Composantes et typologie du risque opérationnel

euvent le générer. Ces événements constituent la catégorisation centrale des causes de pertes opérationnelles .les sept catégories principales d'événements sont les suivants :

1- Fraudes internes : pertes dues à des actes visant à frauder, détourner des biens ou des règlements, la législation ou la politiques de l'entreprise impliquant au moins une partie interne à l’entreprise.

Exemple : Transaction non enregistrée intentionnellement, Détournement de capitaux, d'actifs, Contrefaçon, Destruction malveillante de capitaux...

2- Fraudes externes : pertes dues à des actes visant à frauder, détourner des biens ou des règlements, la législation de la part d'un tiers.

Exemple : Vol, contrefaçon, piratage, vol d'informations

3- Pratiques en matière d'emploi et de sécurité sur le lieu de travail : pertes résultant d'actes non conformes à la législation ou aux conventions relatives à l'emploi, la santé ou la sécurité, de demandes d'indemnisation ou d'atteinte à l'égalité ou actes de discrimination.

Exemple : Questions liées aux rémunérations, avantages liés à la résiliation d'un contrat, Activités syndicales, rémunération du personnel…

4- Client, produits et pratique commerciales : pertes résultant d'un manquement non - intentionnel ou du à la négligence, à une obligation professionnelle envers des clients spécifiques, ou de la nature ou conception d'un produit.

Exemple : Connaissance de la clientèle, conformité, diffusion d'informations, Atteinte à la vie privée, Vente agressive, Opérations fictives…

5- Dommages aux actifs corporels : Destruction ou dommages résultant d'une catastrophe naturelle ou d'autre sinistre.

Exemple : Tremblement de terre, cyclone, Vandalisme, terrorisme.

6- Dysfonctionnement de l'activité et des systèmes : Pertes résultant de dysfonctionnement de l'activité ou des systèmes (informatique et télé- communication).

7- Exécution, livraison et gestion des processus : Pertes résultant d'un problème dans le traitement d'une transaction ou dans la gestion des processus ou de relation avec les contreparties commerciales et fournisseurs.

Exemple : Mauvaise communication, erreur de saisie de donnée ou erreur de chargement, non respect des dates limites, anomalie du système, erreur comptable, non respect des reporting réglementaires, Etats externes imprécis, documents légaux manquants ou incomplets.

1.5 Les métiers de la banque générant le risque opérationnel

Les lignes de métiers qui peuvent générer le risque opérationnel identifiées par le comité de Bâle2 sont les suivantes :

1- Financement des entreprises : financement d'entreprise, collectivité locale et administration publique, les banques d'affaires et service et conseil.

2- Négociation et vente : c'est l'activité de marché, tenu de marché, vente d'action, prise de position pour compte propre et trésorerie.

3-Banque de détail : c'est l'activité pour les particuliers : prêt et dépôt ; les cartes ; banque privée.

4-Banque commerciale : assure le financement des exportations et du commerce ; affacturage ; crédit bail et les prêts...

5- Paiement et règlement : pour la clientèle extérieure ; transfert de fond, compensation et règlement...

6-Fonctions d'agent : conservation, prestation d'agent aux entreprises.

7- Gestion d'actif : c'est la gestion des portefeuilles.

8- Courtage de détail.

SECTION 2 : Gestion du risque opérationnel

La gestion du risque opérationnel se situe à un tournant de son évolution. De nombreuses approches ont été développées à travers différentes branches d’activités, mais beaucoup d’institutions s’efforcent de les rendre pleinement efficaces en les intégrant réellement dans la gestion quotidienne de leur activité notamment la Banque Zitouna.

2.1 Approches de gestion de risque :

Le dispositif décrit ci-après présentes quatre méthodes de calcul des exigences de fonds propres au titre du risque opérationnel, par ordre croissant de complexité et de sensibilité au risque :

* Approche indicateur de base.

