Le pouvoir éxécutif TD

Plan détaillé

I/ Un pouvoir exécutif fort

A/ La suprématie du Président de la République

B/ Le rôle du Sénat

II/

A/

B/

Critère majeur du régime présidentiel : Pas de moyens de pression réciproque ( pas de motion de censure, de dissolution et de question de confiance).

Le pouvoir exécutif dans un régime présidentiel est mono céphale ( a une tête).

Cependant aux Usa les pouvoirs législatifs et exécutifs peuvent s'influencer par le Check and Balances (freins et contre poids)

Le président a des moyens d'action sur le Congrès. La première mesure est le Discours sur l’État de l'union prononcé par Le président de la République. La seconde mesure est le Parlementarisme de couloir. Il y a également le veto législatif. Il existe 2 types de veto que le chef de l’État peut utiliser. Le chef de l'état, dans les dix jours qu'il faut pour promulguer une loi, peut s'opposer à cette dernière. C'est le veto express. Il y a aussi le veto de poche. Ce dernier refuse une loi. Il ne s'exprime pas sur celle ci ce qui fait qu'elle est annulé. On voit donc que même sans moyens de pression l’exécutif peut influencer le législatif. On va voir que ça peut aussi être l'inverse.

Sur le plan budgétaire le Congrès peut fortement influencer le pouvoir exécutif.

Le Congrès peut également démettre le chef de l’État de ses fonctions. Exemple affaire 1999 Bill Clinton et Monica, le « sexy gate ». Le Congrès peut alors faire une « procédure d'impeachment ».

Correction

Le régime présidentiel est sur le plan philosophique est la première application des théories des Lumières notamment celle de la séparation des pouvoirs développée par Montesquieu dans « L'esprit des lois ». L'exemple historique et contemporain, l'archétype est le régime américain. L'étude de ce jour va se faire à travers l'exemple du Second Empire. Qu'est ce que le Second Empire ? Le Second Empire s'est constitué à la suite du Coup d'état du 2 Décembre 1851 perpétré par Louis Napoléon Bonaparte. Il a mis fin à la seconde République. Cela suppose que pour comprendre le Second empire, il faut analyser la seconde République et notamment sa Constitution, du 4 Novembre 1958. Il faut préciser au passage que la 2ème République a été la 3ème tentative de mise en œuvre d'un régime présidentiel. La première fut celle de la période révolutionnaire avec la Constitution de 1791. La seconde fut l'expérience du Premier Empire (1795-1814) avec Napoléon Bonaparte. Pour en revenir à la deuxième République, la Constitution de 1848 était marqué par la Suprématie de l’exécutif et la neutralisation du pouvoir législatif. Entre autre le chef de l’État était élu pour un mandat de 4 ans, renouvelable après un intervalle de 4 ans. Or, le Prince président de l'époque, Louis Napoléon, neveu de Bonaparte, avait été élu avec une écrasante majorité. Ce fait rendait dérisoire sa mise à l'écart au bout de 4 années de mandat. Après une série de conflits avec l'Assemblée législative de l'époque, le Coup d'état du 2 Décembre 1851 était devenu inévitable d'autant plus que le titulaire du pouvoir exécutif disposait aussi de la force. On peut alors affirmer que l'apocalypse de Jules Grévy fut ainsi réalisé et marque le retour de l'empire et donc de la monarchie. A ce niveau, il convient alors de s'interroger sur la nature profonde de ce régime. Fut-il présidentiel ?