Module 5

ant ou l’installateur afin de connaître leurs modalités de retour des marchandises pour obtenir un remboursement ou un avoir.

Comme décrit ci-dessous, en utilisant le logiciel, vous consentez à ce que Microsoft recueille certaines informations de votre ordinateur pendant l’activation, la validation et pour des services Internet.

Si vous vous conformez aux présents termes du contrat de licence, vous disposez des droits stipulés ci-dessous pour chaque licence acquise.

1. PRÉSENTATION

a. Logiciel. Le logiciel comprend le logiciel de système d’exploitation d’ordinateur. Ce logiciel n’inclut pas les services Windows Live. Windows Live est un service disponible auprès de Microsoft au titre d’un contrat distinct.

b. Modèle de licence. Le logiciel est concédé sous licence en vertu d’une licence par copie et par dispositif.

c. Droits spécifiques aux différentes éditions. Pour connaître les termes de licence qui s’appliquent à une édition spécifique du logiciel, veuillez vous reporter aux sections Termes de licence supplémentaires à la fin du présent contrat.

2. Installation et droits d’utilisation. La licence de logiciel est attribuée de manière permanente au dispositif avec lequel vous avez acquis le logiciel. Ce dispositif est le « dispositif concédé sous licence ». Une partition matérielle ou une lame est considérée comme un dispositif distinct.

a. Dispositif concédé sous licence. Vous êtes autorisé à installer une copie du logiciel sur le dispositif sous licence. Vous êtes autorisé à utiliser le logiciel, au maximum, sur deux processeurs en même temps de ce dispositif. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel sur tout autre dispositif.

b. Nombre d’utilisateurs. Sauf disposition contraire stipulée aux articles « Connexion des dispositifs » (toutes les éditions), « Technologies d’accès à distance » (Édition Familiale Basique et Édition Familiale Premium) et « Autres technologies d’accès à distance » (Édition Intégrale) ci-dessous, un seul utilisateur à la fois est autorisé à utiliser le logiciel.

c. Autres versions. Le logiciel peut intégrer plusieurs versions, telles que les versions 32 bits et 64 bits. Vous êtes autorisé à utiliser une seule version à la fois. Si le fabricant ou l’installateur vous fournit la possibilité de choisir une seule fois entre plusieurs versions linguistiques, vous ne pouvez utiliser que la version linguistique que vous avez choisie.

3. Conditions de licence et/ou droits d’utilisation supplémentaires.

a. Multiplexage. Le matériel ou le logiciel que vous utilisez pour

· regrouper les connexions, ou

· réduire le nombre de dispositifs ou d’utilisateurs qui accèdent directement au logiciel ou qui l’utilisent

(parfois également appelé matériel ou logiciel de « multiplexage » ou de « concentration »), ne réduit pas le nombre de licences dont vous avez besoin.

b. Polices. Pendant le fonctionnement du logiciel, vous êtes autorisé à utiliser ses polices afin d’afficher et d’imprimer le contenu. Vous êtes uniquement autorisé à

· incorporer des polices au contenu selon les autorisations accordées par les restrictions d’incorporation des polices ; et

· les télécharger temporairement vers une imprimante ou un autre dispositif de sortie en vue d’en imprimer le contenu.

c. Icônes, images et sons. Tandis que le logiciel s’exécute, vous êtes autorisé à utiliser mais pas à partager ses icônes, images, sons et supports.

4. Activation OBLIGATOIRE.

L’activation associe l’utilisation du logiciel à un dispositif spécifique. Pendant l’activation, le logiciel envoie des informations sur le logiciel et le dispositif à Microsoft. Ces informations incluent la version, la langue et la clé de produit du logiciel, l’adresse IP du dispositif et des informations dérivées de la configuration matérielle du dispositif. Pour plus d’informations, consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=96549. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Si la licence du logiciel est valide, vous êtes autorisé à utiliser la version du logiciel installée pendant le processus d’installation jusqu’au terme de la période d’activation prévue. À moins que le logiciel ne soit activé, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le logiciel au-delà de la période d’activation spécifiée. Ceci vise à empêcher son utilisation sans licence. Vous n’êtes pas autorisé à passer outre ou à contourner le processus d’activation. Si le dispositif est connecté à Internet, le logiciel peut automatiquement se connecter à Microsoft pour être activé. Vous pouvez également activer le logiciel par Internet ou téléphone. Dans ce cas, des frais de service Internet et téléphonique peuvent s’appliquer. Il est possible que vous deviez réactiver le logiciel si vous modifiez vos composants informatiques ou le logiciel. Celui-ci affichera un rappel d’activation jusqu’à ce qu’il soit activé.

