Histoire du Common Law

Histoire du Common Law

Notions introductives

Common Law 🡪 Sens large : système juridique établis par les rois d’Angleterre à parti du 12e siècle, et plus précisément du droit qui est applicable sur tout le territoire

Caractérise ce système :  fondé sur le « case law » désigne la jurisprudence : donc précédents judiciaires et non la loi, pas de codification

                  Tradition juridique opposé à une tradition civiliste ( qui a pour source principal la loi et est très codifié).

• Sens large : l’ensemble du droit applicable dans les pays dit de « Common Law », comme UK, droit applicables comme les coutumes et droits ancestraux du droit anglais, case law, equity, statute law ( loi du parlement )
• Sens restreint : pour désigner la jurisprudence des cours royales qu’on oppose à la juridiction d’equity ( autre juridiction en Angleterre où le Lord chancelier va traiter des situations et va statuer en équité), pour désigner aussi droit du juge qu’on opposera aux lois votées par le Parlement (statute law)

Système juridique qui a des codes différents de celui que l’on connaît nous, permettant d’affiner notre perception du droit

Faut il traduire ou pas ce terme ? Masculin ou Féminin ?

• Pas de traduction acceptable en français, donc on garde l’expression Common Law
• Les deux sont admis, partisan du féminin se rangent derrière un juriste Fréderick Pollock, dans un ouvrage Lady of the Common Law, fait une métaphore se rapportant à la déesse Athéna. Partisan du masculin, considère que le concept du CL fait référence à un ens de droit, terme masculin.  

Premier emploi : 14 e siècle, mais à cette époque l’expression dominante depuis le 12 e siècle :        Lex Communis ou Commune Ley

Géographie historique du CL : Berceau l’Angleterre Médiévale, donc à l’actuelle Angleterre, et puis au fur et à mesure de son extension, s’étend avec elle.

• L’Ireland à partir du 12e siècle, (ce n’est qu’en 1541, Henry 8 Roi d’Ireland prend la couronne en tant que roi d’Ireland)
•  Pays de Galles au début du 13e siècle, et son incorporation date de 1536,1543 par ces lois d’union, vaste écart entre ces deux dates car pays attaché à son indépendance. Ce n’est qu’à ce moment-là, que le CL est vrm introduit au Pays de Galles.
• L’Ecosse, situation + tardive, 1603, début du processus, à la mort d’Elizabeth 3, sans héritier, la couronne passe à la dynastie des Stuart, (famille régnante écossaise), deux royaumes avec un même roi, mais toujours indépendant. A une tradition civiliste, d’Europe occidentale, lien avec le roi de France, et catholique : difficulté de la mise en place du CL. CL pas totalement intégré 🡪 Ecosse régime mixte : fond du droit d’origine civiliste mais principale source du droit : case law

Il faut attendre 1707, que l’édit d’union passe entre les deux royaumes, le royaume UK est crée

Exportation du système du CL, au sein de l’Empire britannique, il va donc être introduite en Inde, certains pays de l’Afrique Austral, Ile Maurice, Hong Kong

On le retrouve aussi au USA, Canada, Australie, bien que chaque système a évolué vers différents horizons, mais ont tous la mêmes racines

• CL un des grands systèmes qui existe au monde

PLAN

Première partie : Les conditions dans lesquelles le CL est apparue progressivement (5-15 e siècle)

Seconde Partie : le système du CL à partir De l’époque moderne, mutation du régime politique vers le Parlementaire a eu un impact sur le CL

Partie L’agencement progressif du système de CL, (5-15e milieu siècle)

Souvent admis que la construction de ce système commence à partir de l’arrivée au pouvoir de Guillaume le conquérant, en 1066, se lançant dans la conquête territoriale, et va vaincre le roi Harold, installant une monarchie anglo-normande.  Il apparait, avec ses successeurs, en la faveur de la réorganisation administrative du royaume et vont essayer de centraliser et spécialiser les institutions du territoire.

La structuration du CL coïncide avec à un renforcement du pouvoir royale

Chapitre 1 Construction graduelle d’un pouvoir royale centralisée

L’arrivée des Normands a marqué un tournant juridique, il procède à la fois à une nvlle organisations juridique, politique, policière, sans effacer l’organisation passée. Au contraire cette construction est antérieure à l’arrivée des Normands et faut remonter à l’époque où les romains sont arrivées en Brittania

Dark Ages désigne la période du 6 au 11 e siècle, par les historiens. Guillaume lorsqu’il arrive au pouvoir lui-même affirme respecter le droit établit par ces prédécesseurs :

• Britons (bretons) peuple d’origine celtique qui habite avant l’arrivée des romains
• Les romains
• Les anglosaxons
• D’une vague de danois (viking))

Section première : l’Angleterre avant la conquête normande

1. La province romaine de Bretagne : Brittania

Occupation romaine commence le 1e siècle sous le règne de l’empereur Claude, on assiste à la création de la province romaine de Brittania. Cette période se caractérise par des constructions d’infrastructures, villes, circonscription territoriale, sans écraser celle existante.  Les Romains intègrent les territoires conquis, avec la citoyenneté romaine, pour les bretons, notamment par le biais de fonction militaire et administrative, entrainant l’accès à cette citoyenneté. Rome constitue une élite locale, vecteur de la tradition romaine, multifacette, car juridique religieuse, culturelle. Période de prospérité.

En consultant ls sources, on voit des échanges un mélange entre les deux cultures, des échanges juridiques entre ces individus, un contact rapproché entre les religions ( apparition des temples romano-celtique). 🡪 Un territoire qui est clairement romanisé, on parle de civilisation romano-britannique.

En 122, la construction du mur d’Hadrien, qui est là pour matérialiser la frontière avec l’Ecosse, habité par les Pictes = une réelle séparation la civilisation romaine « évoluée » / les barbares « dangereux et incultes ».

On peut également mentionnées la légende du roi Arthur, un seigneur breton qui selon la légende aurait organisé la défense des peuples bretons contre les invasions des peuples germaniques. Arthur est un symbole de la défense de la romanisation et de la christianisation contre ces barbares 

On assiste à un départ des troupes romaines au 5 e siècle pour réaliser un repli de protection du peuple romain sur le territoire.

• Peuple restant à la merci des germaniques

1. Dark Ages ( 5e siècle 1066)

1. Les anglosaxons = peuples germaniques

Après leur départ :  les angles (qui viennent de la péninsule Est du Danemark), les saxons (viennent de la mer du Nord et s’installent dans le Sud de l’ile), les Jutes (qui viennent du Danemark) , et les Frisons (qui vont s’installer à l’Est)

Ces 4 tribus viennent d’un groupe qu’on appelle les anglosaxons et qui vont fonder différents royaumes sur le territoire.

7 royaumes vont être créer :

• NORTHAMBRIA
• MERCIA
• EAST ANGLIA
• ESSEX
• WESSEX
• SUSSEX
• KENT

Pas de climat de panique, entre eux : l’hégémonie des royaumes du sud puis passe progressivement au Nord, lutte entre les royaumes pour exercer cette hégémonie. Il existe une cohésion entre les royaumes entre eux, la cohésion est telle que l’on parle d’une heptarchie ( leur système de gouvernement avec sept couronnes). A son sein, le plus puissant d’entre porte le titre de BRETWALDA ( le seigneur de Bretagne). C’est cette cohésion qui explique qu’ils vont faire front commun contre les invasions viking au cours du siècle