Les composantes de la rémunération brute

CHAPITRE 1 – LES COMPOSANTES DE LA REMUNRATION BRUTE

• Salaire de base (Sdb) : 151,67H

• Contrat de travail
• CCN
• SMIC : 10,57€

• HS :

• 110 (A.C 115-120)
• 120
• 150
• 200

• HC :

• 110
• 125

• Tps de pause rémunéré
• Absences (on enlève de sa paie; - )
• Primes (peuvent être en haut quand elles sont dans les HS)

• Exceptionnel
• D’objectifs
• D’innovation
• De chaleur
• De transport
• Cooptation = RH qui la crée pour le coût de piston qu’on rémunère

Les primes trouvent leur source soit dans la CC, éventuellement à travers un accord collectif suite à une NAO par exemple. Ce peut être aussi dans le contrat de L, ou aussi elle peut être le fruit d’un usage. Ça peut être aussi un acte unilatéral de l’employeur…

Les primes présentent une difficulté majeure, car parfois elles rentreront dans la base de calcul des heures supplémentaires parce que attachées au travail effectif, liées au travail, alors que dans d’autre cas elles seront de simple périphérique de la rémunération sans atomes crochus avec le travail effectif. Exemple : une prime de naissance, dans ce cas ces primes ne rentrent pas dans la base de calcul des heures supplémentaires.

Remarque : ATTENTION⚠ quel que soit la nature de la prime et ce qu’elle récompense, elles sont dans la base cotisable et imposable. C’est-à-dire, dans la rémunération brute.

Sauf disposition gouvernementale contraire.

Il convient de distinguer la notion de primes et d'indemnité. Une indemnité quant à elle, est parfois imposable et cotisable ou parfois totalement exonérée.

Il convient de s’interroger sur ce que récompense la prime. Ce qui nous éclairera, sur la nécessité ou non, de la positionner en dessous du salaire de base, dans la mesure ou d’autres éléments de paies devront l’inclure dans leur base de calcul. Ou bien, la positionner bien après le travail effectif parce que étrangère au travail effectif.

Les primes qui ne sont pas liées au travail ne rentrent pas non plus dans le calcul du congé payé. Car, le congé payé est “produit” à travers du travail effectif. Seront d’ailleurs expressément écartés du calcul du congé payé les primes exceptionnelles aléatoires (=déconnecté du travail)

Illustration sur la distorsion de l’interprétation et ses effets sur la paie :

s’agissant de la prime d’ancienneté :

• Elle peut récompenser la fidélité du salarié année sur année. Cette prime n’a donc pas lieu d’être influencée par la volumétrie des heures (qu’il fasse 173h ou 1974 h, on paie la fidélité donc on s’en fou). Dans ce cas, elle n’a pas lieu de rentrer dans la base de calcul du sdb , D'ailleurs certaines CC qui prévoient une prime d’ancienneté ont définies une autre base de calcul que le salaire de base, c’est le cas notamment de la métallurgie. Où, la prime d’ancienneté est calculé sur la R.M.H (Rémunération minimale hiérarchique = nettement inférieur à la rémunération annuelle garantie RAG)
• Pour certaines entreprise, la prime d’ancienneté récompense la présence, donc plus il est présent plus il est récompensé, dans ce cas-là elle est influencé par la volumétrie des heures donc en haut additionner au salaire de base

Si les sources de droit sont imprécises ou muettes, il nous faudra appliquer le principe de faveur au salarié. C’est-à-dire qu’on le prend en compte dans la base du calcul du SDB. Au moment de la création d’un prime, le service RH sera particulièrement attentif à la rédaction des modalités d’acquisition de cette prime et de ses conséquences en paie.

• Indemnités

• De déplacement
• De congés payés
• Compensatrice de congés payés
• De fin de contrat
• Clause de NC
• Fin de missions (intérimaires)
• Journalière de sécurité sociale "re Brutalisées"
• De préavis

• Avantages en nature

• Logement
• Nourriture
• Véhicule
• Outil issus des NTIC
• Éléments assortis à une clause de mobilité

• Les Frais professionnels dans certains cas et dans une certaine limite

La rémunération brute sert de base au calcul des cotisations sociales, salariales et patronales. Cette rémunération brute peut être prise dans sa totalité, selon un %, dans la limite de 1 ou plusieurs plafonds SS. Selon la nature de la cotisation sociale concernée.