5. VALIDATION.

a. La validation vérifie que le logiciel a été activé et qu’il fait l’objet d’une licence appropriée. Elle vérifie également qu’aucune modification non autorisée n’a été apportée aux fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel. En outre, la validation peut rechercher la présence de certains logiciels malveillants ou non autorisés en rapport avec les modifications non autorisées. Si le processus de vérification de validation confirme que vous êtes titulaire d’une licence valide, vous pouvez continuer à utiliser le logiciel, ou certaines de ses fonctionnalités, ou bénéficier d’avantages supplémentaires. Vous n’êtes pas autorisé à contourner le processus de validation. Cela vise à empêcher l’utilisation sans licence du logiciel. Pour plus d’informations, consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=96550.

b. Le logiciel effectuera occasionnellement une vérification de validation du logiciel. Cette vérification peut être lancée par le logiciel ou effectuée à l’initiative de Microsoft. Pour permettre le fonctionnement correct de la fonction d’activation et des vérifications de validation, le logiciel peut occasionnellement nécessiter des mises à jour ou des téléchargements supplémentaires des fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel. Les mises à jour ou les téléchargements sont nécessaires au fonctionnement du logiciel et peuvent être téléchargés et installés sans préavis. Ces mises à jour et ces téléchargements peuvent vous être fournis par le biais du service Windows Update (le cas échéant) ou par d’autres moyens. Pendant ou après une vérification de validation, le logiciel peut envoyer à Microsoft des informations concernant le logiciel et le dispositif ainsi que les résultats de la vérification de validation. Ces informations incluent, notamment, la version et la clé de produit du logiciel, toute modification non autorisée ayant été apportée aux fonctions de validation, de concession de licence ou d’activation du logiciel, tout logiciel malveillant ou non autorisé lié à ces modifications ayant été trouvé ainsi que l’adresse IP du dispositif. Microsoft n’utilise pas ces informations afin de vous identifier ou de vous contacter. En utilisant le logiciel, vous consentez à la transmission de ces informations. Pour plus d’informations sur la validation et les informations envoyées pendant ou après une vérification de validation, consultez le site http://go.microsoft.com/fwlink/?Linkid=96551.

c. Si, après une vérification de validation, le logiciel est déclaré contrefait, sans licence appropriée ou comme n’étant pas un produit Windows authentique, ou si des modifications non autorisées ont été détectées dans le logiciel, les fonctionnalités et les conditions d’utilisation du logiciel peuvent être affectées, par exemple :

Microsoft peut

· réparer le logiciel, ou supprimer, mettre en quarantaine ou désactiver les modifications non autorisées qui empêchent l’utilisation correcte du logiciel, notamment le contournement des fonctions d’activation ou de validation du logiciel, ou

· rechercher et supprimer tout logiciel malveillant ou non autorisé lié à ces modifications non autorisées, ou

· envoyer une notification indiquant que le logiciel n’a pas de licence appropriée ou qu’il n’est pas un produit Windows authentique

et vous pouvez

· recevoir des rappels pour acquérir une copie sous licence appropriée du logiciel, ou

· être amené à suivre les instructions de Microsoft pour obtenir une licence d’utilisation du logiciel et réactiver ce logiciel

et il est possible que vous ne puissiez pas

· utiliser ou continuer à utiliser le logiciel, ou certaines de ses fonctionnalités, ou

· obtenir certaines mises à jour ou mises à niveau de Microsoft.

d. Vous êtes autorisé à obtenir des mises à jour ou