Histoire constitutionnelle française

Histoire constitutionnelle française

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Introduction : la crise de l’Ancien Régime

Section 1 : Une société d’ordres contestée

§1 : Une société d’ordres et de privilèges

§2 : Des limites de la société d’ordres à l’avènement d’idées nouvelles

Section 2 : Un pouvoir royal affaibli

§1 : Les Lois fondamentales du royaume

A. Les règles successorales

B. La fonction royale et le statut du domaine

Le domaines de la couronne est le territoire , il n’est pas propriétaire des terres , avec cette imprescriptibilité le roi ne peut grâce au temps qui s’coule devenir le propriétaire des terre.nous voyons que grâce a ses lois fondamentale le roi se dissocie de l’état car il y a bien des lois qui s’impose au roi

§2 : La Monarchie absolue de droit divin déstabilisée

Les fondement de la monarchie de l’ancien régime au fond ont pourrais dire que il y en as deux l’absolutiste et le droit divin. Le monarque se rend bien compte que la monarchie doit être reformée car il est contesté mais il ne peut être reformer.

Un absolutisme royal contesté

Dans un petit 1 nous verrons âme contenue de l’absolutisme du droit divin et la diversité des contestation;

L’absolutisme est une doctrine mais aussi une pratique du pouvoir de l’ancien régime cette pratique tiens un pers durant le 17m et 18s.

L’absolutisme

L’absolutisme signifie indépendant et libre , voila comment il faut entendre ce terme d’absolutisme tel un pouvoir qui n’as pas de compte a rendre. Cela signifie que le roi est le seul titulaire de la souveraineté , il détient tout pouvoir et l’ordre publique tout entier émane de lui. La souveraineté est conceptualisé avec le penseur Jean Bodin dans son ouvrage les 6 livres de la république 1576. la souveraineté c’est la puissance et Jean Bodin nous précise les caractère de cette puissance «  la puissance absolu perpétuelle et indivisible de l’état ». Il n’y a pas d’état sans souveraineté l’état dispose d’une. Puissance indépendante et illimité dans le temps. Cette théorie de la puissance et de l’absolutisme participe a la justification des pouvoir du roi. Cette conception de la souveraineté permet a Bodin d’offrir au monarque une justification de l’absolutisme , au fur et a mesure le roi gagne du pouvoir. Sous l’ancien régime la souveraineté appartiens a l’état mais le roi est le dépositaire de l’état donc le seul titulaire de la souveraineté .De plus c’est une puissance légiférante , le roi a donc seul la puissance « de donner et de casser la loi » . Le roi concentre donc tout les pouvoir , aucune autorité ne fait obstacle a la volonté du roi. « La souveraineté n’est pas plus divisible que le point en géométrie » De Le blet . « Le roi est monarque et n’as point de compagnon en sa majesté royale » de Coquillet . Le Monarque a la pouvoir de délégué ses attributions , a tout moment le monarque peut donc retirer sa délégation. Pour justifier cette absolutisme il y a un deuxième point , il s’agit de justifier l’esens du roi;

2. Le droit divin

Sous le peigne de Louis 14 bosquet va rendre indiscutable l’autorité du monarque dans son ouvrage , politique - des paroles de l’écriture sainte. Bossuet invoque le fondement du pouvoir royale. Ici la doctrine est la suivante , c’est que le roi reçois son pouvoir directement de dieu et il n’y a aucun intermédiaire entre le roi et dieu. Mise a part dieu le roi n’as aucun compte a rendre. D’après Bossuet le roi gouverne ses sujet a l’image de dieu gouvernant le monde car le roi est l’image de dieu sur terre , dieu n’agit que justement donc le roi n’agit que justement en conséquence ce n’est qu’a dieu que le roi a des comptes a rendre il est donc irresponsable politiquement devant les hommes . Le roi peut demander des conseils a ses sujets mes ses sujets ne sont pas juge de son action certains auteurs parlent d’omnipotence; Cette conscience chrétienne peut être perçu comme une limite au pouvoir du droit .

