c'est à dire essayer de comprendre pourquoi l’histoire est une source de droit.

Problématique : le droit est une construction humaine, il n’y a pas de droits naturels.

Tout le droit est créée par l’homme, par la société. L’organisation du droit à un moment donné est le reflet, la conséquence de l’équilibre des rapports de forces sociaux, autrement dit pour comprendre le droit il faut décrypter les contextes sociaux et politiques.

Chapitre premier : La production historique du droit. 

Problematique : Est ce que toutes les sociétés connaissent le droit ?

Nous verrons dans un premier temps 1) il est faux de dire que toutes les sociétés connaissent le droit ; 2)  mais à l’heure actuelle on assiste à la diffusion du droit, à la mondialisation du droit.

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