Aperçu de la tradition juridique oriental

Aperçu de la tradition juridique orientale (droit du proche orient)

Pour les romains là où il y a société il y a droit «  ubi societas ibi ius » cela exprime une vérité incontesté ! Toute société implique l’existence du droit. Un droit qui sous sa forme la plus rudimentaire est vraisemblablement aussi ancienne que l’humanité. Dans toutes les sociétés même les plus archaïques, chaque groupe, famille, clans, possèdent ses propres usages dont l’autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent spontanément le caractère obligatoire (voire la coutume).

Les sociétés préhistoriques ont certainement connu une forme de droit, mais il faut attendre l’apparition de l’écriture pour que le droit puisse se transformer évolué et laisser une trace de son existence. L’écriture apparait en Mésopotamie il y a environ 3000 ans (Irak-Syrie actuel).

Avec l’écriture l’homme entre dans l’histoire. Au proche orient, ces témoignages écrits nous renseignent principalement sur les droits cunéiformes et sur le droit hébraïque. Par-delà leur différence ses droits présentent de véritables analogies, il s’agit de règles régissant des sociétés séculaires (laïque) mais des droits voulu ou donner par la divinité.

Section 1 : les droits cunéiformes

Les mésopotamiens ignoraient l’alphabet c’est pourquoi ils écrivaient par des signes imprimé au moyen de clous qui a donné son nom au droit cunéiformes, donc écrit avec des clous (tablette d’argiles). Cette écriture a été déchiffré très tardivement seulement milieu du 19ème siècle. Cette écriture est le facteur d’unité de droit qui s’échelonne sur une période de trois millénaires avant notre ère. C’est un facteur d’unité, aussi, pour un droit qui couvre un espace géographique couvrant la Syrie, l’Irak et la partie asiatique de la Turquie. Le droit cunéiforme se caractérise par son empirisme et par sa très forte imprégnation religieuse.

1. Un droit empirique :

La documentation provient dans sa grande majorité d’acte de la vie pratique, de rédiger sur des tablettes d’argiles (on peut lire souvent des contrats entre établissements).

On trouve également, mais dans une moindre proportion, des textes législatifs rassemblés dans des codes, on trouve également des édits royaux. Reste que la principale source du droit cunéiforme c’est la coutume orale. C’est une accumulation de cas particulier d’où se dégagent avec le temps quelques principes directeurs mais jamais présenté comme tel. Ses principes s’imposent par l’usage de la répétition. Il n’y a pas dans le droit mésopotamien de principe général. Il est réticent à toute forme d’abstractions. Par exemple, dans ce droit on ne définit jamais le vol, en revanche on cherchera a cerné le voleur. C’est donc au cas par cas. De la même façon le mariage, les successions, les contrats sont connus mais ne sont jamais défini. Notion jamais défini.

D’une manière générale lorsque le droit écrit intervient c’est pour compléter voire pour amender une coutume.

Ces droits cunéiformes se présentent sous forme casuistique, c’est-à-dire, des solutions fixés pour un cas particulier. Cette caractéristique est particulièrement visible dans les dispositions pénale contenu dans les codes babyloniens, l’un de ces codes, le code de lipite istar (2000 avant JC) prévoit à son article 14 le vol par effraction, article 15 la dégradation du verger d’autrui. Ce code prévoit aussi la diffamation. Dans tous ces cas la peine prévu est une composition pécuniaire c’est-à-dire une somme d’argent payé à la victime ou à ses proches pour éteindre les prétentions à la vengeance. Les normes formulés par ces codes répondent aux exigences de la vie en société, en famille, elles fixent la place de chacun dans le groupe, ordonne les hiérarchies, énonce les devoirs et les droits. Ces droits cunéiformes ne sont pas seulement marqués par la pratique ils sont aussi fortement imprégnés de religion.

II)        Un droit religieux

Les droits cunéiformes sont profondément imprégnés par la religion, le droit mésopotamien se présente comme un droit donné par dieu. Lorsque le droit est donné par la divinité on parle de droit révélé. Ce droit mésopotamien est composé de règles régissant une société laïque. Mais c’est un droit donné par la divinité, c’est-à-dire que le droit mésopotamien fait référence au patronage des dieux mais ce n’est pas un droit religieux. Il est question dans ce droit de prêtres, de temples mais uniquement pour préciser leur statue et éventuellement pour une question de privilège, mais tous ce qui concerne la pratique religieuse ne figurent pas dans ces textes. Le droit babylonien est fait pour les hommes, des hommes qui ont une religion mais celle-ci reste en dehors du droit. Il s’agit donc d’un droit laïc mais d’origine divine. Exemple : le code d’hammurabi montre l’imprégnation religieuse du droit babylonien. Rédiger aux alentours de 1750 avant notre ère, un exemplaire est conservé au Louvre, c’est une sorte de pierre noir sur laquelle est gravée le texte juridique. Ce code reprend un ensemble de règle promulgué par le roi hammurabi, des règles aussi de ses prédécesseurs. On trouve également des règles coutumières qui ont été mise par écrits, ce code traite de la famille, de la justice, des successions des contrats, des conditions des individus…  Dans ce code le monarque hammurabi se proclame le roi du droit. Ce droit il est néanmoins présenté dans le code comme l’objet d’une révélation. Au sommet du texte se trouve une sculpture où on y voit le roi hammurabi qui se tient debout et face à lui il y a une divinité assise sur un trône qui lui tend un roseau (outils qui sert à écrire). Autrement dit, la divinité s’apprête à dicter au roi un code. Donné par dieu ce droit est donc intangible (on ne peut modifier) il doit rester figé, seul le roi, seul les prêtres pourront le modifier à la faveur d’une nouvelle révélation de la divinité. Autre signe de cet influence religieuse, c’est le recours à un mode de preuve faisant intervenir la divinité que l’on appelle ordanie (un juge doit départager des parties, il n’a aucune preuve donc il en appelle aux divinités).