* Approche standard.

* Approches standard alternatif.

* Approches de mesures avancées (AMA).

Les banques sont invitées à passer de l’approche la plus simple à la plus complexe à mesure qu’elles développent des systèmes et des pratiques de mesure plus élaborés du risque opérationnel. Les critères d’agrément des approches standard et AMA sont exposés ci-après.

Les banques à dimension internationale ou exposées à un risque opérationnel important (établissements spécialisés offrant des services de traitement de cartes de paiement, par exemple) sont censées utiliser une formule plus élaborée que l’approche indicateur de base et correspondant à leur profil de risque.

Une banque sera autorisée à utiliser les approches indicateur de base ou standard pour certaines parties de ses activités et AMA pour d’autres, à condition de satisfaire à certains critères minimums.

Un établissement ne pourra pas, sans l’approbation de la banque centrale, revenir à une approche plus simple après avoir été autorisé à utiliser une approche plus élaborée. Toutefois, si une autorité détermine qu’une banque ne répond plus aux critères d’éligibilité à une approche donnée, elle peut lui demander de revenir à une approche plus simple pour une partie ou l’ensemble de ses activités, jusqu’à ce qu’elle satisfasse aux conditions posées par la banque centrale pour utiliser à nouveau l’approche plus élaborée.

1) Approche indicateur de base :

L’approche indicateur de base est appliquée au titre du risque opérationnel, les banques appliquant cette approche doivent détenir des fonds propres correspond à la moyenne sur les trois dernières années d’un pourcentage fixe (alpha) de leurs produits annuel brut moyen positif.

Il convient d’exclure les chiffres d’une année pour laquelle le produit annuel brut est négatif ou égal à zéro du numérateur et du dénominateur.

La banque centrale examinera l’exigence de fonds propres utilisée par la banque en regard du risque opérationnel. Si les résultats manquent de crédibilité, les autorités envisageront une action dans le cadre du deuxième pilier.

Comme l’Approche Indicateur de Base constitue la méthodologie élémentaire, le présent dispositif ne soumet son utilisation à aucune condition spécifique. Les banques appliquant cette approche sont toutefois appelées à respecter les recommandations relatives aux saines pratiques de gestion du risque opérationnel.

2) Approche standard :

Dans l’approche standard, les activités des banques sont réparties en huit lignes de métier (financement des entreprises, activités de marché, banque de détail, banque commerciale, paiement et règlement, fonctions d’agent, gestion d’actifs et courtage de détail).

Pour chaque ligne de métier, le produit brut sert d’indicateur global approché du volume d’activité et, partant, du degré d’exposition au risque opérationnel ; l’exigence de fonds propres est calculée en multipliant le produit brut par un facteur (bêta) spécifique. Il convient de noter que, dans l’approche standard, le produit brut se mesure par ligne de métier et non pour l’ensemble de l’activité de l’établissement.

Lignes de métiers | Bêta |

Financement des entreprises (β1) | 18 % |

Négociation et vente (β2) | 18 % |

Banque de détail (β3) | 12 % |

Banque commerciale (β4) | 15 % |

Paiement et règlement (β5) | 18 % |

Fonctions d’agent (β6) | 15 % |

Gestion d’actifs (β7) | 12 % |

Courtage de détail (β8) | 12 % |

3) Approche standard alternative :

La banque centrale peut, à sa discrétion, autoriser un établissement à appliquer l’approche standard alternative (ASA), à condition qu’il puisse démontrer que celle-ci apporte une amélioration, permettant par exemple d’éviter un double comptage des risques.

Une fois qu’il aura adopté une approche ASA, l’établissement ne pourra pas revenir à l’approche standard sans l’autorisation de son autorité de contrôle.

Aux termes de l’ASA, l’exigence de fonds propres au titre du risque opérationnel et sa méthodologie de calcul sont identiques à celles de l’approche standard, sauf pour deux lignes de métier