b.une contestation idéologique multiforme de l’ancien régime

C’est a partir du mouilliez 18 sème qu’il y a une accentuation des contestation de l’ancien régime ici les penseur et philosophe vont remettre en cause l’absolutisme , la doctrine de l’ancien régime. C’est une remise en cause a la fois de la pratique du pouvoir mais aussi des fondement du régime . Les auteurs nous disent donc que ce pouvoir est archaïque et complexe . Dans ce siècle les philosophe fondent leur pensées sur la raison mais aussi l ‘équité . Les philosophes des lumières sont des constellation intellectuel d’après Chaglommaud . Au 18 ième cette contestation prendra forme dans l’encyclopédie. Le dénominateur commun est la raison mais aussi l’esprit critique c’est ne pas craindre remettre en question l’ordre établit. C’est aussi l’aspiration a une société nouvelle. Il souhaite orienté le principe monarchique , l’adaptée aux enjeux de son temps . Dans ses penseurs ont a ce qu’on appelle des libéraux tel que Montesquieu qui a lui meme beaucoup puisée dans la pensée de John Lock , qui sont représenté comme les père du libéralisme politique. Montesquieu qui est un peu résigné sur la morale des homme conclu que tout homme qui a du pouvoir est naturellement conduit a en abusé , il faut donc trouver les moyens d’éviter les excès de pouvoir pour que le pouvoir d e l’un arrête le pouvoir de l’autre. C’est l’ésens meme de la séparation des pouvoir. Il faut faire en sorte que la liberté politique et la liberté individuel soit a l’abri des excès , il faut que l’organisation des pouvoirs soit pensées de sorte que ses liberté ne soit jamais malmenées ou mise en péril . L’été 89 sera bercé par cette idées. Il faut donc que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pouvoir —> Montesquieu .avec rousseau c’est tout autre chose lui aussi est épris de liberté mais son inspiration est démocratique et républicaine . Dans son contrat social 1762 il nous dira que l’origine de la société est la volonté des hommes. Plus qu’un fondement humain on a un fondement conventionnel ainsi l’origine divine du pouvoir est éliminé puisque a l’origine de la societe ont a le peuple , le peuple doit être le seul titulaire de la souveraineté . D’après Rousseau donc la volonté générale exprimé par le peuple est souveraine .
Louis 16 avait conscience des défaillance de sa monarchie absolue de droit divin qui prend appuie sur les privilège et l’inégalité parmi les hommes . Il va tenter de moderniser la monarchie via des reformes mais ses reformes vont se heurter aux privilégié. Donc les parlements vont a chaque fois arriver a faire échouer la réforme

B. De l’opposition des Parlements à l’impuissance de la royauté à se réformer

Les parlement

Le parlements sont alors des cours souveraine due justice qui rendent la justice au noms du roi . C’est le sommet de la justice. Elle participe a l’organisation des pouvoirs publique. Elle rend des décision et essaye de s’imposer à la fonction législative du roi. Ces parlements ont un pouvoirs d’enregistrements des actes royaux. Quand le parlement refusait d’enregistrer un acte royale ont dit qu’il faisait une remontrance. Au fond ont vois donc que les conflits entre le roi et le parlement n’est pas récent par ce que au fond ses parlements ont des prétention. Au fil des siècles les apurements von tenter de jouer un rôle politique et vont se targuer d’agir au profit de l’intérêt publique pour justifier le fait qu’il est cette prétention de rôle politique . Ses prétentions politiques vont les faire rentrer en luttes contre l’absolutisme royale et il y aura tout une e’ries de tentatives de reformes ou les portement tenteront de s’imposer

2. L’échec des réformes

L’anciens régime a bien conscience de ses défaillance , cette échec des reformes va donner naissance a une valse des ministres. A chaque fois qu’un ministre avec l’accords du roi tentera de faire une reforme il se bloquera au parlement ce qui va engendrer la valse des ministres.