Applications : 

ARRONDI A LA DEUXIEME DÉCIMALE APRÈS LA VIRGULE (0,855 -> 0,86)

SI on nous dit rien, tjr 151,67H

Exercice 1 :

SDB = 1850€ …. 151,67H

Ce mois il a effectué

10HS (125)

2HS (150)

RB = ?

Pour savoir le taux horaire : 1850/151,67 = 12,20€

HS à 125 : 12,20 x 1,25 x 10 = 152,5€

HS à 150 : 12,20 x 1,50 x 2 = 36,6€

RB = 1850 + 152,5 + 36,6 = 2039,1€

Exercice 2 :

SDB = 1612€

Entré le 01/01/2002

Coef 175 CCN

La CCN prévoit une prime d’ancienneté calculée sur la base de la RMH

Pour mémoire : coef 175 RMH : 850€

Si :

3 ans < x < 6 ans = 5%

6 ans < x < 9 ans = 6%

9 ans < x = 12%

RB = ?

10 ans d’ancienneté donc : 12%

Calcul de la prime = 850€ x 12% = 102€

RB = 1612 + 102 = 1714€

Exercice 3 :

SDB = 2155€…. 151,67€

Ce mois : 3HS à 125

Entré le 01/01/2012
Coef 215 CCN
La CCN prévoit une prime d’ancienneté calculée sur la base de la RMH. Tient compte du travail effectif

Pour mémoire : coef 215 RMH : 1200€

Si :

3 ans < x < 6 ans = 5%

6 ans < x < 9 ans = 8%

9 ans < x < 12 = 10%

12 ans < x = 15%

RB= ?

Pour avoir le taux horaire de la prime d’ancienneté : 1200 / 151,67 = 7,91€

On calcule les HS sur la prime d’ancienneté :

7,91 x 1,25 x 3 = 29,66€

La base de la prime d’ancienneté s’élève donc à : 1200 + 29,66 = 1229,66€

La prime d’ancienneté est donc de : 1229,66 x 10% = 122,97€

SDB : 2155

On calcule les HS sur le SDB  ; HS à 125 : 3 x 1,25 x 14,2 =53,25

RB = 2155 + 53,25 + 122, 97 = 2331,22€

CALCULER LES HS SUR LA PRIME D'ANCIENNETÉ QUAND C'EST DIT QU'ON TIENT COMPTE DU TRAVAIL EFFECTIF

Exercice 4 :

SDB : 1718€

Prime de farine volante : 90€/151,67

Ce mois :

4HS à 110

4HS à 125

SI ON NOUS DIT RIEN, ON FAIT UN PARAGRAPHE EXPLIQUANT QU’ON APPLIQUE LES SOURCES DE DROIT (CCN) SELON CE QU’ON ESTIME ÊTRE JUSTE/CORRECTE EN FAVORISANT SOIT LA DIRECTION SOIT EMPLOYÉS (COMPTER DANS LE TRAVAIL EFFECTIF POUR EMPLOYER)

1ère solution : côté direction

SDB : 1718€

HS 110 : 4 x 1,10 x 11,3 = 49,85€

HS 125 : 4 x 1,25 x 11,3 = 56,65€

Prime :

90/151,67 = 0,59

0,59 x 159,67 ( 151,67 + les 8HS) = 94,72€

RB = 1718 + 49,85 + 56,65 + 94,72 = 1919,22€

2ème solution : côté employés

SDB : 1718

Primes : 90

= 1718 + 90 = 1808

1808/151,67 = 11,92

HS 110 : 11,92 x 1,10 x 4 = 52,44

HS 125 : 11,92 x 1,25 x 4 = 59,6

RB = 1808 + 52,44 + 59,6 = 1920,04€

Exercice 5 :

SDB : 2118

La CCN prévoit une prime de graisse de 105€/151,67 sachant que la graisse est de + en + difficile à enlever au fur et à mesure des heures travaillés dans la journée

Ce mois :

Semaine 1 : 37H -> 2HS à 125

Semaine 2 : 41H -> 6HS à 125

Semaine 3 : 44H -> 8HS à 125 et 1HS à 150

Semaine 4 : 43H -> 8HS à 125

Nous estimons que la CCN prévoit de rémunérer les 8è HS de chaque semaine civile à 125 puis les suivantes à 150.
Nous estimons qu’il faut majorer les HS pour le calcul de la prime au vue de la difficulté du métier.

SDB : 2118 + 105 = 2223 / 151,67 = 14,66€

HS 125 : 24 x 14,66 x 1,25 = 439,8€

HS 150 : 14,66 x 1,50 = 21,99€